Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
Douane & justice dans l’histoire: quelques références pour aller plus loin…
Est présentée ici une sélection d’ouvrages publiés par l’AHAD en complément des articles parus dans les « Cahiers d’histoire des douanes et droits indirects » évoqués dans notre « Une »:
« Une histoire de la justice douanière » par Sophie Evan-Delbrel
Cahiers de l’Institut d’Anthropologie Juridique n°34
Editions Pulim – 2012
380 pages – 28 €
ISBN 978-2-84287-573-2
Soutenue par l’AHAD, Mme Evan-Delbrel a publié cet ouvrage sur la juridiction des traites de Bordeaux de 1680 à 1780. Les problématiques et les acteurs du dédouanement, l’organisation de la douane, les procédures de poursuite en justice vous sont présentées et leur actualité est surprenante !
« Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et Hollande, 1794-1815 » par Sylvie Humbert-Convain
Editions à compte d’auteur – 1993
271 pages – 15 €
Une « contribution à l’histoire du système continental napoléonien »: le traitement du contentieux douanier par les tribunaux spéciaux pendant le blocus continental.
« Douane et droit douanier – Questions judiciaires » par Jean-Luc Albert
Editions PUF (Presses Universitaires de France) – 2013
240 pages – 22 €
IsBN 978-2-13060775-5
Jean-Luc Albert est professeur agrégé de droit public des universités. Il est l’auteur d’ouvrages sur les finances publiques et le directeur de thèses intéressant les questions nancières. Le droit douanier national intégré dans l’ensemble européen a acquis une dimension internationale en tant que droit économique régissant les échanges commerciaux. La douane a vu sa fonction se diversifier et participer davantage à une approche sécuritaire.
« Recueil de jurisprudence douanière (1990-2010) » par Jean Pannier
Editions Economica – 2016
706 pages – 1300 décisions judiciaires – 35 €
ISBN 978-2-7178-5942-3
Jean Pannier, avocat au barreau de Paris, est un spécialiste reconnu du contentieux douanier qu’il pratique, depuis qu’il a soutenu sa thèse de doctorat d’État sur cette matière face à une administration très spécialisée.
« Crimes de Contrebande » par Roger Corbaux
Editions AHAD – 1979
207 pages – 9 €
Dépôt légal n° 216
Roger Corbaux nous livre une étude détaillée du dispositif répressif au temps du blocus continental; une étude précédée d’une rétrospective fort instructive sur « l’infraction douanière de la Révolution ou la redécouverte des vertus du passé« .
Sauf mention contraire, ces ouvrages contenant les articles concernés sont disponibles à la commande via notre « Boutique ».
Nous terminerons également cette sélection par une invitation: n’hésitez pas à nous faire part d’autres pistes ou références complémentaires et à nous livrer vos commentaires, suggestions ou même contributions que vous souhaiteriez partager avec nous. La rubrique Nos lecteurs ont la parole est prévue à cet effet.
L’équipe de rédaction