Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
Un magistrat parle de la douane et de la lutte contre la contrebande
Quelques aspects de la contrebande à travers les âges
Lors de l’audience solennelle de rentrée de la Cour d’Appel de Reims le 17 Septembre 1973, le discours d’usage sur le thème, cette année là, de la contrebande a été prononcé par Monsieur Fraisse, Substitut Général. Ce texte que nous soumettons à l’attention de nos lecteurs montre l’intérêt que présente aux yeux de la magistrature notre effort de tous temps dans la lutte contre la fraude?
Les dessins (*) sont de F. Casanove.
(NDLR La Vie de la Douane – 1974).
Discours de M. FRAISSE, Substitut Général près la Cour d’Appel de Reims (1974)
La première juridiction à laquelle j’ai appartenu était un Tribunal ayant compétence sur une région frontalière, et la première affaire dans laquelle j’ai été appelé à prendre la parole en tant que Ministère Public, le jour même d’ailleurs de mon installation, était une affaire douanière : un commerçant du Pays de Gex, riche du trafic qu’il avait réalisé sous l’occupation, avait acheté un lingot d’or ; il était poursuivi à la fois pour importation en contrebande et pour infraction au contrôle des changes.
Et cependant, ce lingot, qu’il avait acquis fort cher, était fait simplement de plomb et d’une mince enveloppe d’or. J’ai compris, dès ce jour, que les affaires douanières avaient parfois un caractère pittoresque et j’ai toujours depuis conservé pour elles une certaine curiosité intellectuelle.
C’est cette considération qui m’a amené à penser que je pourrai peut être vous intéresser, en vous présentant quelques aspects de la contrebande à travers les siècles.
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Déjà, dans l’Antiquité, on se livre à la contrebande. Bien avant notre ère, les Carthagénois font entrer en Égypte, sans passer par les bureaux des collecteurs d’impôts, des vins et des tissus, qu’ils ont au préalable entreposés en Cyrénaïque. A Rome, la contrebande consiste à faire franchir les frontières aux esclaves, sous le couvert de la toge blanche des citoyens romains. Ainsi, ne sont pas acquittés les droits perçus pour l’introduction des esclaves dans l’Empire. Et ceci bien que le contrôle soit sévère aux frontières, si l’on en croit Cicéron qui, dans son discours De lege agraria contra bellumn écrit :
« il est intolérable que les douaniers (il en existait déjà) fouillent non seulement les princes étrangers, mais aussi les généraux romains eux-mêmes ».
Au moyen-âge, les contrebandiers sont nombreux : c’est en effet l’époque où la France est divisée en multiples fiefs indépendants les uns des autres, et chaque suzerain perçoit un droit d’entrée pour les marchandises importées dans le territoire, sur lequel il exerce sa souveraineté. Des différences de prix considérables existent entre principautés voisines et ces différences entretiennent un courant clandestin continu de certains produits. Le sel, qui est soumis à l’impôt de la gabelle, est à coup sûr l’objet de contrebande le plus connu de cette époque. Il vaut en effet 58 livres le quintal à Angers et 28 livres seulement à Nantes en monnaie actuelle, il vaut 25 centimes la livre en Auvergne et 4 fr 25 en Bourbonnais. Son prix dépend exclusivement du bon plaisir du « Procureur des greniers à sel ». On comprend aisément, dans ces conditions, que la contrebande soit florissante.
Les « faux sauniers », tel est le nom des fraudeurs sur le sel, sont innombrables. On en trouve partout :
– c’est tantôt le paysan ou le soldat en congé d’hiver, car l’un et l’autre sont mal payés, mal nourris et ils trouvent dans le faux saunage de quoi améliorer leur ordinaire ou se faire quelque revenu ;
– c’est tantôt aussi le moine et même le gentilhomme ; bien que francs sauniers, c’est-à-dire exemptés de la gabelle intuitu personae, ils sont néanmoins l’un et l’autre, volontiers « faux sauniers » pour le plaisir ;
– et, à l’occasion, c’est tout le peuple qui devient fraudeur : ainsi les processions qui sont appelées à passer d’un pays dans un autre, sont suivies avec empressement. Alors, derrière le dais ou la bannière (pour la fête Dieu ou les Rogations) suivent de très nombreux fidèles. Les femmes notamment marchent péniblement ; elles paraissent accablées, sous le poids de leur faute ; en fait,elles croulent sous le poids du sel , bien dissimulé sous les jupons: ou bien c’est un long cortège de gens en haillons qui s’avance en agitant des cliquettes de bois.
