Editorial – Douane et Justice

    Une rentrée quelque peu « solennelle » avec cette nouvelle édition dédiée à plusieurs aspects du contentieux douanier dans l’histoire. Sous le titre « douane et […] Lire l'article

Mœurs judiciaires sous l’Ancien Régime –  Contrebandiers et commis des Fermes royales –  Un curieux conflit de juridiction 1664-1765

Cette étude est parue il y a une cinquantaine d’années dans la Revue du Nord qui a bien voulu – et nous l’en remercions – […] Lire l'article

L’origine des défenses faites aux juges

Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article

Les procès-verbaux de douane… une force particulière et « historique » ?

  Alors que traditionnellement, les actes administratifs des fonctionnaires de l’État portent sur des constatations dont la valeur peut être réfutée par la « preuve […] Lire l'article

Les réunions douane – magistrature

L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article

Un magistrat parle de la douane et de la lutte contre la contrebande

Quelques aspects de la contrebande à travers les âges   Lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour d’Appel de Reims le 17 Septembre […] Lire l'article

Douane & justice dans l’histoire: quelques références pour aller plus loin…

  Est présentée ici une sélection d’ouvrages publiés par l’AHAD en complément des articles parus dans les « Cahiers d’histoire des douanes et droits indirects » […] Lire l'article

Editorial – La frontière

    A l’heure où la période estivale et l’assouplissement des règles sanitaires invitent au voyage, à des déplacements et à des séjours à l’étranger, […] Lire l'article

Frontières : une étude juridique et historique

L’analyse juridique de la notion de frontière ne va pas sans une certaine aridité.   Serge Carrère ne s’est cependant pas laissé rebuter par la […] Lire l'article

Alsace-Lorraine, une frontière mystique

Le Traité de Versailles du 28 Juin 1919 a voulu signifier que les départements d’Alsace-Lorraine n’avaient jamais cessé d’être français, ce qui revenait en d’autre […] Lire l'article

Essai de géographie culturelle : la frontière de la Nation aux communautés frontalières. Le cas des Pyrénées Occidentales

Lorsqu’on s’intéresse aux frontières, on se rend compte, après un bref examen des opinions construites par les médias, que les frontières font partie du paysage […] Lire l'article

Frontières d’hier et d’aujourd’hui : les bornes de la mer du nord à la Manche

Max HUBER, dans la sentence arbitrale rendue en 1928 à propos de l’affaire de l’Île de Palmes entre les États-Unis et les Pays-Bas, déclare : «  […] Lire l'article