Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
La contrebande au temps de Ramuntcho, d’après les archives douanières
En octobre 1891, l’officier de marine Julien Viaud était nommé pour commander le Javelot, une canonnière stationnée à Hendaye (1). Ainsi il se trouvait chargé d’arbitrer les contestations maritimes qui pouvaient survenir sur la Bidassoa et dans la baie, notamment en matière de pêche (2). D’après sa biographe Lesley Blanch, «ce poste peu pénible lui conférait aussi le statut diplomatique, le Javelot étant considéré comme un consulat flottant (…) Ce qui lui laissait beaucoup de temps pour écrire et pour connaître la vie de la région, ce qu’il fit avec une passion toute particulière».
De fait, Pierre Loti – puisque c’est de lui qu’il s’agit – allait mettre à profit son séjour en Pays Basque pour y puiser l’inspiration d’un nouveau roman, «Ramuntcho», publié en 1897. Malgré son statut de représentant du gouvernement français, il a été même jusqu’à prendre part à des expéditions nocturnes en dehors de toute légalité, «le pied aussi sûr que ses compagnons, portant de lourdes charges de contrebande le long des sentiers escarpés où un seul faux pas de l’homme ou de la bête risquait de déclencher une avalanche de pierres et d’alerter les douaniers, qui n’hésiteraient pas à tirer».
Ce mythe du «bon contrebandier» que pourchassent des gabelous sans pitié, alors qu’il s’adonne à la fraude par «nécessité» ou par goût d’un «sport» devenu national depuis 1659, doit beaucoup aux personnages du romancier rochefortais. En effet, «Ramuntcho» contribua à donner des contrebandiers basques une image certes rude mais aussi attachante qui se perpétue jusqu’à nos jours : hommes d’honneur, a-t-on écrit, «ils savaient apprécier opiniâtreté des gabelous qui les pistaient des nuits entières, ne ménageant ni leur ruse, ni leurs forces». Il existait même «une estime profonde entre vrais douaniers et vrais contrebandiers»(3).
Qu’en était-il dans la réalité, à l’époque qui nous intéresse, c’est-à-dire entre 1856, date du premier traité de délimitation signé à Bayonne, et 1914, année qui fut marquée par une rupture sans précédent dans la politique douanière (4) ? Avant de tenter de donner une réponse à cette question, deux remarques s’imposent.
Tout d’abord, la contrebande – fraude qui consiste à éviter les bureaux de douane- ne peut être appréhendée que de manière partielle et indirecte : ne sont connus que ses échecs. Pour avoir oublié cette évidence, en février 1856, inspecteurs et capitaines se firent rappeler à l’ordre en ces termes, par le directeur de Bayonne M. Debias : «D’après les indications fournies par les rapports généraux de service, la contrebande essuierait des pertes considérables sur les lignes de cette direction, ainsi la répression atteindrait habituellement la moitié et quelquefois les deux-tiers des marchandises. Évidemment de telles proportions ne sauraient être admises comme expression permanente de la véritable situation. Autrement les contrebandiers bientôt ruinés complètement abandonneraient leur trafic.
«Si donc ils continuent, c’est que leurs succès font plus que compenser leurs échecs. D’où l’on doit inférer que le service est fort mal informé (…). Ce que l’on peut, ce que l’on doit demander aux brigades, c’est qu’elles aient une connaissance moins imparfaite des faits qui se produisent sur leurs lignes»(5).
Par ailleurs – et c’est la seconde remarque -, l’administration des douanes disposant du pouvoir de transaction, l’étude de la contrebande impose le recours aux sources douanières car la justice et, partant, la presse n’ont connaissance que d’un nombre très limité d’affaires.
Un écueil majeur surgit alors : la destruction quasi totale des archives de la direction des douanes de Bayonne. L’analyse qui suit a été cependant rendue possible par trois registres d’ordres conservés au Musée des Douanes de Bordeaux : ils proviennent des capitaineries de Sare, commune célèbre pour ses contrebandiers (7), et de Saint-Pée de Nivelle et couvrent la période 1841-1919.
Les caractéristiques de la contrebande basque
La contrebande basque est une fraude douanière qui varie selon la géographie, l’époque et la conjoncture.
L’acte de base qui fit des Pyrénées la frontière entre l’Espagne et la France demeure le traité des Pyrénées du 7 novembre 1659. Il faut toutefois souligner que traités et conventions, antérieures ou postérieurs à 1659, intégrèrent et reconnurent des pratiques ancestrales qui ont permis le développement «de rapports locaux sans tenir compte des obstacles naturels». En effet, «les Pyrénéens des deux versants, après force querelles, ont conclu très tôt des arrangements pastoraux entre vallées appelés faceries, lies et passeries». Ce droit séculaire a été consacré par les traités de délimitation, signés à Bayonne de 1856 à 1858, au point que la situation juridique de la frontière des Pyrénées devait constituer «un complexe amalgame» 9 qui a permis – et permet encore – d’actifs échanges transfrontières frauduleux.
Types de contrebande
Favorisée par «la configuration de la frontière qui n’a quelquefois pour séparation qu’un mince ruisseau» (10) et par le décalage existant entre les économies française et espagnole, la contrebande basque «au temps de Ramuntcho» était essentiellement terrestre. Certes, au début de 1877, la hiérarchie douanière commença à s’inquiéter de la contrebande par mer(11), mais celle-ci n’atteignit jamais la dimension de la fraude par terre.
