Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
L’envoi des B.O.D. (1975)
Evolutive et complexe, la question de la diffusion de la réglementation douanière aux services et aux usagers s’est toujours posée à l’Administration.
Les consignes administratives sont, dès la création de la Régie des douanes, envoyées régulièrement aux différents services via les différents niveaux de commandement. Il s’agit ainsi pour chaque échelon non seulement de prendre connaissance des instructions, mais également de s’assurer de leur bonne réception par les unités sous leur commandement. Chaque note est ainsi contresignée par les destinataires finaux (contrôleurs de brigade et officier).
Ces diffusions sont regroupées sous deux formats : Lois et règlements des douanes françaises d’une part, et Lettres communes d’autre part. Chacun fait l’objet de recueils périodiques, dont l’importance varie en fonction des périodes.
Parallèlement à cette documentation officielle, le XIXè siècle et la première moitié du XXème siècle sont prolixes en publications syndicales, associatives ou « para administratives » (les Annales des Douanes, par exemple) visant à expliciter des points de réglementation ou d’organisation du service.
La seconde moitié du XXè siècle verra l’importance de ces publications décroître avec l’apparition des Bulletins officiels des douanes (BOD) qui regroupent l’intégralité des textes réglementaires et administratifs applicables au service. Ils sont répartis en deux catégorie en fonction de leur sensibilité. Certains BOD sont ainsi réservés au service en raison de leur contenu et sont surnommés les « jaunes », en raison de la couleur du papier utilisé pour les reconnaître facilement. Les BOD accessibles aux usagers sont, par opposition, surnommés « BOD blancs ». La diffusion des BOD est ainsi effectuée jusqu’aux plus petits bureaux ou brigades.
L’avènement de l’informatique finira par mettre un terme à la diffusion d’une documentation papier devenue couteuse et moins utile.