Mœurs judiciaires sous l’Ancien Régime –  Contrebandiers et commis des Fermes royales –  Un curieux conflit de juridiction 1664-1765

Cette étude est parue il y a une cinquantaine d’années dans la Revue du Nord qui a bien voulu – et nous l’en remercions – […] Lire l'article

L’origine des défenses faites aux juges

Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article

Les procès-verbaux de douane… une force particulière et « historique » ?

  Alors que traditionnellement, les actes administratifs des fonctionnaires de l’État portent sur des constatations dont la valeur peut être réfutée par la « preuve […] Lire l'article

Les réunions douane – magistrature

L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article

Un magistrat parle de la douane et de la lutte contre la contrebande

Quelques aspects de la contrebande à travers les âges   Lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour d’Appel de Reims le 17 Septembre […] Lire l'article

1871-1911 : 40 années d’attente pour obtenir une médaille…

Nous avons le plaisir d’accueillir une nouvelle fois dans nos colonnes Henri Veyradier (*) qui nous propose une évocation des conditions de délivrance de la […] Lire l'article

La Gare douanière d’Avricourt, symbole de la guerre de 1870

Les modifications de tracé des frontières ont souvent conduit à la création d’infrastructures spécifiques, voire à la construction de cités frontalières.   Le 26 février […] Lire l'article

Les origines des musiques des douanes

    Depuis 1791, la Régie des Douanes nationales a été organisée en deux services distincts; le service sédentaire et le service actif.   Ce […] Lire l'article

Alsace-Lorraine, une frontière mystique

Le Traité de Versailles du 28 Juin 1919 a voulu signifier que les départements d’Alsace-Lorraine n’avaient jamais cessé d’être français, ce qui revenait en d’autre […] Lire l'article

Essai de géographie culturelle : la frontière de la Nation aux communautés frontalières. Le cas des Pyrénées Occidentales

Lorsqu’on s’intéresse aux frontières, on se rend compte, après un bref examen des opinions construites par les médias, que les frontières font partie du paysage […] Lire l'article

Douanier ou garde-frontière ?

Cet article a été publié dans les « Cahiers d’Histoire  des douanes et droits indirects » sous le titre « Les missions de la surveillance en 1927: douanier […] Lire l'article

Editorial – Les hussards verts de l’Empereur

  En cette « année Napoléon » qui commémore le bicentenaire de sa mort, l’occasion nous est donnée d’évoquer une période qui a profondément marqué l’histoire de […] Lire l'article