Les rapports généraux de service distinguaient trois types de contrebande : la contrebande organisée – les bandes -, le colportage et le pacotillage.
Ainsi, le directeur des douanes Durant écrivait, le 22 novembre 1875, à l’inspecteur en poste à Ainhoa, M. Dubois-Aymé : « Comparativement au trimestre correspondant de 1874, le nombre des tentatives de la contrebande organisée à l’importation est descendu de 53 à 24, celui des individus qui y ont pris part de 453 à 238 et le poids des chargements de 11 630 à 6 469 kilogrammes. Le service attribue ce ralentissement à la mise en application du décret du 20 juillet 1875 qui, en prohibant le transit et la réexportation des poivres et piments par la frontière d’Espagne, a enlevé à la contrebande par terre son principal aliment. L’explication est admissible. Mais je remarque que la voix publique n’a signalé, à l’importation, que deux passages, ce qui indiquerait que le service ne s’attache pas assez à en obtenir des révélations (…).
«Pendant le troisième trimestre 1875, dix colporteurs (importations et exportations réunies) ont été rencontrés ou signalés avec 4 881 kilogrammes d’objets divers et deux chevaux. Le service a saisi ces deux animaux et 3 509 kilogrammes (72 %). Il a, en outre, mis dix fraudeurs en état d’arrestation. Quant à la pacotille, elle a employé 2 049 individus chargés de 2 407 kilogrammes. 675 délinquants (32 %) ont été dépossédés de 708 kilogrammes (29 %) et il a été rédigé procès-verbal contre dix d’entre eux. Les résultats obtenus sur ces deux genres de fraudes seraient satisfaisants, s’il n’était pas à craindre, comme pour la contrebande organisée, que la situation ne soit pas suffisamment éclairée».
Quatorze ans plus tard, le 20 décembre 1889, le directeur Thierry faisait part de ses observations à l’inspecteur à Bayonne, M. Belle : «La contrebande organisée a été sensiblement plus active que dans la période de comparaison. Le nombre de bandes s’est élevé de 5 à 15, celui des fraudeurs de 31 à 60, guides compris, et le poids des marchandises de 431 à 858 kilogrammes. Le service s’est emparé de 603 kilogrammes de produits exposés et a fait trois prisonniers (…). Le colportage a aussi pris de l’extension mais parait avoir été combattu d’une façon satisfaisante ( ..). Le pacotille ne donne lieu à aucune observation…(12)».
Exception faite de quelques débarquements frauduleux sur les côtes, à Saint-Jean-de-Luz notamment, rien n’avait donc changé pour les fraudeurs… comme chez les douaniers ; rien ne changera avant plusieurs décennies.
Colportage et pacotillage constituaient ce que l’administration appelait «la fraude de filtration» qui, dans la direction de Bayonne, avait atteint de «grandes proportions» à la fin du XIXe siècle si l’on en croit un auteur douanier qui ajoutait : «On peut considérer comme des entrepôts de contrebande quelques localités»(13).
Si le colportage était pratiqué par des porteurs à pied ou à cheval, opérant isolément, le pacotillage était la «technique» à laquelle s’adonnaient volontiers les frontaliers, les femmes et les enfants en particulier : en dissimulant dans un sac, un panier ou sous ses habits, une petite quantité de quelque produit fortement taxé ou prohibé que l’on destinait à la revente ou à la consommation familiale (14).
La répression de cette fraude de filtration variait selon la conjoncture. Il n’était pas rare en effet de voir l’administration soucieuse de ménager les populations. La lettre du 13 juillet 1878, adressée par le directeur Courtes au capitaine à Sare, en est une illustration : «En recommandant d’accentuer la répression de la fraude de filtration, l’administration n’a pas entendu qu’on le fit sans discernement et sans regarder sur qui l’on frappait. La rigueur qu’elle recommande d’employer, elle veut qu’elle porte sur les véritables fraudeurs faisant métier de vendre les denrées qu’ils importent et après ceux-là sur les personnes dont c’est le péché d’habitude afin de les en guérir».
«C’est ce qui n’a pas été compris partout. Dans ces derniers temps, on a verbalisé pour des misères et contre des personnes qui non seulement n’appartiennent pas à la catégorie de celles que je viens de désigner mais encore n’étaient l’objet d’aucun soupçon de la part du service et n’avaient jamais été dépossédées dans le passé. De plus des amendes si disproportionnées avec l’objet des infractions ont été imposées aux délinquants à titre de transaction que j’ai dû plusieurs fois demander la réduction à l’administration. Le sentiment de la mesure avait fait défaut en passant ces actes d’arrangement».
Contrebandier à la frontière espagnole
Collection Musée national des Douanes
M. Courtet poursuivait en préconisant de faibles amendes de principe après confiscation, amendes ne devant pas dépasser avec le remboursement des frais 50 francs, «ce qui est une grosse somme pour des gens vivant de leur travail». Par contre, insistait-il, «si l’on a affaire à des pacotilleurs notoirement connus comme tels, faisant commerce des marchandises qu’ils importent en fraude, le procès-verbal s’impose et on doit se montrer rigoureux dans la transaction. Le plus souvent même, il convient de maintenir l’arrestation et de ne consentir à entrer en arrangement qu’après jugement, la peine corporelle devant toujours être subie si k fraudeur est en état de récidive constatée…»(15).