Sur leur passage, chacun se disperse, car la peur de contracter la lèpre est grande à cette époque. Néanmoins le cortège s’arrête devant le couvent et on lui permet même de camper dans la prairie voisine. Le lendemain matin il repart, en agitant toujours les cliquettes et en continuant à jeter l’effroi sur son passage. En réalité les besaces sont arrivées pleines de sel et elles repartent remplies de victuailles données par le moine.
A la vérité, aucun des participants n’était atteint de la lèpre et les cliquettes ont été utilisées aux seules fins d’épouvanter les gens de la gabelle.
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La contrebande nous est plus connue sous le règne des fermiers généraux.
Peu à peu, l’unité politique de la France, se fait. Toutefois les rois de France éprouvent beaucoup de difficultés pour obtenir de leurs régisseurs la rentrée régulière des impôts et des taxes. Pour y pallier, Colbert a l’idée de s’adresser à une société capitaliste, la Ferme Générale, à laquelle il demande d’avancer au souverain une somme représentant, en principe.
Les futures rentrées d’argent, au titre des taxes et impôts indirects. Dans celles-ci sont compris bien sûr, les droits de traites, c’est-à-dire les droits de douane proprement dits et les droits de circulation. Tous les 6 ans un bail intervient pour déterminer le montant de la redevance.
Cette société financière, d’une quarantaine de membres, procède ensuite au recouvrement à son profit de l’ensemble des taxes et impôts. Elle a son administration centrale à Paris dans un somptueux hôtel de la rue de Grenelle, et elle dispose, à travers la France, d’un nombre considérable de directeurs, d’inspecteurs, de chefs de bureaux et de commis. Au milieu du 18ème siècle leur nombre est évalué à plus de 100 000.
Coll. Cabinet des Estampes (La vie de la douane n°159 -1974)
Très rapidement les fermiers généraux font fortune. D’abord, en effet ils touchent un intérêt fort élevé sur le montant du cautionnement qu’ils ont versé à l’Etat, lors de leur admission dans la compagnie. Ensuite, ils perçoivent, chaque année, des jetons de présence importants. Enfin, la compagnie réalise des profits considérables que les 40 fermiers généraux se partagent entre eux (50 millions en 1726 et en 1738).
Ils habitent en conséquence de somptueux hôtels et ils ont en province, ou dans les environs de la capitale, des gentilhommières fort belles. Selon Funck Bruntano la « petite maison » du fermier de la Raye « était tendue d’une soie rose, glacée d’argent, les baignoires étaient en marbre, les robinets en or et en argent, et les vitres des fenêtres étalent en cristal de bohème ».
Ils sont peu aimés du Roi, et le Régent a écrit à leur sujet en 1716 « ils ont détourné la plus grande partie des deniers qui devaient être portés au Trésor Royal. L’excès de leur faste, qui semble insulter à la misère de la plupart de nos sujets, est déjà la preuve manifeste de leurs malversations ». En conséquence eux et leurs subordonnés, sont maudits du public qui ne songe qu’à les frauder.
Pourtant, grâce à Colbert, qui codifie par une ordonnance de 1664 les droits de traites, « les gapians », c’est-à-dire les agents des douanes de l’époque, ont de larges pouvoirs d’investigation : ils peuvent, à l’improviste, de nuit, comme de jour, faire des perquisitions et des saisies. Ils ont le droit d’arrêter et de fouiller qui bon leur semble et les procès-verbaux qu’ils dressent sont déjà valables jusqu’à inscription de faux.
Et, en définitive, contre ces procès-verbaux qui ne sont pas toujours rédigés avec la conscience professionnelle des douaniers actuels, les présumés coupables n’ont aucun moyen de se défendre : la procédure d’inscription de faux doit être faite dans un délai très court, et surtout elle est fort onéreuse. En vérité, si les employés fermiers généraux ont tendance à abuser un peu de leur fonction, c’est parce qu’ils perçoivent à leur profit le tiers des amendes et des confiscations.
