Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes

II – Organisation et méthodes

Prémices et génèse des services d’enquêtes et de recherches

  Depuis la Révolution les contrôles douaniers étaient effectués à la circulation dans le rayon des douanes , deux myriamètres de l’extrême frontière, et à […] Lire l'article

Les brigades secrètes

  Dans le cadre de notre évocation consacrée à l’historique des services d’enquêtes et de recherches au sein de la douane française, c’est Pierre Serreau […] Lire l'article

La recherche de la fraude et les enquêtes chez les redevables avant 1935

  Dans les années qui ont suivi la fin de la première guerre mondiale, l’accroissement rapide des échanges internationaux, le développement des transports automobiles et […] Lire l'article

Des années 30 aux années 80: la longue route vers un grand service d’enquête douanière

  Dans le cadre de notre rétrospective sur l’histoire des services d’enquête, des opérations douanières et de renseignement et nous reproduisons ici de larges extraits […] Lire l'article

1988: de la DNED à la DNRED avec J.H. Hoguet

  Dans le cadre de notre rétrospective de l’histoire des services d’enquêtes, de recherche et de renseignement de l’institution douanière française, le passage de la […] Lire l'article

Mœurs judiciaires sous l’Ancien Régime –  Contrebandiers et commis des Fermes royales –  Un curieux conflit de juridiction 1664-1765

Cette étude est parue il y a une cinquantaine d’années dans la Revue du Nord qui a bien voulu – et nous l’en remercions – […] Lire l'article

L’origine des défenses faites aux juges

Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article

Les procès-verbaux de douane… une force particulière et « historique » ?

  Alors que traditionnellement, les actes administratifs des fonctionnaires de l’État portent sur des constatations dont la valeur peut être réfutée par la « preuve […] Lire l'article

Les réunions douane – magistrature

L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article

Douane & justice dans l’histoire: quelques références pour aller plus loin…

  Est présentée ici une sélection d’ouvrages publiés par l’AHAD en complément des articles parus dans les « Cahiers d’histoire des douanes et droits indirects » […] Lire l'article

La « Chronique des chiens de service » en 1955: un chien autrichien lève-barrière…

01   Article de presse   « Les voyageurs qui se présentent au poste d’Oberndorf, à la frontière germano-autrichienne, se voient ouvrir le chemin par un […] Lire l'article

Les années 50, la douane et ses chiens 

  Les études menées dans le cadre de la réforme majeure de l’institution douanière de 1946 militaient déjà pour un emploi plus rationnel des chiens […] Lire l'article

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