L’origine des défenses faites aux juges
Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article
Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article
Alors que traditionnellement, les actes administratifs des fonctionnaires de l’État portent sur des constatations dont la valeur peut être réfutée par la « preuve […] Lire l'article
L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article
Est présentée ici une sélection d’ouvrages publiés par l’AHAD en complément des articles parus dans les « Cahiers d’histoire des douanes et droits indirects » […] Lire l'article
01 Article de presse « Les voyageurs qui se présentent au poste d’Oberndorf, à la frontière germano-autrichienne, se voient ouvrir le chemin par un […] Lire l'article
Les études menées dans le cadre de la réforme majeure de l’institution douanière de 1946 militaient déjà pour un emploi plus rationnel des chiens […] Lire l'article
Est repris ci-après le second article destiné à présenter, au tout début de l’année 1962, les caractéristiques de la « nouvelle recrue » et de ses possibilités […] Lire l'article
En ce temps là…, fin 1961, le chef de l’administration douanière, Ph. de Montérémy adresse ses voeux au personnel pour la prochaine année. Il se […] Lire l'article
Extraits des Mémoires inédits de Jean dit Lucius Paloc, Directeur des douanes ( 1837-1922) Nous devons à l’amabilité des descendants de J.Paloc d’être […] Lire l'article
C’est le 28 septembre 1959 que l’Inspection des Services Extérieurs (I.S.E.) voit le jour. Pour nous associer à l’anniversaire de ses soixante années d’existence, […] Lire l'article
Dans son ouvrage consacré à l’histoire de l’administration des douanes en France de 1914 à 1940, Jean Clinquart, ancien directeur et receveur régional des douanes, […] Lire l'article
Dans le cadre de notre « Une » consacrée à la commémoration du 50e anniversaire de la création de l’Inspection des services, nous reproduisons ci-après une note […] Lire l'article