Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
La direction des Fermes de Bordeaux au début des années 1780
L’ouverture du Musée des Douanes à Bordeaux a suscité et continue à susciter au sein de l’Association un intérêt particulier pour l’importante Douane de Bordeaux sous l’Ancien Régime. L’étude de Michel Boyé fait suite à celle qu’a publiée J. Clinquart dans le n°196 de mars 1984 de la Vie de la Douane.
(NDLR Cahiers n° 1 – 1985)
Elle repose sur des investigations patientes et étendues dans les Archives Municipales et Départementales et la consultation d’une bibliographie importante.
En 1783, un agent de la Ferme Générale entreprit de dresser un tableau aussi exhaustif que possible de la Direction de Bordeaux. Le document élaboré, resté à l’état de manuscrit, compose les quatre volumes des «Notes sur la Direction de Bordeaux», actuellement conservés aux Archives Municipales Bordelaises (1).
Selon toute vraisemblance, le rédacteur anonyme était en poste à l’Hôtel des Fermes et sollicita le concours de ses collègues, receveurs des traites, entreposeurs du tabac et capitaines généraux. Ce recours aux «collègues» ne doit pas surprendre : exactement à la même époque, à Bordeaux, l’abbé Baurein adressait un questionnaire aux curés des paroisses du Bordelais pour obtenir les informations nécessaires à la rédaction de ses «Variétés bordelaises» , qui pareront entre 1784 et 1786.
Les «Notes», malgré des lacunes et quelques erreurs, constituent une véritable somme. Confrontées à d’autres sources bordelaises ou girondines, elles permettent d’entrevoir, dans toute leur complexité, les réglementations en vigueur «dans la sénéchaussée de Bordeaux et les pays circonvoisins», mais surtout de mieux connaître l’activité et l’organisation de la première des 42 directions du Royaume (2).
Le négoce bordelais au XVIIIème siècle, et partant l’activité des services douaniers, ont fait l’objet de multiples ouvrages et articles (3) : il est vrai que la prééminence du «port de la Lune» dans le commerce extérieur de la France est d’autant plus remarquable qu’elle se perpétua pendant un siècle. Dès 1698, l’intendant Bazin de Bezons soulignait que «le Roy tire plus de la Guyenne en temps de paix par les droits du Convoy Comptablie de Bordeaux que par les tailles, la ferme du Domaine, papier, parchemin timbré… et autres fermes» (4). Ce qui explique qu’à la fin du XVIIème siècle le géographe J.B Nolin ait dédié à «Messieurs les Fermiers Généraux des fermes royales unies» une carte de la Direction de Bordeaux comprenant la sénéchaussée de Bordeaux et le Pays de la Nouvelle Conqueste.
Par contre, les structures et les effectifs de la Direction de Bordeaux mériteraient d’être étudiés en détail. Dans cette perspective, les «Notes» sont une base irremplaçable.
I – Les structures mises en place
Dans la seconde moitié du XVIIIème siècle, la Direction de Bordeaux couvre évidemment le Bordelais -ou sénéchaussée de Bordeaux, c’est-à-dire «Bordeaux, la banlieue de cette ville, le Pays appelé entre deux mers, le Bourgeais, le Blayais, le Vitrezais, le Médoc et une partie des Landes»-, mais s’étend aussi dans le Bazadais, le Périgord, l’Agenais, le Condomois et le Quercy. Elle est divisée en quatre départements principaux (ou contrôles généraux) d’inégale importance : Bordeaux, Blaye, Libourne et Langon.
Rappelons que les contrôleurs généraux ont pour fonction de contrôler sur le terrain tous les services, bureaux et brigades, de leur circonscription (5) : dans la Direction de Bordeaux, les brigades sont alors regroupées territorialement en huit inspections (ou capitaineries générales) et les bureaux en huit arrondissements de bureaux des traites.
Bien entendu, en 1783, «les huit bureaux principaux des traites qui sont Bordeaux, Blaye, Bourg, Libourne, La Teste, Langon, Condat et Auvillar ont chacun plusieurs bureaux subordonnés» (6) : ainsi 12 bureaux se trouvent dépendre de Blaye, 3 -en comptant le grenier à sel de Castelnau- de La Teste, 4 de Bourg, 6 de Libourne, 9 de Langon, 7 d’Auvillar et 8 de Condat.