Les peines encourues par les contrebandiers sont sévères : aux termes de l’édit de 1726 celui qui introduit en France en contrebande des étoffes prohibées, est condamné la première fois à 200 livres d’amendes ; la deuxième fois à 6 années de galère, et même à 9, si le transport est effectué à dos de chevaux, Si l’amende n’est pas payée c’est le fouet et l’application du fer chaud sur l’épaule, Quant à la contrebande armée, elle est réprimée plus sévèrement encore : la déclaration royale du 27 janvier 1733, après l’avoir qualifiée de « crime qui intéresse la tranquillité de l’État », prévoit que seront punis de mort « les particuliers qui seront arrêtés portant du tabac; les toiles peintes ou toutes autres marchandises, par attroupement ou armes », et ce même texte promet le supplice de la roue à ceux qui, en se rebellant, blessent un employé de la Ferme.
Sans doute les tribunaux réguliers se sont-ils insurgés contre une telle répression et refusent-ils de prononcer de telles sanctions, mais les fermiers généraux ont obtenu la création d’une juridiction spéciale, la Commission de Valence. Cette juridiction d’exception, placée sous l’autorité du c6ntrôleur général des finances, et non sous celle du Garde des Sceaux, est composée d’un Président et de 6 adjoints choisis par lui. Président et Juges reçoivent leur traitement des fermiers généraux, et ils perçoivent, en plus, une part des amendes et des confiscations qu’ils prononcent. Devant eux, la procédure est secrète ; il n’y a pas d’avocat, tout se passe à huis clos. Aucun appel, aucun pourvoi n’est possible, et les décisions sont exécutées dans les 24 heures. Certes, les parlements font de temps à autre des « remontrances » contre ce Tribunal fort singulier, qui procède tout comme l’Inquisition, et qui envoie aux galères au moins 300 hommes par an, mais il a une existence légale et à ce titre fonctionne.
Néanmoins, à cette époque, les contrebandiers sont nombreux, comme d’ailleurs chaque fois que les tarifs prohibitifs sont sans rapport avec les données économiques. La contrebande s’intéresse aux textiles de qualité (mousseline, soies de Chine , toiles peintes des Indes), aux articles de bijouterie et d’horlogerie en provenance de Genève, aux écorces d’arbres tropicaux qu’utilisent les teinturiers et qui sont le monopole de la Compagnie des Indes, au tabac qui, alors qu’il est vendu 3 francs la livre par les fermiers généraux, ne se traite (sur la place publique) qu’à 30 sols.
C’est surtout par la Savoie et le Dauphiné que transitent les contrebandiers. Ils sont pour la plupart originaires de cette région. Leurs parents passaient, jadis, d’un pays à l’autre, par des sentiers de mulet, à travers la montagne, en portant sur leur dos des ballots de marchandises.
Mais maintenant pour pouvoir lutter contre la solide administration mise en place par la ferme générale, il faut s’organiser rationnellement, selon une structure presque militaire et qui a fait parfois comparer les margandiers de Savoie aux flibustiers du 17ème siècle.
A leur tête sont les chefs, hommes suffisamment riches pour acheter marchandises et mulets. Sous leurs ordres évoluent les valets, qui sont de véritables chefs de groupe. Et pour chaque expédition on recrute sur place des journaliers. Lorsqu’une opération est décidée, les chefs se réunissent et un capitaine est élu. C’est lui qui prend alors le commandement suprême et l’organisation générale de l’entreprise.
L’expédition se réalise habituellement de la façon suivante : quelques hommes, sans chargement, partent en estafette. Ils ont pour mission de prendre contact avec la population et de prévenir les habitants des villages du prochain passage des margandiers.
Puis, suivent quelques petits détachements, chargés eux d’assurer la marche et de pallier aux embuscades. Si tout va bien, alors, le capitaine se met en route, avec toute sa troupe armée jusqu’aux dents. Dans les localités amies, c’est un véritable défilé, fifres en tête, et on n’hésite pas à vendre sur la place publique les produits de contrebande.
