Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
Tribune libre : « Ceux d’à côté: le monde des déclarants »
Notre association se penche depuis une cinquantaine d’années sur l’Administration des Douanes françaises et sur son histoire. C’était bien là, en effet, le but de ses fondateurs dont Jean Clinquart soutenu par les Directeurs Généraux de l’époque. C’est toujours son objectif aujourd’hui. L’A.H.A.D. possède de ce fait un ensemble d’informations sur son passé et sur les évolutions que cette administration a su s’approprier tout en garantissant la pérennité de ses missions au service des Empires, des Royaumes et des Républiques. Le remarquable travail de recherche, d’étude et de vérification réalisé par ses membres font que l’A.H.A.D. est aujourd’hui un véritable expert tant aux yeux des « aficionados » que des historiens.
D’un côté des marchandises qui circulent pour des vendeurs ou des acheteurs et de l’autre la douane. Cette dernière est chargée de constater nature et quantités, de vérifier la conformité vis à vis de divers règlements protecteurs des citoyens et de défiscaliser/fiscaliser les produits qui traversent la frontière. Mais là, on rencontre un intermédiaire important pour la douane comme pour les opérateurs économiques eux-mêmes puisque c’est lui qui, très souvent, va rédiger les déclarations faites auprès des services douaniers. C’est celui que l’on appelle aujourd’hui un Représentant en Douane agréé mais qui fut pendant longtemps désigné comme le Déclarant en Douane.
Je formulerais ici une invitation à également écouter, analyser et prendre en compte d’autres métiers en liens étroits avec l’administration douanière et à poursuivre l’élargissement de l’association vers d’autres horizons.
Le Déclarant en Douane est cette personne ou cette entreprise qui réalise une déclaration au nom de l’opérateur. Ce prestataire, connu de l’administration et agréé par elle, est responsable de la préparation et de la soumission, selon des modalités de représentation précises, des documents indispensables au passage en douane des produits. Il doit s’assurer que toutes les informations nécessaires, parfois nombreuses, sont présentes et complètes. Il peut même parfois avoir un regard sur leur bien fondé. Si des informations sont inexactes ou incomplètes, le déclarant en douane peut, dans certains cas, être tenu pour responsable et endosser toutes ou partie des conséquences administratives qui en résulteraient. C’est pourquoi il est très important pour cet autre professionnel d’être précis et détaillé dans la préparation et la soumission des documents.
C’est d’ailleurs là une des difficultés de sa position car alors que vis-à-vis de la douane la relation est administrative et gérée par des textes de loi ou des règlements, sa relation avec les exportateurs et les importateurs est d’abord commerciale. Ce service, à une époque tarifée (Honoraires d’agence en douane ou « H.A.D »), est aujourd’hui négocié librement.
Partenaire à la fois de la douane et des opérateurs économiques, le déclarant en douane est toujours présent lors du traitement de l’échange de marchandises entre deux pays. Ainsi, fait-il partie de l’histoire de la douane.
Il existe un lien opérationnel évident entre les deux activités, celle du douanier et celle du déclarant en douane. En effet, au fil des décisions politiques, des événements géopolitiques ou des accords internationaux ils ont tous deux modifié leur structure de fonctionnement, leurs implantations géographiques et leurs systèmes de communications. Ils se sont parfois rapprochés mais d’autre fois ils se sont éloignés. Mais ce qui est remarquable ici, c’est qu’à chaque fois cela a été fait avec la même finalité : protéger la nation et permettre des échanges fluides de marchandises.
La douane a toujours montré son « agilité », sa « flexibilité » ou encore sa « réactivité » (voilà 3 mots bien présents dans le monde économique de ce jeune siècle) face aux événement historiques et aux changements politiques. Elle a très souvent su s’adapter aux transformations économiques au milieu desquels ses missions restent garanties.
Je forme donc ici le vœux que, conformément à l’esprit de ses fondateurs, l’A.H.A.D. considère qu’élargir son domaine d’histoire ne manquera pas de constituer un apport bénéfique à son spectre de recherche historique.
Patrick Thomann