L’arrondissement de Bordeaux est doté d’une organisation particulière, malheureusement difficile à préciser : le rédacteur des «Notes», considérant que «les opérations des bureaux, principaux des traites du contrôle général de Bordeaux étaient trop multipliées pour qu’il en puisse être donné un précis satisfaisant», s’est limité «à analyser les régies de Bordeaux».
Il apparaît clairement que trois bureaux (Les Chartrons , La Halle de la Porte de Bourgogne et le Bureau des Entrepôts, situé dans l’Hôtel des Fermes) dépendent, pendant le bail de Nicolas Salzard, d’un inspecteur des traites. Par contre, «les receveurs de la Douane d’entrée et de la Douane de sortie», installés eux aussi à l’Hôtel des Fermes, ne lui sont pas rattachés. Plusieurs questions se posent alors : ces «bureaux d’entrée et de sortie» sont-ils aussi des bureaux principaux ? Constituent-ils «le bureau principal des traites de Bordeaux» ? Ou dépendent-ils tout simplement du Receveur Général de Bordeaux ? Rien dans les «Notes» ne permet d’y répondre.
Quant aux capitaines généraux, ils dirigent tous une kyrielle d’unités : brigades (à cheval, ambulantes et sédentaires) et pataches. Pour la période 1780-1783, on n’en recense pas moins de 98 !
En matière de brigades, là aussi, Bordeaux occupe une place à part. La ville et sa proche banlieue sont divisées en deux par une ligne qui suit les fossés nord du Château Trompette. En aval, des Chartrons à Bacalan, c’est la partie basse. En amont, des Terres de Borde au Chapeau Rouge, c’est la partie haute. S’agissant des unités «banlieusardes», celles de Lormont, Lagrange et La Croix Marron sont rattachées à la partie basse, et celle de La Bastide à la partie haute.
A cette organisation qui nous parait familière, il convient d’ajouter les structures mises en place en matière de tabac. En effet, «par arrêt du 27 novembre 1674, le Roy se réserva le privilège exclusif du commerce du tabac, lequel fut confirmé à l’adjudicataire de cette ferme par l’ordonnance de 1684» (1). Ensuite, en 1730, la Ferme Générale obtint la perception des revenus du tabac.
A l’époque de la rédaction des «Notes», dix manufactures sont «établies dans le Roïaume : à Paris, Dieppe, Le Havre, Morlaix, Tonneins, Arles, Marseille, Toulouse, Cette et Valenciennes» (1) pour assurer l’approvisionnement en tabac. La manufacture de Tonneins, exclusivement alimentée «en, tabacs en feuille» par le port de Bordeaux (7), pourvoit en tabac râpé, ficelé, hâché, «de continue» ou «en feuillet», de Brésil ou d’Espagne, les neuf bureaux de son arrondissement : Limoges, Brive, Poitiers, Tonneins, Bordeaux, Bayonne, Pau, La Rochelle et Angoulême.
Dans la Direction des Fermes de Bordeaux, c’est donc auprès de deux bureaux généraux (Bordeaux et Tonneins) que vingt entreposeurs peuvent effectuer les levées de tabacs nécessaires à leurs besoins propres et à ceux de leur débitants attitrés : douze d’entre eux sont rattachés à Bordeaux, les huit autres à Tonneins.
La lutte contre le «faux tabac» est alors une des préoccupations majeures de la Ferme (8) : il en résulte que le service essentiel de la brigade de Tonneins consiste «à garder la manufacture et à fouiller les ouvriers» tandis que plusieurs unités ont pour unique mission de «protéger» des entreposeurs.
Et le sel ? Jusqu’au bail de Nicolas Salzard, le commerce du sel se déroule dans la Direction de Bordeaux avec ses privilèges divers et ses règles locales sans incidents notables. Depuis 1556, date à laquelle elles ont racheté l’impôt sur le sel, plusieurs provinces -le Poitou, la Saintonge, l’Aunis, l’Angoumois, la Guyenne, la Gascogne, le Périgord, la Marche et le Limousin- ont pris le nom de «provinces rédimées» et se trouvent par conséquent «exemptées à perpétuité de tous droits sur les sels» (9).
