La grande aventure du contentieux – « ma plus belle affaire »

«Enquête» de police judiciaire, «affaire» de douane : la terminologie change mais le mécanisme intellectuel et technique de la recherche des infractions et de leur […] Lire l'article

Fraudes sur les marais salants girondins au XIXe siècle

Réinventé par Napoléon 1er sous une forme moins odieuse que l’antique gabelle l’impôt du sel a traversé le 19e siècle et près de la moitié […] Lire l'article

Gabelous et Culs salés.

La fraude de sel au XIX° siècle dans le Morbihan   Cet article s’inscrit dans une publication plus générale sur ce sujet publiée par « […] Lire l'article

La lutte contre la fraude après le 1er Juillet 1968

La lutte contre la fraude après le 1er juillet 1968, curieux thème de conférence, n’est-il pas vrai, puisqu’à partir de cette date les marchandises circuleront […] Lire l'article

Quelques aspects de la contrebande à travers les âges

L’audience solennelle de rentrée de la Cour d’Appel de Reims a eu lieu le 17 Septembre 1973. A cette occasion, le discours d’usage sur le […] Lire l'article