Les marchandises de fraude
Que transportaient en fraude les contrebandiers basques ? Pour Lesley Blanch, « les soies, le tabac et le cuivre, sous forme de petites pièces de monnaie française, étaient les produits les plus communément transportés par cette race si religieuse, qui ne manquait jamais de s’agenouiller devant les croix de pierre et les chapelles primitives » pour demander la bénédiction de l’entreprise (16).
Les archives douanières permettent de corriger et de compléter ce catalogue. S’agissant du cuivre tout d’abord, c’était en fait du billon espagnol qui était importé et que «des spéculateurs achetaient à bas prix pour l’écouler en France en le mélangeant à des monnaies françaises» (17)
S’il est vrai par contre que le tabac et l’alcool apparaissent régulièrement dans les rapports des brigades comme sur toutes les frontières françaises d’ailleurs -, il convient d’y adjoindre «les denrées coloniales», le sucre et le café en particulier (18), mais aussi les allumettes… et les cartes à jouer (19), objets de trafics rémunérateurs que suscitèrent
notamment les lois fiscales votées à partir de 1871, d’abord pour régler l’indemnité de guerre, ensuite pour financer les préparatifs de guerre (20).
Ainsi, une lettre du 9 juin 1870 nous apprend que «neuf bandes ayant un effectif de 43 hommes se seraient engagées dans l’inspection d’Ainhoa avec 996 kilogrammes de sucre et de tabac. Six d’entre elles, atteintes par les brigades ont dû abandonner 271 kilogrammes qu’elles cherchaient à introduire». Une circulaire du 29 janvier 1879, rappelant aux douaniers qu’ils devaient être toujours prêts à l’affrontement l’affrontement, signalait que deux fraudeurs chargés, après une courte lutte, s’étaient «échappés avec le café qu’ils portaient à corps, ne laissant sur le terrain qu’un bissac contenant quelques kilogrammes de sel et de vieilles blouses déchirées».
A la fin du XIXe siècle, les saisies d’allumettes et de phosphore se multiplient : «dans la nuit du 28 au 29 janvier dernier, les préposés Duhart Denis et Chourrout-Portalet Jean de la brigade de Lasse, embusqué à quatre kilomètres de leur résidence, ont attaqué une bande qui introduisait trois ballots d’allumettes» (lettre aux inspecteurs du 2 février 1886) ; « vous mentionnez l’attaque d’une voiture attelée de trois chevaux que leur conducteur avait lancés à fond de train devant une embuscade tenue par le sous-brigadier Patau et le préposé Subit de la brigade de Saint-Pée. Ces agents ayant abattu deux chevaux à coups de carabine ont ainsi pu s’emparer de la voiture qui contenait un chargement d’allumettes » (lettre à l’inspecteur à Bayonne, en date du 20 décembre 1889).
Ces trafics, suscités par les fabricants d’allumettes eux-mêmes soucieux «de tirer de l’étranger les quantités de phosphore qui leur sont nécessaires», prirent une telle ampleur que les Contributions indirectes s’en inquiétèrent et demandèrent, par lettre du 14 janvier 1896, à l’administration des Douanes d’adresser «des recommandations spéciales à ses agents» pour y mettre un terme.
Deux fraudes cependant permettent de distinguer la frontière basque des autres frontières où sévissait tout aussi activement la contrebande sur le tabac, l’alcool, les allumettes et les produits dits coloniaux. Il s’agit tout d’abord de «la contrebande de guerre» qui se développa entre 1872 et 1876 (voir tableau I) lors de l’insurrection carliste et portait exclusivement sur les armes et les munitions. Le second courant de fraude concernait le bétail et apparaît dans les rapports de service après le rétablissement de la police des troupeaux et des pacages par la lettre administrative du 20 août 1887. Cette contrebande, difficile à saisir, compte tenu des relations privilégiées entre vallées, ne fut pas sans poser de graves problèmes aux brigades des douanes, d’autant plus que des instructions, souvent contradictoires, se succédèrent dans le temps (22). Dans une première phase les trafics frauduleux s’organisèrent sur les bovins et les ovins, puis, courant 1894, «des saisies de chevaux effectuées pour infraction aux règlements en matière de pacage» commencèrent à attirer l’attention.
L’année 1898 devait être marquée par une forte recrudescence de cette contrebande, «motivée par la situation financière de la Péninsule Ibérique et par le relèvement des droits d’importation sur les chevaux et mulets», mais aussi par la reconversion de certains contrebandiers ; en effet, ils étaient alors contraints d’abandonner les denrées coloniales dont l’Espagne, privée de ses colonies extra-européennes les plus importantes, n’était plus approvisionnée. Jusqu’au début de la Grande Guerre, les douaniers tentèrent de s’opposer, avec plus ou moins de réussite (voir tableau II), à une contrebande qui, désormais, «tend(ait) à se porter presque exclusivement et avec une activité toujours croissante sur les animaux de la race chevaline». En 1904, l’inspecteur de Cambo signalait que l’attrait d’un prime élevée rendait les entrepreneurs de fraude de plus audacieux et qu’ils ne se limitaient plus à importer en contrebande les chevaux dits «Castandis», y mêlant des «chevaux de la République Argentine débarqués à Bilbao»
Les moyens de fraude
Les contrebandiers basques, pour mener à bien leurs entreprises, ne se contentaient pas de profiter de la configuration de la frontière. Comme leurs homologues du nord et de l’est, ils faisaient appel à leur imagination. Les registres d’ordres conservent ainsi le souvenir de ruses ou de procédés destinés à tromper la surveillance des gabelous.
