Les motards de la douane: « une expérience neuve et originale » dit la presse en 1954…

N.D.L.R. 1955 — La presse spécialisée s’intéresse à notre effort de modernisation et nos motards commencent à être connus en France et à l’étranger. Nous […] Lire l'article

1956: Les motards ont la parole

  Après la diffusion des instructions définissant les conditions générales de travail des groupes motocyclistes, la presse professionnelle donne la parole aux responsables locaux . Ci-dessous, le « retour d’expérience » de deux […] Lire l'article

L’uniforme des douaniers motocyclistes

L’uniforme des agents motocyclistes est un parfait exemple de la volonté, à travers ce que l’administration qualifie d’abord de « dotations spéciales », d’équiper les agents d’effets […] Lire l'article

Editorial – Douane et Justice

    Une rentrée quelque peu « solennelle » avec cette nouvelle édition dédiée à plusieurs aspects du contentieux douanier dans l’histoire. Sous le titre « douane et […] Lire l'article

Mœurs judiciaires sous l’Ancien Régime –  Contrebandiers et commis des Fermes royales –  Un curieux conflit de juridiction 1664-1765

Cette étude est parue il y a une cinquantaine d’années dans la Revue du Nord qui a bien voulu – et nous l’en remercions – […] Lire l'article

L’origine des défenses faites aux juges

Les interdictions imposées aux magistrats du siège, relatives à la modération des droits, amendes,confiscations et à la possibilité d’excuser le contrevenant (A) et à intervenir […] Lire l'article

Les procès-verbaux de douane… une force particulière et « historique » ?

  Alors que traditionnellement, les actes administratifs des fonctionnaires de l’État portent sur des constatations dont la valeur peut être réfutée par la « preuve […] Lire l'article

Les réunions douane – magistrature

L’article publié dans le journal La vie de la douane en 1979 (J.F.P. n°179) retrace l’origine des journées d’études douane – magistrature, organisées pour la […] Lire l'article

Un magistrat parle de la douane et de la lutte contre la contrebande

Quelques aspects de la contrebande à travers les âges   Lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour d’Appel de Reims le 17 Septembre […] Lire l'article

Douane & justice dans l’histoire: quelques références pour aller plus loin…

  Est présentée ici une sélection d’ouvrages publiés par l’AHAD en complément des articles parus dans les « Cahiers d’histoire des douanes et droits indirects » […] Lire l'article

Editorial – La frontière

    A l’heure où la période estivale et l’assouplissement des règles sanitaires invitent au voyage, à des déplacements et à des séjours à l’étranger, […] Lire l'article

Frontières : une étude juridique et historique

L’analyse juridique de la notion de frontière ne va pas sans une certaine aridité.   Serge Carrère ne s’est cependant pas laissé rebuter par la […] Lire l'article