Aussi, n’y-a-t-il «de dépôts de sel que sur les frontières des Païs rédimés limitrophes des Païs de grandes gabelles, savoir dans le Poitou, le Limousin, la Marche et Combraille» (1).
Cette situation ne satisfait pas la Ferme Générale depuis la création de marais salants à Certes, sur le Bassin d’Arcachon, entre 1768 et 1772. En effet, par arrêt du 20 septembre 1768, le marquis de Civrac, propriétaire des marais, a obtenu la franchise pour tout sel produit, quelle que soit sa destination : l’étranger ou «le plat pays de la sénéchaussée de Bordeaux».
A la suite d’une requête de l’adjudicataire Julien Alaterre, le Conseil d’Etat met fin, le 7 septembre 1773, à l’exemption des droits pour les sels vendus «dans le ressort de la sénéchaussée» : désormais, le sel de Certes doit payer 28 livres par pipe aux bureaux des traites de La Teste-de-Buch. Mais la Compagnie décide de ne pas en rester là et prépare une seconde offensive contre le statut privilégié accordé aux marais salants du Bassin d’Arcachon.
Jusqu’à la fin du bail de Laurent David, le bureau de Blaye contrôle et délivre «des billettes en payement des droits» pour «les quelques petites quantités de sel qui s’enlèvent sur les marais salants du Verdon, Soulac, Saint-Vivien et La Hourcade pour être consommées dans le Médoc, Blayais et Vitrezais» (1). L’adjudicataire Nicolas Salzard décide d’installer un grenier à sel à Castelnau pour surveiller désormais le commerce des sels de ces différents marais salants et ne rencontre aucune opposition.
Encouragé, il prend la même décision en 1783 pour les marais de Certes et implante un grenier à sel à La Teste, ce qui provoque la colère des Testerins qui réunissent le 27 juillet leur Assemblée Capitulaire. L’affaire est portée devant la Cour des Aides de Bordeaux où elle s’enlise de si belle manière que «le cayer des doléances des habitants de La Teste, chef-lieu du Captalat de Buch» dénoncera «la nouvelle gabelle» et en appellera aux Etats Généraux (10).
II – Les effectifs
Pendant le bail de Laurent David (1er octobre 1774 – 30 septembre 1780) les effectifs -M. de Vernan, directeur général des Fermés à Bordeaux, compris- s’élèvent à 813 agents dont 690 appartiennent aux brigades. En 1783, c’est- à-dire au milieu du bail Salzard, la Direction de Bordeaux compte 891 agents dont 734 dans les brigades. Il semble que le renforcement du personnel ait fait suite aux récriminations de plusieurs receveurs et capitaines généraux plutôt qu’aux interventions du négoce bordelais. Ainsi, le 24 octobre 1777, le receveur Guillaume Desbliey, pourtant à la tête du bureau principal de La Teste, écrit à l’Intendant Dupré de Saint-Maur : «La Compagnie n’a icy, Monseigneur, qu’une espèce de bureau de conserve et pour l’apuyer elle n’y a étably qu’une simple brigade de six hommes (…). Ce nombre n’est pas assés considérable…» (2). Par contre, dans un mémoire du 22 septembre 1784, «les Directeurs de la Chambre de Commerce de Guienne» s’insurgeront contre la création, en 1783, du bureau de Cubzac où «plusieurs préposés exercent tiranniquement, indécemment et en despotes les visites les plus rigoureuses» (12) !
De fait, l’accroissement des effectifs s’explique moins par l’apparition d’entités nouvelles que par un apport de personnel supplémentaire dans certains bureaux ou certaines brigades. Outre Cubzac établi «pour assujettir à la vérification et visite la quantité immense de marchandises qui y passent pour Bordeaux et celles qui sortent de cette ville pour Paris, Lyon, Orléans, Limoges et Basie en Suisse», l’auteur des «Notes» ne relève, en matière de bureaux, que la création de Pauillac «sur le rapport de M. de Pressigny, fermier général alors en tournée, par délibération de la Compagnie du 19 mai 1778» (13) : au total, 5 agents.