Source : Cahiers d’histoire de l’administration des douanes, n°19 (AHAD)
Une note de service du 24 janvier 1859 dévoile un premier stratagème : «le service de Béhobie a saisi le 15 de ce mois deux châles de cachemire des Indes de grand prix que portaient sur leurs épaules deux jeunes filles de la classe la moins élevée. Les jeunes filles venaient d’Espagne et elles se sont présentées, à la tombée de la nuit, sur le pont de la Bidassoa espérant échapper plus facilement à la faveur des ténèbres à la vigilance de la Douanes…». Dans son exposé du 8 mars 1892, l’inspecteur de Bayonne décrit une autre ruse «Il paraîtrait que les fraudeurs aient des tendances à pratiquer la manœuvre consistant à faire entrer d’Espagne en France des bœufs gras attelés à des charrettes et à faire rentrer en Espagne un attelage maigre n’ayant pas de dissemblances de robe suffisantes pour appeler l’attention du service. Afin de remédier à cette similitude de signalement, il conviendrait de faire passer à la bascule à l’entrée et à la sortie tout attelage suspect…»(23)
Malgré les craintes de l’Administration(24), il ne semble pas que les contrebandiers pyrénéens aient utilisé, comme sur la frontière franco-belge, des chiens dressés à porter des ballots de tabac.
Par contre, des moyens de fraude usuels – doubles fonds ou «récipients» truqués(25) – ont fait partie de l’arsenal basque. Ainsi, «le service à Saint-Jean-Pied-de-Port a saisi dernièrement 112 kilos de café que l’on tentait d’introduire frauduleusement dans des outres à double fond. Par suite de dispositions intérieures aménagées avec habilité, la première enveloppe gonflée par le vin tenait en suspension une deuxième enveloppe remplie de café; ce n’est qu’en tâtant ces outres avec beaucoup de soins que l’on a reconnu la présence d’un corps dur qui a donné l’éveil» (lettre du 31 juillet 1873).
L’imagination des fraudeurs ne connaissant pas de limite, dans une correspondance du 24 décembre 1875, le directeur de Bayonne mettait en garde ses brigades : «Le service de la capitainerie de Saint-Jean-de-Luz vient de saisir sur une bande de contrebandiers des boîtes en fer blanc renfermant chacune environ 20 litres d’alcool. Semblables au havresac des soldats, ces boîtes s’adaptent sur les épaules au moyen de deux bretelles. Elles présentent à la partie inférieure une ouverture fermée par un bouchon de liège qui permet de les remplir et de les vider. Pour dissimuler le fer blanc qui serait trop apparent, ces boîtes sont peintes en vert ; il arrive ainsi que les contrebandiers ne paraissent pas chargés lorsqu’ils les ont sur les épaules. Je signale ce moyen de fraude aux brigades en leur recommandant de ne rien négliger pour les déjouer s’il venait à être renouvelé…».
Bien qu’aucun exemple ne puisse être apporté, il est vraisemblable qu’il y eut, comme dans toutes les régions frontalières, des tentatives de corruption. Le dernier registre compulsé contient en effet la note du directeur général Brunet qui rappelait, le 11 avril 1903, la conduite à suivre : «Sur certains points de la frontière où la contrebande est particulièrement active, les agents des brigades sont fréquemment en butte aux sollicitations des entrepreneurs de fraude qui, grâce à des offres d’argent, espèrent trouver des complices prêts à livrer passage à leurs porteurs ou à leurs conducteurs. Séduits par la perspective de saisies importantes, animés du désir de montrer leur zèle, sûrs d’ailleurs de pouvoir prouver au besoin leur probité professionnelle à leurs chefs, il est arrivé parfois même avec l’assentiment de ces derniers que des agents aient consenti à accepter des arrhes sur les compromissions qui leur étaient demandées, afin de capter la confiance des corrupteurs et de les jouer plus sûrement.
«Si intéressant que soit le but à atteindre, de semblables procédés ne sauraient être approuvés par l’administration. En dehors de leur incorrection, de leur déloyauté même, ils présentent en effet des dangers auxquels il est nécessaire que les agents ne soient pas exposés.
« Les relations suivies qu’ils auraient à entretenir avec des individus peu recommandables compromettraient leur dignité, pourraient à la longue émousser leurs scrupules et les obligeraient enfin à employer pour déjouer les combinaisons dans lesquelles ils paraîtraient tremper des moyens confiant à la malhonnêteté. »
«L’opinion publique jugerait sévèrement de telles pratiques et si les faits de corruption reprochés aux fraudeurs venaient à être déferrés devant les tribunaux, ceux-ci ne manqueraient pas d’apprécier sévèrement l’attitude du service et de concevoir une opinion des moins flatteuses sur sa moralité professionnelle. Pour ces motifs, l’administration croit devoir rappeler qu’elle interdit formellement aux agents de tous grades et notamment aux sous-officiers et aux préposés qui recevraient des offres d’argent de la part des entrepreneurs ou assureurs de contrebande d’entrer en pourparlers suivis avec eux. Chaque fois qu’ils seront l’objet de sollicitations de ce genre les intéressés devront immédiatement en informer leurs chefs hiérarchiques. C’est à ceux-ci et plus particulièrement aux Inspecteurs qui référeraient au besoin au Directeur, qu’il appartiendra de juger de l’attitude à observer et de prescrire les mesures propres à atteindre les coupables (26)».
