Mœurs judiciaires sous l’Ancien Régime –  Contrebandiers et commis des Fermes royales –  Un curieux conflit de juridiction 1664-1765

Cette étude est parue il y a une cinquantaine d’années dans la Revue du Nord qui a bien voulu – et nous l’en remercions – […] Lire l'article

L’origine des défenses faites aux juges

Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article

Les procès-verbaux de douane… une force particulière et « historique » ?

  Alors que traditionnellement, les actes administratifs des fonctionnaires de l’État portent sur des constatations dont la valeur peut être réfutée par la « preuve […] Lire l'article

Les réunions douane – magistrature

L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article

Un magistrat parle de la douane et de la lutte contre la contrebande

Quelques aspects de la contrebande à travers les âges   Lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour d’Appel de Reims le 17 Septembre […] Lire l'article

Douane & justice dans l’histoire: quelques références pour aller plus loin…

  Est présentée ici une sélection d’ouvrages publiés par l’AHAD en complément des articles parus dans les « Cahiers d’histoire des douanes et droits indirects » […] Lire l'article

Historique de la présence des femmes dans l’administration des douanes (*)

C’est à la faveur du premier conflit mondial que des femmes furent recrutées dans le service sédentaire des douanes. Les multiples vacances d’emploi créées par […] Lire l'article

 La féminisation en douane au XIXe siècle: des avancées prudentes

Chaque 8 mars, la « journée de la femme » constitue aujourd’hui une célébration devenue traditionnelle. Temps forts des symboles mis au premier plan pour soutenir les […] Lire l'article

Années 1950 : les premières contrôleuses puis les hôtesses

Au cours des années 1950, la douane s’ouvre de façon un peu plus grande aux femmes, même si le lecteur du XXIe siècle ne saura […] Lire l'article

Les dames-visiteuses… visites à corps et mesure de soutien social

L’état d’esprit entre la fin du XIXe et le début du XXe siècle demeure très réticent à une ouverture trop large des emplois aux femmes. […] Lire l'article

L’insertion progressive des femmes en douane (réflexions en 1984 – 1)

Nous reproduisons ici un premier extrait d’un mémoire de stage rédigé par trois inspectrices des douanes stagiaires, en 1984, alors que la féminisation des effectifs […] Lire l'article

Les femmes dans la surveillance douanière… (réflexions en 1984 – 2)

Nous reproduisons ici un second extrait d’un mémoire de stage rédigé par trois inspectrices des douanes stagiaires, en 1984, alors que la féminisation des effectifs […] Lire l'article