D’une façon générale d’ailleurs, les margandiers sont bien accueillis et, dans une lettre du 17 juillet 1739, citée par Funck Bruntano, un contrôleur général des Finances se plaint de l’aide apportée aux contrebandiers par les représentants du culte : « les curés usent du faux tabac, écrit-il, leurs maisons servent d’entrepôts et d’asiles aux fraudeurs ».
Sans doute les ordonnances royales prescrivent-elles de sonner le tocsin lorsqu’arrivent les margandiers, mais ces prescriptions ne reçoivent jamais exécution.
Grav. Cabinet des Estampes (Vie de la Douane n°159 – 1974)
Le plus connu de tous les « capitaines » de cette époque, est, sans aucune contestation, Mandrin, Il reste encore très populaire dans les Savoies, le Dauphiné et la région lyonnaise. Les localités de St Étienne, de St Geoirs, en Dauphiné, s’enorgueillit toujours de l’avoir vu naître le 11 février 1725.
Issu d’une famille bourgeoise,Mandrin reprend à la mort de son père, le commerce familial de vins et bestiaux, D’un tempérament plutôt coléreux, il a certains démêlés avec ses fournisseurs et ses clients, et, assez rapidement son commerce périclite. Il perd aussi ses procès.
Il décide alors de se livrer à toute autre activité : il entreprend de fournir des mulets, basés et harnachés, aux troupes du Maréchal de Belle Isle qui commande l’armée de Provence et qui opère en Italie du Nord. A ce titre, Il doit assurer, du camp de Menton jusqu’au delà des Alpes, à ses risques et périls, le transport des vivres et des fournitures dont l’Armée a besoin.
Malheureusement pour lui, avec la signature du traité d’Aix la Chapelle, la paix revient. De plus,le sort veut qu’il perde, dans un accident, la plus grande partie de ses mulets. Il essaie bien par de nombreuses démarches d’obtenir une indemnisation de la part de l’Administration des Fermes, qui a soumissionné à l’approvisionnement de l’Armée, mais il n’obtient rien. Et même, une partie des sommes qui lui sont réellement dues, ne lui est pas payée. Alors écœuré, il devient contrebandier.
Sa carrière, à ce titre, est très courte, de février 1754 au 26 mai 1755, jour où il est roué vil à Valence. Mais ses expéditions sont restées : en janvier 1755, il est en Bourgogne, à Beaune et à Autun et il retourne en Savoie par le Vivarais, la Provence et le Comté de Nice. Chaque fois les distances qu’il parcourt sont de 700 à 800 km.
Gravure Collection des Estampes (La vie de la douane n°159 – 1974)
Sa réussite est due au fait qu’il a su structurer sa troupe avec discipline et méthode, en une véritable armée. Recrutés comme les soldats du Roi, ses hommes ont la même organisation que celle qui est en vigueur dans les armées régulières. Ils sont payés au même prix ; 10 livres à l’engagement, 6 livres par jour de campagne, 20 sols en temps de paix. Ils sont armés de la même façon : un mousquet, deux pistolets de ceinture, 2 pistolets d’arçon et un couteau de chasse. Leurs chevaux sont petits, robustes, agiles ; ce sont les cultivateurs du Dauphiné qui en font l’élevage pour eux.
Tout au long de sa route, Mandrin prend certes des précautions, mais il ne se cache pas : c’est ainsi, que le 9 octobre 1754, il défile dans Roanne, précédé de titres, à la tête de 150 hommes qu’il fait ensuite ranger militairement devant l’Église.
Sa façon de vendre a toujours la faveur du public, car il ne dédaigne pas de procéder d’une façon théâtrale. A Rodez, Il se présente le jour même de la foire. Il arrive, musique en tête, et déballe sur la place publique ses rouleaux d’indiennes et de mousseline, ainsi que sa cargaison de tabac. Ses hommes, en armes,assurent sa protection et le marché se tient dans un ordre parfait, sans qu’interviennent la garnison de la ville et la maréchaussée.
Parfois, cependant, il se montre plus contraignant. A Ambert, en octobre 1754, II impose à l’entreposeur des tabacs de lui acheter pour 1 000 écus d’or de tabac de contrebande et il a le front de passer par devant notaire et 2 témoins, un procès-verbal du marché.