La répression de la contrebande basque
Pour lutter contre «l’industrie»(27) contrebandière, l’administration des Douanes, de tout temps, a dressé des obstacles divers, techniques ou juridiques. A la question «comment surveiller efficacement la frontière ?», la Douanes a répondu, du moins jusqu’à la première guerre mondiale, en mettant l’accent sur une organisation qui impliquait une action menée de jour et de nuit par de multiples brigades implantées le long de la frontière.
La direction des douanes de Bayonne
Créée en 1791, à la suite de la suppression de la Ferme générale, la direction de Bayonne étendait son action, au XIXe siècle et au début du XXe, sur le département des Basses-Pyrénées et sur une partie du département des Landes. En 1853, avec la réunion des deux administrations des Douanes et des Contributions Indirectes, le siège de la nouvelle direction mixte fut transféré à Pau. Mais, «sur les réclamations instantes du commerce de Bayonne», M. Henry Debias qui, en 1856, avait remplacé M. Bourgat, ramena en 1860 la direction mixte à Bayonne, où elle continua de fonctionner avec les deux services jusqu’en 1869.
En matière de surveillance, l’organisation fut modifiée à plusieurs reprises sous le Second Empire et sous la Troisième République, essentiellement pour des raisons d’économie et, par conséquent, pour faire face à des diminutions d’effectifs.
En 1856, la direction de Bayonne comportait quatre inspections divisionnaires assurant le contrôle hiérarchique des brigades : Oloron, Saint-Jean-Pied-de-Port, Ustaritz et Bayonne. Le ter janvier 1865, commençait une série de «restructurations» : la division d’Oloron Sainte-Marie était alors convertie en sous-inspection divisionnaire et le siège de l’inspecteur d’Ustaritz transporté à Espelette.
Seize mois plus tard, en avril 1866, la sous-inspection d’Oloron, après un découpage qui faisait disparaître l’inspection de Saint-Jean-Pied-de-Port, était transférée à Mauléon. Au même moment, l’inspecteur à Espelette, «qui n’avait pu s’établir dans cette dernière localité» pour des raisons qui restent inconnues, voyait sa résidence «définitivement fixée» à Ainhoa. Il s’agissait là d’une formulation toute administrative : en effet, en 1879, le siège de l’inspection d’Ainhoa était déplacé à Cambo, puis, en 1887, à Saint-Jean-Pied-de-Port tandis que l’on renvoyait la sous-inspection de Mauléon à Oloron.
Aussi, lorsqu’en 1891 Loti arriva au Pays Basque, la direction de Bayonne comprenait-elle, pour lutter contre la contrebande, deux inspections et une sous-inspection divisionnaires : Bayonne et Saint-Jean-Pied-de-Port épaulées par Oloron. On trouvait alors huit capitaines et dix-sept lieutenants ou sous-lieutenants pour encadrer les brigades maritimes et celles qui jalonnaient la frontière terrestre, d’un effectif total de 736 agents.
Les créations, suppressions ou déplacements de brigades furent à ce point nombreux dans la seconde moitié du XIXe siècle qu’il est difficile de préciser l’implantation de tous les postes qui participaient à la répression de la contrebande. Ne sont connues avec exactitude que les résidences des officiers, au nombre de 25 dont en 1891 : Baïgorry, Bayonne (2), Itsatsou, Laruns, Licq, Saint-Jean-de-Luz (2), Saint-Jean-Pied-de-Port, Saint-Pée, Ascain, Ainhoa, Bedous, Le Boucau, Hendaye, Larressore, Lecumberry, Ossès, Louhossoa, Seignosse, Les Aldudes, Béhobie, Larrau, Lasse et Vielle(28).
Douaniers contre contrebandiers
Comment opéraient les brigades ? «Le souci primordial des cadres consistait à laisser le moins possible le champ libre aux contrebandiers et, comme il a toujours été exclu qu’on se trouvât en tout temps et en tous lieux, d’essayer de tenir secrets les mouvements des escouades. On voulait par ailleurs recueillir le plus de renseignements possibles sur les menées de l’adversaire, sur les traces laissées par ses passages, d’où l’importance accordée aux reconnaissances quotidiennes de la frontière, les rebats(29) ». Et les patrouilles et les embuscades de nuit succédaient aux circulations et aux observations de jour.
C’est donc en toute logique qu’il arrivait aux douaniers et aux contrebandiers de se rencontrer et, malgré la légende du «bon contrebandier», il n’était pas rare que le heurt dégénérât en affrontement violent. En portent témoignage de nombreux récits, certains classés «faits de service».
