Les dossiers

Les motards à bandes rouges (1970-2010) : l’Album photos

Dans le cadre de notre numéro spécial dédié aux ” motards à bandes rouges”, nous avons lancé, en novembre dernier, un appel à contributions afin de […] Lire l'article

Le tarif des douanes, entre protectionnisme et libéralisme

Nous avons le plaisir d’accueillir dans nos colonnes Jean Sliwa, ancien cadre supérieur des douanes, qui nous propose un article retraçant les grandes étapes de l’histoire […] Lire l'article

Stage de perfectionnement à l’Ecole de la Sûreté Nationale de Sens (1955)

  Chronique des motards n° 10   N.D.L.R. JFP 1955 :   Dans le journal n° 48 de juin, nous avons publié, une information sur […] Lire l'article

Le Brigadier-Chef Frédéric Cousinard, victime du devoir

    Le 5 septembre ont eu lieu, à Givet, les obsèques du Brigadier-Chef Frédéric Cousinard, Chef du Groupe Motocycliste de Lille: victime d’un accident […] Lire l'article

De l’origine et de la carrière des douaniers de Bellegarde au XIX° siècle

L’association a le plaisir de vous présenter le travail de recherche réalisé par M. Roger Tardy, professeur retraité à Lyon. Ce dernier a exploité les sommiers […] Lire l'article

Mœurs judiciaires sous l’Ancien Régime –  Contrebandiers et commis des Fermes royales –  Un curieux conflit de juridiction 1664-1765

Cette étude est parue il y a une cinquantaine d’années dans la Revue du Nord qui a bien voulu – et nous l’en remercions – […] Lire l'article

L’origine des défenses faites aux juges

Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article

Les procès-verbaux de douane… une force particulière et « historique » ?

  Alors que traditionnellement, les actes administratifs des fonctionnaires de l’État portent sur des constatations dont la valeur peut être réfutée par la « preuve […] Lire l'article

Les réunions douane – magistrature

L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article

Un magistrat parle de la douane et de la lutte contre la contrebande

Quelques aspects de la contrebande à travers les âges   Lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour d’Appel de Reims le 17 Septembre […] Lire l'article

Douane & justice dans l’histoire: quelques références pour aller plus loin…

  Est présentée ici une sélection d’ouvrages publiés par l’AHAD en complément des articles parus dans les « Cahiers d’histoire des douanes et droits indirects » […] Lire l'article

Historique de la présence des femmes dans l’administration des douanes (*)

C’est à la faveur du premier conflit mondial que des femmes furent recrutées dans le service sédentaire des douanes. Les multiples vacances d’emploi créées par […] Lire l'article