Saint Mathieu Douanier à Capharnaüm

Nous publions ci-après des extraits d’une étude faite par M. Borgès, (ancien) Directeur-Adjoint à Pau que nous remercions pour cet intéressant document. NDLR JFP 1957 […] Lire l'article

Mathieu-Lévi, un douanier au destin mystique…

  Mathieu-Lévi, un douanier au destin mystique… (extraits)   La tradition veut que chaque année, dans plusieurs Directions des Douanes Françaises, on commémore la Saint-Mathieu. […] Lire l'article

Louis XI (1462-1483) : les instruments douaniers au service de l’interventionnisme économique

Au cours de l’Histoire, les droits de douane sont longtemps assimilés à de simples droits de péage. Ainsi, depuis l’Antiquité, ils ont vocation à constituer […] Lire l'article

De l’origine et de la carrière des douaniers de Bellegarde au XIX° siècle

L’association a le plaisir de vous présenter le travail de recherche réalisé par M. Roger Tardy, professeur retraité à Lyon. Ce dernier a exploité les sommiers […] Lire l'article

Mœurs judiciaires sous l’Ancien Régime –  Contrebandiers et commis des Fermes royales –  Un curieux conflit de juridiction 1664-1765

Cette étude est parue il y a une cinquantaine d’années dans la Revue du Nord qui a bien voulu – et nous l’en remercions – […] Lire l'article

L’origine des défenses faites aux juges

Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article

Les procès-verbaux de douane… une force particulière et « historique » ?

  Alors que traditionnellement, les actes administratifs des fonctionnaires de l’État portent sur des constatations dont la valeur peut être réfutée par la « preuve […] Lire l'article

Les réunions douane – magistrature

L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article

Un magistrat parle de la douane et de la lutte contre la contrebande

Quelques aspects de la contrebande à travers les âges   Lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour d’Appel de Reims le 17 Septembre […] Lire l'article

1871-1911 : 40 années d’attente pour obtenir une médaille…

Nous avons le plaisir d’accueillir une nouvelle fois dans nos colonnes Henri Veyradier (*) qui nous propose une évocation des conditions de délivrance de la […] Lire l'article

La Gare douanière d’Avricourt, symbole de la guerre de 1870

Les modifications de tracé des frontières ont souvent conduit à la création d’infrastructures spécifiques, voire à la construction de cités frontalières.   Le 26 février […] Lire l'article

Les origines des musiques des douanes

    Depuis 1791, la Régie des Douanes nationales a été organisée en deux services distincts; le service sédentaire et le service actif.   Ce […] Lire l'article