Mœurs judiciaires sous l’Ancien Régime –  Contrebandiers et commis des Fermes royales –  Un curieux conflit de juridiction 1664-1765

Cette étude est parue il y a une cinquantaine d’années dans la Revue du Nord qui a bien voulu – et nous l’en remercions – […] Lire l'article

L’origine des défenses faites aux juges

Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article

Les procès-verbaux de douane… une force particulière et « historique » ?

  Alors que traditionnellement, les actes administratifs des fonctionnaires de l’État portent sur des constatations dont la valeur peut être réfutée par la « preuve […] Lire l'article

Les réunions douane – magistrature

L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article

Douane & justice dans l’histoire: quelques références pour aller plus loin…

  Est présentée ici une sélection d’ouvrages publiés par l’AHAD en complément des articles parus dans les « Cahiers d’histoire des douanes et droits indirects » […] Lire l'article

La « Chronique des chiens de service » en 1955: un chien autrichien lève-barrière…

01   Article de presse   « Les voyageurs qui se présentent au poste d’Oberndorf, à la frontière germano-autrichienne, se voient ouvrir le chemin par un […] Lire l'article

Les années 50, la douane et ses chiens 

  Les études menées dans le cadre de la réforme majeure de l’institution douanière de 1946 militaient déjà pour un emploi plus rationnel des chiens […] Lire l'article

Électronique : « La nouvelle recrue » de 1961 (2)

Est repris ci-après le second article destiné à présenter, au tout début de l’année 1962, les caractéristiques de la « nouvelle recrue » et de ses possibilités […] Lire l'article

Électronique : « La nouvelle recrue » de 1961 (1)

En ce temps là…, fin 1961, le chef de l’administration douanière, Ph. de Montérémy adresse ses voeux au personnel pour la prochaine année. Il se […] Lire l'article

Une tournée de directeur dans les Hautes-Alpes en 1889

Extraits des Mémoires inédits de Jean dit Lucius Paloc, Directeur des douanes  ( 1837-1922)     Nous devons à l’amabilité des descendants de J.Paloc d’être […] Lire l'article

A la Une: l’inspection des services

C’est le 28 septembre 1959 que l’Inspection des Services Extérieurs (I.S.E.) voit le jour.   Pour nous associer à l’anniversaire de ses soixante années d’existence, […] Lire l'article

Faut-il ressusciter l’inspection générale des douanes ?

Dans son ouvrage consacré à l’histoire de l’administration des douanes en France de 1914 à 1940, Jean Clinquart, ancien directeur et receveur régional des douanes, […] Lire l'article