A Roanne, le 7 octobre de la même année, il tente la même opération, mais lorsqu’il se présente a l’hôtel de l’entreposeur des tabacs, celui-ci, prévenu à temps, a pu s’enfuir et Mandrin ne trouve qu’une jeune fille a laquelle il réclame 20 000 livres. Comme cette jeune fille ne dispose pas de cette somme, Il la promène à travers les rues de la ville et l’oblige à emprunter de l’argent aux amis de son père.
Elle n’arrive, la pauvre malheureuse qu’a rassembler 2 500 livres. En échange de cette somme i! lui laisse 200 kilos de tabac et un reçu signe Mandrin. Dans cette même ville, au cours de cette même journée, il va d’ailleurs sonner aussi a la porte de la Maison d’ arrêt. Le surveillant chef est absent, mais son épouse est invitée a présenter les registres.
En présence du brigadier de gendarmerie, qui est aussitôt appelé pour servir de greffier, Mandrin interroge les prisonniers. II examine leurs situations et en libère deux, Menus pour rébellion. Toutefois il laisse en détention ceux inculpés de vols.
Heureusement, pour les fermiers généraux et l’Ancien Régime, la carrière de Mandrin a été brève.
Gravure Collection des Estampes (La vie de la douane n°159 – 1974)
La Révolution et l’Empire amènent une transformation de la contrebande.
L’Assemblée Constituante supprime en effet la Ferme Générale et les tribunaux révolutionnaires se chargent de supprimer les fermiers généraux, dont le physicien Lavoisier. Bien plus, la loi du 5 novembre 1790 abolit les droits de traites. On pourrait donc penser que désormais la contrebande n’a plus de raison d’exister, puisqu’il n’y a plus de droits de douane. Mais, rapidement l’Empereur décide le blocus continental contre l’Angleterre.
C’est alors une nouvelle période de prospérité qui s’ouvre pour les contrebandiers. Par un décret en date du 21 novembre 1806, Napoléon édicte de Berlin que les marchandises britanniques doivent être saisies partout où on les découvre et que tout navire qui a touché la Grande Bretagne ne doit pas être reçu dans un port français.
En fait, immédiatement, les marchandises anglaises, introduites en fraude, envahissent l’Empire et les États satellites. Rotterdam et Amsterdam deviennent d’immenses dépôts de céréales de contrebande, et Anvers devient le grand marché des toiles des Indes et de la mousseline britannique.
Rapidement, les capitaines de navire, prennent l’habitude de se pourvoir de deux sortes de documents, les uns destinés aux autorités françaises ou sous contrôle français, les autres destinés aux autorités britanniques. Une maison de Liverpool se spécialise même dans l’impression de ces doubles documents et en fait état dans sa publicité. Quant aux fabricants anglais ils adoptent, très temporairement, les habitudes françaises d’étiquetage et d’emballage, voir même le système décimal.
Ces marchandises britanniques entrent sur le continent au Nord, par la Baltique, la Prusse et les pays néerlandais – au Sud par Malte, la Sardaigne et les Îles Baléares. Elles circulent assez facilement à travers la France et, de toute façon, les risques de confiscation sont couverts par les compagnies d’assurances anglaises.
II est vrai qu’a cette époque la corruption atteint parfois certains chefs militaires très haut placés, si l’on en croit le rapport d’inspection d’un auditeur au Conseil d’Etat, M. de Tournon. Celui-ci courageusement, en 1807, rend compte de ses constatations de la façon suivante : « La ville de Hambourg et ses environs sont encombrés de toutes sortes de marchandises, soit anglaises, soit coloniales, provenant des îles anglaises.
On ne peut se dissimuler que c’est au Maréchal Brune et à son état major, que l’on doit s’en prendre de toutes les dilapidations qui ont eu lieu. Il est impossible d’évaluer l’argent qu’ils ont pu faire, mais ils ont pu faire tout ce qu’ils ont voulu et sont cause que les anglais versent sur le marché une immense quantité de leurs marchandises ».
