N.D.L.R.- Nous exprimons nos très vifs remerciements à M. Tacel pour l’article ci-après qu’ il a bien voulu nous remettre à l’intention de nos […] Lire l'article
Dans notre édition de mars dernier, nous annoncions la publication du Numéro 74 des « Cahiers d’histoire des douanes et droits indirects » entièrement consacré […] Lire l'article
En juillet 1975, un dossier anniversaire « Spécial 1950-1975 » de la revue professionnelle de la douane célèbre le chemin parcouru durant cette période en matière […] Lire l'article
01En avril 1981, dans un numéro spécial, « La Vie de la douane » retrace l’évolution de « La surveillance douanière » depuis la fin du second conflit mondial. L’intégration des motocyclettes […] Lire l'article
» La gabelle et les faux-saulniers » est un article extrait du numéro 23 de la revue de l’Association Touristique Sportive et Culturelle des Administrations […] Lire l'article
La Ferme Générale recouvrait à la fois les douanes (intérieures ou extérieures) et les impôts spécifiques tels que la gabelle. L’actuelle Douane est donc […] Lire l'article
En septembre 1963, le journal de formation professionnelle reproduisait un extrait du «Bulletin» de l’Administration Centrale des finances (n°22 juillet-Aout 1963) qu’il nous a […] Lire l'article
Le temps des Compagnies Flibustiers et boucaniers Français fréquentaient depuis un certain temps déjà la mer des Caraïbes lorsque, fortuitement, un beau jour de […] Lire l'article
Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article
L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article
Max HUBER, dans la sentence arbitrale rendue en 1928 à propos de l’affaire de l’Île de Palmes entre les États-Unis et les Pays-Bas, déclare : « […] Lire l'article
Le crime de contrebande « Voulez-vous ranimer votre commerce, relever vos manufactures, rétablir vos ateliers ? Voulez- vous priver nos ennemis de leurs […] Lire l'article