Dans la nuit du 30 au 31 janvier 1871, les douaniers, prévenus qu’une bande d’une trentaine de fraudeurs devait exporter par la penthière d’Urdos un convoi de mulets, étaient en embuscade après avoir requis l’assistance de vingt-quatre soldats et de quatre gendarmes. Vigoureusement attaqués, les contrebandiers ripostèrent par des coups de feu. Le combat s’engagea et force resta à la loi : les vingt-six mulet furent capturés et cinq fraudeurs dont deux grièvement blessés furent arrêtés. Mais il y avait deux morts du côté des assaillants : le préposé des douanes Arnonsou et le soldat Blanc.
Plus heureux et plus audacieux fut le préposé Mourguiart. Dans la soirée du 21 avril 1871, revenant de permission, il se trouva «inopinément en face d’une bande de quatre hommes. Bien qu’il ait seul, à plusieurs kilomètres de toute brigade et ne put attendre aucun secours, il n’hésita pas à attaquer la bande. Il réussit à lui faire abandonner tout son chargement consistant en trois ballots de tabac est resta sur le terrain jusqu’au jour pour garder sa capture». Son exemple fut contagieux. Le 20 juin 1872, le sous-brigadier Tricot et le préposé Banchet attaquèrent une bande forte de vingt hommes et saisirent le chargement de munitions destinées aux Carlistes. Le 7 décembre 1873, ce fut le préposé Antongorry qui se heurta à six contrebandiers et les obligea à abandonner les cinq ballots de tabac qu’ils transportaient.
Mais les fraudeurs savaient aussi résister. Dans la nuit du 8 au 9 février 1874, le sous-brigadier Laulhé et le préposé Bordenave attaquèrent quatre contrebandiers. Un vrai combat s’engagea : malmenés, menacés d’être désarmés, les douaniers restèrent maîtres du terrain après que le préposé eut blessé d’un coup de sabre-baïonnette l’un des agresseurs qu’il put alors maintenir en état d’arrestation. De même, lorsque le 15 février 1876, les préposés Doyarçabal et Cazenave décidèrent d’affronter une bande de huit individus chargés de contrebande de guerre, ils ne réussirent qu’à saisir le chargement, Doyarçal ayant été assommé d’un violent coup de bâton par l’adversaire qu’il tentait d’appréhender. Toutefois, «en récompense de leur énergique dévouement», le gouvernement espagnol conféra aux deux douaniers la Croix Rouge du Mérite militaire. Généralement inférieurs en nombre, les gabelous prenaient ainsi des risques qui n’étaient pas toujours du goût de leur hiérarchie.
En juillet 1878, le directeur de Bayonne décida qu’il fallait désormais annoncer toute attaque de bande par un ou plusieurs coups de feu suivant l’importance de l’affaire : «les coups de feu tirés le plus souvent dans le silence de la nuit ont pour effet certain d’effrayer les contrebandiers, de leur faire perdre tout sang-froid et de les porter à se disperser en jetant bas leurs chargements ; ils s’attirent en même temps sur le lieu de l’attaque les escouades portées à droite ou à gauche ou en arrière».
La mésaventure, survenue en janvier 1879 à deux agents qui avaient cru bon de prendre leur service armés de bâtons, permit à M. Courtet d’enfoncer le clou en annonçant à toutes les brigades que les deux employés venaient d’être sanctionnés et mutés. S’ils avaient eu leur armement réglementaire, ils n’auraient pas été roués de coups et n’auraient pas laissé s’échapper avec le café qu’ils portaient à corps les deux fraudeurs qui avaient refusé de se laisser visiter !
L’utilité des coups de feu pour rameuter les escouades voisines fut mise en lumière par le «brillant succès» du 6 mars 1881 dont la relation fut inscrite à l’ordre du jour «de toutes les brigades pour encourager et stimuler les agents dans l’accomplissement de leur devoir». Ce jour-là, «le brigadier Onagoïty et le préposé Curutchague de la brigade de Licq, auxquels s’était joint le garde forestier Etcheber de Sainte-Engrâce, ont capturé à la Pierre Saint-Martin sur une bande forte de 21 porteurs et de trois guides 18 ballots d’allumettes et un ballotin de poudre à feu. Attaqués résolument par les agents, les contrebandiers se sont tout d’abord enfuis abandonnant les 19 charges saisies. Mais remarquant le petit nombre des assaillants que l’impétuosité de l’attaque avait séparés les uns des autres, ils ont aussitôt essayé un retour offensif dans le but de reprendre les ballots. Le brigadier et le garde forestier, tous deux habiles tireurs, par des coups de feu portant en avant de la bande et dirigés de manière à la contenir sans risque de blesser les fraudeurs, sont parvenus à l’empêcher d’avancer, tandis que le préposé Curutchague, ancien zouave, allait recueillir une à une les charges disséminées et les ramener sous la protection de ses camarades.
«L’arrivée d’une deuxième escouade, survenue au moment où un mouvement tournant dont les contrebandiers avaient commencé l’exécution allait mettre les agents dans une position critique, a permis enfin de repousser la bande en territoire étranger…».
Le brigadier Onagoïty devait encore se faire remarquer en saisissant, le 25 juin 1881, avec l’aide de deux préposés, huit ballots d’allumettes qu’il défendit à coups de carabine face à neuf contrebandiers, armés de revolvers qui, revenus de leur surprise, contre-attaquaient mais en vain.
