III – Réglementations

Tribune libre : « Ceux d’à côté: le monde des déclarants »

  Notre association se penche depuis une cinquantaine d’années sur l’Administration des Douanes françaises et sur son histoire. C’était bien là, en effet, le but […] Lire l'article

Le tarif des douanes, entre protectionnisme et libéralisme

Nous avons le plaisir d’accueillir dans nos colonnes Jean Sliwa, ancien cadre supérieur des douanes, qui nous propose un article retraçant les grandes étapes de l’histoire […] Lire l'article

Les plombs pour sceller au XVIIIe siècle – 4 – les plombs des traites et de la douane

Si la notion de douane évoque aujourd’hui les frontières internationales, il n’en allait pas de même sous l’Ancien Régime : les frontières intérieures étaient étroitement […] Lire l'article

Les plombs pour sceller au XVIIIe siècle – 2 – Les plombs de tabacs

  Si les plombs de textiles présentent une multitude de formes selon le fabricant, le produit, la manipulation ou les différents contrôles (1) , ceux […] Lire l'article

Le contrôle des débits de boissons … nouvelle mission “CI” en 1993

En 1993, la douane récupère les contributions indirectes, jusqu’alors gérées par la direction générale des impôts.   Parmi les nouvelles activités réglementées dont la gestion […] Lire l'article

1664 … Une date qui ne manque pas de saveur !

Si 1664 peut évoquer un breuvage célèbre, cette date constitue pour la douane française une étape majeure de sa constitution. En effet, c’est le 18 […] Lire l'article

Fraudes sur les marais salants girondins au XIXe siècle

Réinventé par Napoléon 1er sous une forme moins odieuse que l’antique gabelle l’impôt du sel a traversé le 19e siècle et près de la moitié […] Lire l'article

La douane et les contributions indirectes

“Troisièmes retrouvailles” par Jean Boyer   Le Comité Technique Paritaire Ministériel du 12 décembre 1991 a proposé de transférer à la direction générale des douanes […] Lire l'article

1968 : Abolition des droits de douane au sein de l’Union européenne, le chef de l’administration nous répond

Interview du directeur général des douanes et droits indirects, M. de MONTREMY, trois mois après l’abolition des droits de douane…         1. […] Lire l'article

De la fiscalité des jeux de cartes à travers l’histoire

Dans le cadre de ce numéro spécial il nous a paru intéressant de redonner une exposition nouvelle à cet article non signé consacré à la […] Lire l'article