Les plombs pour sceller au XVIIIe siècle – 4 – les plombs des traites et de la douane
Si la notion de douane évoque aujourd’hui les frontières internationales, il n’en allait pas de même sous l’Ancien Régime : les frontières intérieures étaient étroitement […] Lire l'article
Les plombs pour sceller au XVIIIe siècle – 2 – Les plombs de tabacs
Si les plombs de textiles présentent une multitude de formes selon le fabricant, le produit, la manipulation ou les différents contrôles (1) , ceux […] Lire l'article
Le contrôle des débits de boissons … nouvelle mission “CI” en 1993
En 1993, la douane récupère les contributions indirectes, jusqu’alors gérées par la direction générale des impôts. Parmi les nouvelles activités réglementées dont la gestion […] Lire l'article
1664 … Une date qui ne manque pas de saveur !
Si 1664 peut évoquer un breuvage célèbre, cette date constitue pour la douane française une étape majeure de sa constitution. En effet, c’est le 18 […] Lire l'article
Fraudes sur les marais salants girondins au XIXe siècle
Réinventé par Napoléon 1er sous une forme moins odieuse que l’antique gabelle l’impôt du sel a traversé le 19e siècle et près de la moitié […] Lire l'article
La douane et les contributions indirectes
“Troisièmes retrouvailles” par Jean Boyer Le Comité Technique Paritaire Ministériel du 12 décembre 1991 a proposé de transférer à la direction générale des douanes […] Lire l'article
1968 : Abolition des droits de douane au sein de l’Union européenne, le chef de l’administration nous répond
Interview du directeur général des douanes et droits indirects, M. de MONTREMY, trois mois après l’abolition des droits de douane… 1. […] Lire l'article
De la fiscalité des jeux de cartes à travers l’histoire
Dans le cadre de ce numéro spécial il nous a paru intéressant de redonner une exposition nouvelle à cet article non signé consacré à la […] Lire l'article