Au début de l’année 1886, dans la nuit du 28 au 29 janvier, survint un drame qui marqua profondément les services douaniers mais aussi l’opinion : l’assassinat de deux préposés. La nouvelle fut portée à la connaissance des brigades le 2 février : «…Duhart Denis et Chourrout Portalet, embusqués à quatre kilomètres de leur résidence, ont attaqué une bande qui introduisait trois ballots d’allumettes. Vraisemblablement pendant que chacun de ces agents luttait de son côté contre un fraudeur, le troisième les frappait lâchement par dessous avec un couteau catalan conduit avec une brutalité inouïe. Chourrout recevait onze blessures et succombait foudroyé à côté des ballots ; Duhart en recevait six et s’affaissait, pour ne plus se relever, à 100 mètre du lieu de l’attaque près d’une ferme qu’il avait sans doute espéré pouvoir atteindre.
«Ces deux braves, anciens militaires, bons serviteurs, chefs de famille, sont tombés sur le champ d’honneur, dans l’accomplissement de leur serment professionnel. Honneur à leur mémoire…».
Le 5 février, suite au meurtre des deux agents de la brigade de Lasse, la direction générale des Douanes décidait d’équiper les préposés de revolvers et demandait au Ministère de la Guerre d’en accélérer la livraison, «la direction de Bayonne devant être la première dans la répartition». Ce qui fut fait, fort heureusement : dans la nuit du 3 au 4 juin, le brigadier Epilondo et le préposé Mendiboure purent ainsi riposter efficacement aux coups de feu de quatre contrebandiers ; de même, le préposé Jauréguy put-il mettre en fuite son agresseur bien qu’il fût atteint en pleine poitrine dans la nuit du 19 au 20 juillet ; quant au préposé Barreyre qui tenta, avec son collègue Cézar, d’arrêter quatre contrebandiers dans la nuit du 17 au 18 octobre 1886, blessé par balle à la cuisse, «il déchargea sur son adversaire deux coups de revolver sans savoir s’il lui avait été possible de l’atteindre».
Les mois passant, les affrontements devinrent moins violents et surtout moins nombreux. Etait-ce parce que les douaniers étaient mieux armés et que les contrebandiers ne souhaitaient plus se mesurer à eux ? Le 8 janvier 1889, le directeur de Bayonne interpellait ses inspecteurs : «A diverses reprises, l’Administration a témoigné son étonnement de la rareté des arrestations opérées par les brigades de la direction dans les attaques de
bandes ou de colporteurs (…). Il me répugnerait à attribuer à un manque de zèle ou d’énergie de la part des agents la cause de cette situation. Cependant il est du plus grand intérêt, au point de vue de la répression de kt fraude, que les échecs des porteurs ne se bornent pas dans presque tous les cas à la perte des marchandises. Je vous prie donc d’insister par vous-même et par vos instructions aux officiers pour inviter les brigades à redoubler d’efforts pour arriver à mettre la main sur les contrebandiers en présence desquels elle se trouvent…».
Dans le quart de siècle qui suivit, les directeurs qui se succédèrent à Bayonne ne purent que constater l’instauration d’un nouveau modus vivendi entre douaniers et contrebandiers tout en le regrettant : «la proportion des arrestations pourrait être plus élevée» (fin 1893) ; «pas une arrestation n’a été opérée» (avril 1894) ; «sous le rapport des arrestations, la répression est faible» (juillet 1894) (30).
Il faut attendre un rapport du 28 février 1902 pour voir le directeur Du Sérech «remarquer particulièrement le chiffre des arrestations» mais cette satisfaction fut de courte durée. Jusqu’à la veille de la guerre et
malgré les notes rappelant que «l’Administration est toujours disposée à récompenser sur les fonds communs des saisies les agent qui se sont distingués dans cet ordre d’idée», les arrestations furent régulièrement jugées «malheureusement trop peu nombreuses» (31)
Parallèlement, sur la période considérée et d’après les documents disponibles, il n’y eut que trois incidents notables. Le 18 septembre 1894, «le brigadier Pédezert et le préposé Cabillon de la brigade de Saint-Ignace furent surpris par trois individus armés de bâtons qui, après les avoir terrassés, allaient les frapper de leurs couteaux, quand, heureusement, le brigadier, ayant pu dégager son revolver, fit feu sur eux et les mit en fuite». Ensuite, au cours du deuxième trimestre 1895, le préposé Barreau, d’Ainhoa, se fit remarquer par sa hiérarchie : il venait de «montrer une grande énergie en maintenant prisonnier un fraudeur qui pour se dérober à son étreinte, lui a fait subir de cruelles morsures». Enfin, en novembre 1911, «au cours d’un service de détachement de nuit à la frontière, le sous-brigadier Fontagné et les préposés Guiche et Clayère de la brigade d’Urdos de Béarn attaquèrent une bande de sept fraudeurs armés et, malgré les coups de feu tirés par leurs adversaires, ils n’hésitèrent pas à engager une lutte corps-à-corps dans laquelle leur vie se trouva sérieusement menacée» ; de fait, Fontagné fut grièvement blessé et décoré de la Médaille Douanière(32).