Selon la revue Historama n°153 de juin 1964), il existe aux archives nationales un dossier dans lequel il est fait état de cette corruption et des sommes versées par le Sénat de Hambourg aux diverses personnalités : Brune y figure pour 785 000 F, son secrétaire pour 99 000 F et son chef d’état major pour 20 000 F.
L’Empereur ignore-t-il cette contrebande ? C’est peu probable, mais il considère avant tout que ces fraudeurs de haut rang sont aussi des chefs de guerre héroïque, et il ferme les yeux.
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Au cours du 19ème siècle et au début du 20ème, la contrebande perd son caractère spectaculaire ou plutôt elle cesse d’être une vaste entreprise faisant appel au concours de toute une troupe et elle s’oriente vers une certaine forme d’artisanat.
Les moyens employés sont maintenant de petite envergure, comparés à ceux de l’époque de Mandrin. Certes, ils revêtent parfois encore une certaine violence si l’on en croit les conseils donnés à ses troupes par un chef contrebandier, conseils qui nous sont rapportés par Mandrillon dans son ouvrage « Les contrebandiers des Rousses ». « Je profite de l’occasion pour vous rappeler, dit ce chef, quelles sont les mesures de discipline de marche : deux éclaireurs, à 20 mètres en avant des deux premiers porteurs. Ils auront à la ceinture des cordes et des courroies spéciales, se déployant instantanément, pour ficeler les douaniers, qu’on laissera sur place et qui seront ainsi libérés à la relève, et la harangue se termine par ces mots : « C’est bien entendu. A la première incartade de l’un quelconque d’entre vous, c’est la porte, avec tout son déshonneur et ses conséquences ».
Toutefois, dans la plupart des cas, les contrebandiers se contentent d’user de simples ruses pour ne pas être découverts. C’est ainsi que les expéditions se font par des nuits sans lune ou bien en utilisant des souliers spéciaux, qui s’enfilent à l’envers, afin de laisser des traces de pas inverses.
A la frontière belge et dans le Jura, où la contrebande porte essentiellement sur le tabac, il est fait appel aux chiens. Cet animal est utilisé, à la fois comme dépisteur, comme entraîneur et comme véhicule. Grâce à son odorat, et parce qu’il est bien dressé à cette fin, il reconnaît de loin le douanier en tenue et il donne l’alerte, sans aboyer jamais, en manifestant simplement par quelque petit mouvement, que le danger est proche.
Si l’ordre lui en est donné, il sait déguerpir à toutes jambes, en tirant derrière lui son martre au bout de la laisse ; alors, parait-il, la fuite peut atteindre un extraordinaire degré de rapidité. Mais surtout bien « bletté« , c’est-à-dire revêtu d’un « carapaçon« , il transporte une quantité importante de marchandises. Abandonné à lui-même, voyageant soit seul soit en groupe, il va livrer sa cargaison à l’entreposeur qui l’attend de l’autre côté de la frontière.
Dans le Jura c’est plutôt à dos d’homme que sont effectués les transports. Les ballots, qui contiennent de 30 à 40 kg de tabac sont confectionnés sur un modèle pratiquement unique : la forme en est rectangulaire et, à la base, sont disposées deux sangles pour pouvoir porter haut. Dans cette région en effet les distances à parcourir sont beaucoup plus grandes qu’à la frontière belge ; il faut aller par des sentiers et des sous-bois.
Pour que l’opération soit rentable, il est nécessaire que les charges soient plus importantes. la rentabilité y est d’ailleurs bonne puisque la charge de 30 kg de tabac, acheté 36 F est revendue 115 F ; la poudre achetée 3 F le kilo est négociée à 12 F.
Lorsque c’est une rivière qui constitue la frontière entre deux pays, et c’est le cas de la Lys ou du Doubs, les opérations de contrebande sont évidemment bien facilitées : il suffit de tendre un filin entre les deux rives.
Un fraudeur des années 30 reconnaît qu’il a ainsi fait passer de Belgique en France 3 000 kg de tabac chaque nuit. Comme le prix d’achat de cette marchandise était de 17 F belge le kg et qu’elle était revendue au double, c’est tout de même un bénéfice considérable qu’il a réalisé chaque fois, et, ceci en moins d’une heure.