Côté brigades, il signale «l’établissement depuis le mois de janvier 1783 de la sous-brigade de Marmande» -4 hommes- et le développement du «service maritime» avec l’implantation de «canots» à Roque-de-Tau, Caverne et Vayres (capitainerie générale de Bourg), à Branne (capitainerie de Sainte-Foy) et à Comprian (capitainerie de La Teste) : au total, 2 patrons ou matelots.
Le tableau de la page ci-dessus, extrait du premier volume des «Notes», suscite plusieurs questions. Comment expliquer que le nombre de receveurs principaux soit passé à 9 alors que les arrondissements des bureaux des traites n’ont pas été modifiés ? Pourquoi, en 1783, les trois bureaux bordelais dépendant de l’inspecteur des traites sont-ils qualifiés «bureaux principaux» ? Depuis le 1er avril 1772, à La Teste-de-Buch, Guillaume Desbiey, précédemment capitaine général à Bordeaux, cumule les fonctions de receveur des traites et d’entreposeur du tabac (14) : comment justifier alors le nombre de vingt entreposeurs ? Dans quelle catégorie est repris le régisseur du grenier à sel installé à La Teste (15) ?
Un commencement d’explication doit être recherché dans la situation particulière des services de la Ferme Générale à La Teste depuis 1782. Mêlé à l’une des affaires de crime en faux chargement les plus retentissantes de l’époque -l’affaire Combes, qui a commencé en 1778 et se terminera en 1784-, le receveur Guillaume Desbiey a été suspendu de ses fonctions par la Compagnie à la suite d’un décret de prise de corps décerné contre lui le 28 février 1782, et aussitôt remplacé par un intérimaire, Jacques Etienne Havet. En 1783, rien n’est réglé. Bien au contraire ! Le Parlement de Bordeaux, saisi en appel d’un jugement de l’Amirauté de Guyenne, hésite à se prononcer et les Fermiers Généraux envoient leur collègue M. de Montcloux fils enquêter sur la gestion du receveur suspendu au moment même où, à La Teste, l’installation du grenier à sel soulève une tempête. Un vrai imbroglio qui a dû embarrasser le rédacteur des «Notes» et fausser quelques chiffres» (16).
Trop de lacunes dans le volume consacré aux «traites» empêchent de dégager les transformations intervenues, entre 1780 et 1783, dans les différents arrondissements de bureaux des traites.
En règle générale, les bureaux subordonnés ne comportent qu’un seul agent : le receveur. Deux exceptions : les deux derniers bureaux créés, à savoir Pauillac (un receveur, un contrôleur et un visiteur) et Cubzac (un receveur et un contrôleur visiteur).
Pour les bureaux principaux -hors Bordeaux-, les effectifs sont très variables. Libourne arrive en tête avec 7 agents, parmi les- quels 3 officiers qui servent «sous le titre de visiteurs à la traite des sels», car «le sel fait un objet considérable de commerce et paye à l’entrée un droit de 6 sols par pipe que l’on appelle droit de l’ancien grenier» (1). Viennent ensuite Blaye (4 agents), Langon (3 agents) et Bourg (2 agents). La composition des bureaux de La Teste, Auvillar et Condat -inconnue- doit s’apparenter à celle du bureau de Bourg.
Ainsi, en 1783, sur un effectif «bureau» de 157 agents, 72 au moins se trouvent répartis dans les contrôles généraux de Blaye, Libourne et Langon. Si l’on tient compte par ailleurs que 22 agents sont spécialement affectés au «commerce du tabac», c’est donc une soixantaine d’agents maximum -encadrement compris- qui est affectée partie dans les services de la Direction, partie dans les bureaux des traites de Bordeaux.
S’agissant des effectifs «brigades», qu’il s’agisse de l’important contrôle général de Bordeaux ou des contrôles extérieurs, leur évolution et leur répartition peuvent être, par contre, très facilement appréhendées à partir des «Notes».
