Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
Editorial : Ceux du dédouanement
(*)
Les « opérations commerciales », une branche de la douane qui – tout en étant au coeur du métier – est sans doute moins connue du grand public que celle de la « surveillance » celle des agents en tenue. En jargon douanier, la communauté des « Op Co » est celle du service des bureaux, celui de la « Surv », celui des brigades.
Il est vrai qu’il sera toujours plus médiatique d’évoquer une intervention douanière d’agents en uniforme – qu’ils soient piétons, motards, maîtres de chien, marins, plongeurs ou aviateurs – que de présenter « un contrôle dans les écritures » d’un agent en civil du service des opérations commerciales. Et pourtant !
Notre propos ne sera pas ici de retracer l’histoire du service des bureaux depuis la Ferme générale mais plutôt d’évoquer l’évolution spectaculaire qu’a pu connaître cette branche de la douane française depuis la fin du second conflit mondial, notamment face au « développement des échanges et des procédures depuis 1950 » (**).
« 1950 – 2010 : du porte-plume au cyber-dédouanement » c’est en ces termes que Marc Fradet résume l’impressionnante adaptation des agents des bureaux tout au long de cette période (**). « S’adapter sans cesse » : telle aurait pu être la devise de l’institution durant ces décennies. C’est Jean De Montrémy que nous prendrons à témoin lorsque que, dans un éditorial de 1964, il affirmait (déjà) que « la douane moderne doit-être un stimulant et non un obstacle aux échanges ».
L’activité d’un agent des opérations commerciales est largement dédié aux opérations de dédouanement des marchandises; il comporte de multiples facettes que nous ne pouvons pas toutes évoquer ; il nous a donc fallu choisir et sélectionner quelques « marqueurs » du métier.
A commencer par le support de toute opération douanière : la déclaration en douane avec une tribune libre de Jean Sliwa « La déclaration en douane : du papier à l’immatériel en ligne et au jeu de données » (1ère & 2e partie)
Suivent d’autres temps forts: la démarche de promotion de la douane de l’intérieur avec « Les centres régionaux de dédouanement » dont La Vie de La Douane dresse un premier bilan en 1967. Nous n’oublierons pas une authentique révolution en 1968 – non, pas celle de mai, celle de juillet – avec l’abolition des droits de douanes dans les échanges intra communautaires. Elle sème le doute, jugez plutôt : « 1968, « Vérif » : la fin d’une époque ? ».
Des Trente glorieuses, la douane saura opportunément tirer profit des innovations technologiques comme l’illustrent deux articles « 12 novembre 1977… La Chapelle… de Sofia à Sofi » par Jean-Claude Lasserre, suivi de « Le Sofi dans mon entreprise » en 1981.
D’autres métiers sont intimement liés à l’histoire de la douane : « Ceux du dédouanement », ce sont aussi les professionnels du dédouanement que sont les transitaires, déclarants et commissionnaires en douane. Dans un authentique plaidoyer Patrick Thomann nous propose, selon ses termes, d’élargir l’histoire dans une Tribune libre intitulée « Ceux d’à coté : le monde des déclarants ».
Hormis les bouleversements générés par l’abandon des frontières intra-communautaires en 1993 que nous venons d’aborder en décembre dernier, bien d’autres sujets restent à évoquer : recevabilité, crédit d’enlèvement, régimes économiques, sphère comptable, organisation des bureaux, produits pétroliers et, bien entendu, les contributions indirectes… Autant de thèmes sur lesquels nous ne manqueront pas de revenir.
Dans l’attente, la rubrique « la douane au cours des siècles » nous ramène en 1804 pour découvrir un savoureux témoignage extrait des Mémoires de Mme de Boigne : « Amabilités douanières ». C’est ensuite au tour de Jean Clinquart d’aborder dans « Chroniques du temps passé : Le port et la douane de Bordeaux iI y a deux siècles ».
Juste de l’autre coté de la frontière, la rubrique « La Douane d’ici et d’ailleurs » propose une courte halte le long d’un chemin de crête pour découvrir une silhouette familière d’une époque qui se veut révolue : « Une charge sur le dos (Ibardin – Espagne) ».
Enfin, trois rendez-vous à ne pas manquer :
– « Et si on jouait au Tarif ? », un nouveau Quizz accompagné de la réponse à celui de janvier ;
– « Anthony Zimmer » le film de Jérôme Salle (2005) présenté par Rémy Scherer dans la série « Prochainement sur vos écrans ! ».
– « Parlez-vous douanier ? »: votre répertoire s’est à nouveau enrichi grâce à vos contributions : pour consulter la nouvelle version mise à jour : cliquez ici (Actualités de l’association).
Bonne lecture !
Patrick Deunet
Remerciements:
(*) Toute notre gratitude au Musée National des Douanes pour son aimable autorisation de reproduction des extraits du catalogue de l’exposition « Douane et modernité » tenue à Bordeaux en 2010 ;
(**) La photo ci-dessus est de F. Roche.