Journal La Vie de la douane n°159 (1974) (*)
Et si, pour passer de l’étranger en France, il n’y a qu’une rue à traverser, alors on sait tirer profit de toutes les voies de communication. Témoin en effet l’ingéniosité de ce fraudeur de Halluin, dans le département du Nord, qui a l’idée d’utiliser l’égout qui relie les deux côtés de la rue : il y installe une petite voie ferrée sur laquelle, tiré à l’aide d’une corde, un wagonnet chargé de tabac belge fait la navette entre la Belgique et la France.
Et ce n’est qu’à un hasard qu’est due la découverte de cette fraude : un jour un agent de police, entendant du bruit sous ses pas, soulève la claque d’égout et voit passer le petit train.
Tels sont les moyens les plus habituellement employés par les fraudeurs de ce début du 20ème siècle. Ils ne dédaignent cependant jamais de profiter de toutes les occasions opportunes, si l’on en croit le récit suivant rapporté par Gérard Coucke : « Nous sommes la veille du congrès eucharistique de Lisieux. Un coup de téléphone a avisé le poste des douanes, sur la route de Tournai à Lille, du passage imminent de son excellence l’Évêque de Tournai.
Peu après cet avis, deux belles limousines noires se présentent, bourrées d’ecclésiastiques. Dans l’un des véhicules, un prélat, ganté de violet, dispense généreusement ses bénédictions aux douaniers qui se penchent aux portières, et les deux voitures passent la frontière devant une hale de fonctionnaires respectueux.
Une demie-heure après, deux autres limousines noires se présentent, également bondées de gens d’église, parmi lesquels un évêque souriant, dispensant aussi force bénédictions. Toutefois les douaniers ne sont pas des gens à s’en laisser compter. Ils font descendre le nouvel évêque et sa suite et le conduisent au poste pour procéder à la fouille. L’évêque a beau menacer des foudres de Vatican, rien n’y fait.
Cependant, par conciliation, il est décidé de faire appel au Commissaire de police de Tournai afin d’identifier les suspects, et c’est la consternation lorsqu’on apprend que c’est le véritable évêque qui a été arrêté. Pendant ce temps les fraudeurs sont allés bien sûr livrer leur cargaison de tabac. Ils n’ont jamais pu être identifiés ».
Avec la dernière guerre mondiale, disparaissent les contrebandiers circulant à pied à travers champs. Au lendemain de l’Armistice en effet, les alliés liquident le matériel de guerre qu’ils ne veulent pas réembarquer et, ainsi, naît la génération des « briseurs de frontières », ceux-ci utilisent automitrailleurs et engins blindés pour défoncer les barrières et disparaître rapidement.
Un de ces engins est resté célèbre, c’est la voiture blindée du roi Albert. Vendu pour le compte de la Cour de Belgique, ce véhicule de fabrication allemande et d’une puissance de 42 CV, fut acheté par un martre fraudeur de Mouscron, en Belgique.
Celui-ci l’utilisa jusqu’au jour ou, à la suite d’une véritable embuscade, il put enfin être arrêté par la douane française. Le véhicule saisi fut, selon la règle, revendu aux enchères publiques. Acheté, cette fois-ci, par un contrebandier français, Il fut à nouveau affecté aux mêmes expéditions.
La vie de la douane n°159 (1974) (*)
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La contrebande la plus récente ne s’intéresse plus au tabac belge ; elle porte sur les cigarettes américaines, les pièces d’or et les stupéfiants. Elle est maintenant le fait de bandes internationales qui exercent leur activité sur plusieurs pays et qui disposent de moyens puissants.
Elle emploie sans doute encore des truands pour les besognes subalternes, mais le promoteur, celui qui est à la tête, est avant tout un chef d’entreprise. Il travaille avec un banquier, car il a besoin de sommes importantes :
– Il faut en effet acheter comptant la marchandise, objet de la fraude, Il faut affréter un bateau, louer un équipage. Il faut trouver des moyens de débarquements rapides, et il faut enfin rétribuer les opérations de courtage et de distribution.
– Le moindre intermédiaire, même s’il se contente de passer un simple coup de téléphone, est un intermédiaire, qui a toujours gros appétit.