Ainsi, si l’on ne peut contester que la fraude de filtration donna lieu, «au temps de Ramuntcho», à ce que d’aucuns appellent le jeu du gendarme et du voleur entre douaniers et contrebandiers, la fraude organisée ne semble pas avoir obéi à des règles particulières en Pays Basque. Comme sur toutes les autres frontières, portant sur des produits fortement taxés ou prohibés, elle mettait en jeu des capitaux tels que les fraudeurs se devaient de réussir dans leurs entreprises, y compris par la violence. Un élément toutefois entra en ligne de compte à la fin du XIXe siècle et permet de différencier la frontière basque : beaucoup de gabelous qui «sévissaient» dans la direction de Bayonne étaient originaires de la région (33).
Michel Boyé
Notes - 1. L. BLANCH, Pierre Loti, Paris, 1986, p. 195-199. 2. Contrarement à ce qu'affirme L. BLANCH, le contr8- le de «l'activité de contrebande» n'incombait pas à la Marine. 3. Chapitre le «Pays Basque», dans Guide Michelin, «Les Pyrénées» et Magazine Géo n° 100 (juin 1987), p. 156. 4. J. CLINQUART, La douane et les douaniers, Paris, 1990, p. 69-70. 5. Musée des Douanes, AR 38, P 78 verso et P 79 recto. 6. Le droit de transaction permet à l'administration des douanes de faire remise de tout ou partie des peines pécuniaires encourrues par les délinquants. Xce droit issu du «droit d'accomodement» des fermiers généraux permet d'apporter une solution équitable aux litiges douaniers et de trouver une solution rapide aux affaires contentieuses en déchargeant les tribunaux qui risqueraient, sinon, d'être encombrés. 7. Le 12 janvier 1986,1e journal Sud-Ouest Dimanche titrait : «La nuit, ils étaient tous contrebandiers». 8. En mars 1885, le siège de la capitainerie fut transféré de Saxe à Saint-Pée. Le premier registre (AR 38) couvre 1841 à 1878, le deuxième (AR 78) va de 1878 à 1900 et le dernier (AR 32) de 1901 à 1919. 9. G. DAGRAS, les voies de franchissement des Pyrénées, dans Vie de ta Douanes, n° 188. La frontière pyrénéenne est en effet marquée par des situations particulières : le Pays Quint (kintoa), la Principauté d'Andorre et l'enclave de Llivia. 10. Victor Barbier, Monographie des directions des douanes, Paris, 1890, p. 110. 11. Musée des Douanes, AR 38, P 187 verso, P 188 verso et f° 191 verso. 12. Musée des Douanes, AR 38, P 166 recto et AR 78, f' 69 verso. 13. Victor Barbier, ouvrage cité, p. 111. 14. Jean Clinquart, La Douane en 1900. 15. Musées des Douanes, AR 78, 1 verso. 16. Lesley Blanch, op. cit, p. 199-200. 17. Musée des Douanes, AR 78, P 102 verso. 18. On appelait denrées coloniales : sucre, anis, mélasse, sirop, confiture, amomes et cardamomes, cacao, café, girofle, cannelle, muscade, macis, poivre, piment et vanille (Musée des Douanes, AR 38, 149 verso). 19. Le musée Pierre Loti de Rochefort détient un jeu annnoté par Loti : «cartes à jouer espagnoles des caisses de contrebande que nous passâmes une nuit par Dantcharinéa avec Otharré». 20. André Neurisse, Histoire de l'impôt, Paris, 1978, p. 103-107, 21. Musée des Douanes, AR 38, P 135 verso - AR 78, P 2 recto, P 36 verso, P 69 verso, P 134 verso et P 90 verso. 22. C'es ainsi que l'instruction du 5 mars 1890 qui exigeait que le service ait vu les bêtes franchir la frontière pour qu'il y ait importation en contrebande fut modifiée en 1892, puis rapportée en 1895. 23. Musée des Douanes, AR 32, P 38 recto - AR 38, P 104 verso et AR 78, P 93 recto. 24. Musée des Douanes, AR 32,f II recto (note du 19 octobre 1911). 25. On trouve ainsi des cercles pour tamis, un escalier, des pains de mais. 26. Musée des Douanes, AR 38, P 158 verso, P 166 verso et AR 32, P 28 verso. 27. «Les populations des frontières sont ordinairement misérables et n'ayant d'autre industrie que la contrebande...», extrait de journal (1839) cité par J.-F. Soulet, Les Pyrénées au Me siècle. 28. Annuaire des douanes 1891, p. 15. 29. Jean Clinquart, La Douanes et les douaniers, Paris, 1990, p. 192. 30. Musée des Douanes, AR 38, P 141 verso et 192 AR 78, P 2, P 12 verso, P 36 verso, P 38 verso, P 60, P 119 recto, P 124 recto, P 126 verso et Victor Barbier, ouvrage cité, p. 117-120. 31. Musée des Douanes, AR 32, fb 15 recto et P 151 recto. 32. Musée des Douanes, AR 78, P 129 verso et P 132 recto AR 32, P 130 recto. 33. Ce qui contredit les romans où le préposé des douanes apparaît «sous les traits d'un personnage réunissant une triple tare : il est sans pitié, il ne réussit que par traîtrise, il est étranger à la région où il sévit « (Jean Clinquart, La douane et les douaniers, p. 267).Les Cahiers d'histoire des douanes et droits indirects N° 19 Octobre 1998