Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
Les octrois – une proposition d’inventaire
Tout comme la douane marque la frontière, les octrois jalonnent les ceintures des villes et constituent des témoignages de l’histoire fiscale du pays. Nous vous proposons ici un premier article sur ce sujet spécifique, avec pour ambition de recenser ces bâtiments toujours existants.
Nous reprenons ici un extrait d’un article publié dans les « Cahiers d’histoire des douanes et des droits indirects » (n° 39 – 1er semestre 2009) et reproduit sur ce site ici.
L’octroi
On ne peut traiter des douanes sans dire un mot de l’octroi qui, s’il ne nous laisse pas de plombs, prit dans les villes la place des douanes intérieures de l’Ancien Régime.
A Paris, pour éviter l’entrée frauduleuse des marchandises, la construction d’un mur dit « des fermiers généraux » fut commencée en 1782 sous la direction de Claude-Nicolas Ledoux (qui fut également l’architecte des salines d’Arc-et-Senans). Les Parisiens apprécièrent peu cette frontière matérialisée qui fut leur premier objectif, sept ans plus tard, en brûlant les barrières deux jours avant la prise de la Bastille. Cependant l’Assemblée Nationale décida de maintenir les taxes d’entrée ce qui occasionna de graves émeutes qui aboutirent à la suppression de ces droits le 19 février 1791 à la grande satisfaction des Parisiens .
Il fallut vite déchanter ; les prix continuèrent d’augmenter, la ville privée de cette ressource ne payait plus ses employé (balayeurs, paveurs…) et, faute de s’approvisionner en huile, coupait la moitié de l’éclairage public.
En 1798 les services de la voirie ne fonctionnent plus et la ville est en cessation de paiement. Face à cette situation catastrophique, le Conseil des Cinq Cents rétablit « la taxe d’octroi municipal et de bien-faisance » le 27 vendémiaire an VII (22 octobre 1798). Cette taxe, dont les registres des recettes ont été conservés, ne rapportait qu’environ 10 000 F en 1801, mais dépassait les 100 000 F après la guerre de 1870. Pour donner un exemple, la construction dans Paris d’un immeuble de cinq étages pour une valeur de 100 000 F, rapportait à l’octroi pour l’entrée des matériaux et de la nourriture des ouvriers (500 g de viande et 1 litre de vin par jour) une somme de 5 000 F.
Bien que les barrières aient été détruites en 1789, la muraille s’avéra utile six ans plus tard, lorsque le contrôle des déplacements fut établi et, qu’à son passage, la présentation d’un passeport devint obligatoire (fig. 27).
Si Paris retrouva la santé, la fraude se multiplia sous toutes ses formes, obligeant l’administration à multiplier la surveillance, donc le personnel, au point que les recettes étaient absorbées par les salaires. Pratiquement disparus à la veille de la Deuxième Guerre mondiale, bien que rétablis en partie par les occupants allemands, les droits d’octroi furent légalement supprimés à partir du 1er janvier 1949.
Aujourd’hui, la muraille des fermiers généraux et les quarante-cinq barrières d’octroi ont disparu ; seules subsistent quatre constructions de Ledoux : les pavillons d’Enfer (Denfert-Rochereau), ceux de Vincennes (Nation), les rotondes de la Villette (Bassin de la Villette) et de Chartres (Parc Monceau. »
De nombreux bâtiments subsistent et témoignent de ces impôts sur tout le territoire. Par exemple ici à Terrasson Lavilledieu en Dordogne. Le panneau installé devant le bâtiment rénové explique « Ce bureau d’octroi servit par la suite de balance officielle à la commune. Elle permettait aux éleveurs et aux agriculteurs de peser et d’officialiser le poids de leur marchandise avant la vente. » D’autres photos sont visibles ici.
Afin de nous aider à alimenter cette rubrique destinée à recenser les bâtiments d’octroi encore visibles sur le territoire national et à collecter les informations sur leurs histoires respectives, n’hésitez pas à nous transmettre vos photos et documents éventuels en nous précisant l’emplacement du bâtiment.
L’équipe de rédaction