Comme on l’a vu plus haut, gardes et «marins» sont répartis dans 98 unités qu’il serait fastidieux d’énumérer. Signalons toutefois que la plupart des «canots» sont composés de 2 matelots et que les unités les plus importantes, dans les contrôles généraux non bordelais, sont en général des pataches avec des effectifs de 12 (Langon, Roque-de-Tau, Bourg) à 14 hommes (Libourne).
Ces chiffres sont Sans commune mesure avec ceux des brigades bordelaises. Avec près de 50 % des effectifs de la Direction, les deux capitaineries «de la partie basse et de la partie haute» concrétisent l’importance considérable du port et de la ville de Bordeaux dans les échanges commerciaux du Royaume. Traiter un quart du commerce extérieur de la France implique un véritable déploiement de gardes aux portes de la ville et sur les quais.
Dans la partie haute, le service maritime (Sainte-Croix, Chapeau Rouge et La Bastide) regroupe 32 agents, tandis que la brigade des quais est forte de 55 gardes et celle des Portes de 60 gardes. Dans la partie basse, pataches et canots (La Calle du Roy, Saint-Crick, Lormont et Lagrange) ont un effectif global de 36 «marins» alors que 52 agents constituent la brigade des quais.
Il est arrivé -il arrivera en 1784- que les négociants bordelais demandent «que le nombre des commis soit augmenté» à l’Hôtel des Fermes. Il ne semble pas qu’ils aient fait la même démarche pour les gardes !
Au terme de ce résumé sur l’organisation de la Direction des Fermes de Bordeaux en 1783, il reste à espérer que de futures recherches dans les archives de l’Intendance de Guyenne ou des études menées hors Gironde, notamment en Dordogne, Lot-et-Garonne, Lot, Tarn-et-Garonne et Gers, permettront de répondre aux questions laissées en suspens.
Michel Boyé
Notes :
1 – Archives Municipales de Bordeaux (A.M.B.) :Ms 218 (Brigades), Ms 219 (Traites), Ms 220 (Tabac), Ms 221 (Objets Généraux).
2 – Bordeaux était la première des directions de 1ère classe devant Lyon, Marseille et Rouen.
3 – Citons : Théophile Malvezin, «L’Histoire du commerce de Bordeaux», Jean Cavignac, Jean Pellet, commerçant de gros (1694-1772 )» et «Le grand commerce maritime et colonial à Bordeaux au XVIIIème siècle», Paul Butel, «Les négociants bordelais, l’Europe et les I1es au XVIIIème siècle», Paul Butel et Jean-Pierre Poussou, «La Vie quotidienne à Bordeaux au XVIIIème siècle», Jean Clinquart «Le Port de la Douane de Bordeaux en 1783».
4 – Cité par F. Loirette in «La cartographie du Médoc avant la carte de Masse» (Revue historique de Bordeaux).
5 – J-C. Boy, «L’Administration des Douanes en France sous l’Ancien Régime».
6 – Pour la période 1739-1761, les bureaux principaux des traites étaient au nombre de neuf Bordeaux, Libourne, Blaye, Bourg, Langon, La Teste, Saint- Macaire, Castillon, Sainte-Foy et Coutras (A.D. Gironde, C.3246).
7 – «Il est arrivé cependant que la manufacture de Tonneins a reçu des matières premières (tabacs en feuille) de Bayonne mais ce fut cas extraordinaire et n’eut pas arrivé en temps de paix*. (A.M.B., Ms 220).
8 – Cf. Jéan Cavignac, «Fraudeurs de tabac et gens des Fermes au Pays Basque, en Maremne et Marensin au XVIIIème siècle» (Revue de Borda).
9 – Jacques Bernard, «La question salicole».
10 – Abbé Petit, «Le Captalat de Buch pendant la Révolution».
11 – AD. Gironde, C.1454.
12 – AD. Gironde, C.4407.
13 – Voir aussi, A.D. Gironde, 9 B 29.
14 – A.D. Gironde, Notaire Eymericq – cession du 20 décembre 1771.
15 – Il s’agissait d’un bourgeois de Gujan, Bernard Baleste- Marichon de Marcel.
16 – Abbé Moura, «Guillaume Desbiey, receveur-entre- poseur des Fermes à La Teste».