D’ailleurs aussi, l’organisation dispose de conseillers juridiques parfaitement avertis du droit international, du droit pénal et du droit fiscal. Alors les honoraires sont élevés.
– Sur terre, cette contrebande reste le plus souvent réalisée à l’aide de véhicule spécialement aménagé. C’est ainsi que le 26 février 1972, à un péage de l’autoroute A7, une quantité importante de pièces d’or est saisie dans une voiture Alfa Roméo roulant en direction de Lyon. Ces pièces sont trouvées cachées dans la cavité réservée au levier de changement de vitesse. Il y en a 32 000, parfaitement fausses, destinées à être vendues comme pièces du second Empire, émises en 1868.
Avec l’Institution du régime de transit international routier (plus connu sous le nom de système T.I.R.) apparaissent d’ailleurs des possibilités nouvelles de fraude, par véhicule terrestre. Elles consistent dans le scellement truqué et dans l’utilisation de documents faux ou habilement falsifiés, ainsi, on fait transporter par un camion quittant le port franc de Rotterdam sous plombs scellés, tout autre chose que ce qui apparaît sur les documents qui l’accompagnent. Si les plombs sont intacts le chargement ne fait, au passage des frontières, l’objet d’aucune vérification.
– Par terre,c’est la technique du bateau entrepôt qui est de nos jours habituellement utilisé. Celui-ci est chargé à Tanger de cigarettes ou d’alcool, puis il prend la mer, mais sans entrer jamais en eaux territoriales. Véritable plaque tournante, il ravitaille en haute mer un comparse qui, à l’improviste, choisit le débouché qui se révèle le plus propice, sur l’un ou l’autre des 4 ou 5 marchés initialement possibles. Sur ce bateau entrepôt tout est prévu pour tenir la nier le temps qu’il faudra : il y a des vivres frais, des techniciens dépanneurs et d’une façon générale tout un personnel compétent.
La vie de la douane n°159 – 1974 (*)
La revue des douanes fait état, de temps à autre, d’opérations montées contre les navires de haute mer :
– Ainsi, en novembre 1971, les services de l’aéronavale des douanes sont intrigués par la présence en Méditerranée de deux bateaux, l’un Grec, l’autre Panaméen, qui n’abordent aucun port et qui se contentent de croiser au large. ils décident d’intervenir. Après plus de quinze jours de poursuites en Méditerranée, et un abordage malgré une mer agitée, ils procèdent, près des côtes de Corse , à une vérification des navires. L’inventaire de la cargaison permet de découvrir, dans l’un, 1 285 cartons de cigarettes d’origine américaine, marque Muratti et Marlboro, représentant un poids total de 12 890 kg, et dans l’autre, 543 cartons de cigarettes étrangères diverses, d’un poids total de 5 430 kg.
A bord de ces navires, des embarcations légères, munies de moteurs rapides, étaient prêtes pour effectuer des débarquements. De même, le 1er mars 1972, au cours d’une autre opération, effectuée dans les conditions identiques, c’est la saisie à la suite d’une chasse mouvementée, sur le navire crevettier le « Caprice des Temps », de 438 kg d’héroïne brute, cette héroïne qui est de nos jours la marchandise la plus rentable et surtout la plus facile à transporter.
Par ce rapide survol de plus de 20 siècles, j’ai tenté de vous présenter quelques aspects de la contrebande. Mon propos n’était pas de vous en brosser toute l’histoire ; il faudrait, pour cela, bien plus qu’un discours de rentrée.
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Pour terminer, je voudrais vous faire part d’une constatation que mes recherches m’ont amené à faire : tout au long des siècles, l’Administration des Douanes a su parfaitement s’adapter aux circonstances nouvelles. Ses moyens, à l’heure présente, sont puissants : elle dispose de vedettes rapides, d’hélicoptères, même d’avions légers. Tout un matériel moderne est venu remplacer les anciens guetteurs du « sentier des douaniers ». Puissions-nous, et c’est le vœu que se permet de former le magistrat chargé de l’Équipement, puissions nous, nous magistrats, bénéficier de la même compréhension et de la même aide matérielle de la part de la Nation …
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La Vie de la Douane
N° 159
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1974