Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes

Assemblée générale de l’AHAD – 4 mai 2018

Mis en ligne le 3 juillet 2018

 

 

Comme le soulignait Aimé Césaire, « un peuple sans mémoire est un peuple sans avenir ». Il soulignait ainsi que la mémoire est un trésor à partager et un moyen de faire le lien, de créer du sens dans ces mémoires. C’est cette mémoire de la douane que s’attache à promouvoir l’AHAD (Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes) depuis plus de 40 ans et ce qu’elle a pu rappeler lors de son assemblée générale annuelle qui s’est tenue à Montreuil le 4 mai dernier. Celle-ci a été l’occasion de présenter un bilan 2017 très étoffé.

 

Tout d’abord, l’association a connu une exceptionnelle progression de ses adhésions avec de nombreux nouveaux membres issus des écoles. Du côté des publications, 3 Cahiers et 3 bulletins ont été publiés. La diversité des articles et la qualité de l’impression ont été soulignées.

 

Plusieurs souscriptions ont été lancées : « pupille de la marine » de Roger Zapata, « les douaniers dunkerquois 1939-1945 » (ouvrage collectif) et dernièrement, l’exceptionnel ouvrage « l’engagement militaire des douaniers 1914-1918 » par Christophe Mulé. A noter une souscription particulière, celle du DVD « Bronx » (le bâtiment mythique de l’Ecole de La Rochelle), reproduit par l’AHAD sur la base d’une réalisation initiale cofinancée par le Musée National des Douanes (MND), l’ENDLR, BIC, et l’AHAD. A noter également que les souscriptions de l’ouvrage de C. Mulé et du DVD « Bronx » ont été relayées par l’ANAC douane, l’ODOD, et la Mutuelle des Douanes, partenariats particulièrement appréciés.

 

L’AHAD exerce aussi une veille permanente sur toute vente d’objets ayant trait à l’histoire de la douane, ce qui lui permet d’ en acquérir certains qui sont ensuite déposés au MND. L’acquisition du pistolet de récompense du douanier Neveu (Valenciennes, milieu du 19e siècle), a été en partie possible grâce à une souscription auprès des membres de l’AHAD. Une expérience qui sera renouvelée si d’autres objets de cet intérêt se présentent.

 

Cette année 2017 a été également exceptionnelle en termes de recherche historique. D’une part avec la remise du 3ème prix Jean Clinquart, en novembre, en présence du directeur général. D’autre part par le très grand nombre de sollicitations de toutes sortes qui sont reçues, concernant à la fois les personnels (généalogies), les bâtiments, la réglementation… Enfin, la maquette du futur site internet a été présentée en avant-première, sa mise en ligne étant prévue à la rentrée.

 

Cette assemblée générale a été l’occasion de renouveler le Conseil d’Administration et d’y faire entrer trois nouveaux membres : Emmanuel Millet (qui fait partie du groupe de projet du site internet), Cecile Leoutre et Hadrien Protar, inspecteurs- élèves, très impliqués dans la préparation d’un colloque en cours de montage. Dans sa séance de l’après-midi, le Conseil d’Administration a, lui même, élu à l’unanimité son nouveau bureau :

Président : Bruno Collin
Vice-président : Marc Fradet
Vice président : Arnaud Picard
Secrétaire général : Roland Giroire Secrétaire général adjoint : Serge Audoynaud Trésorier : Alain Le Gallic

 

Bruno Collin a remercié le CA de sa confiance et l’a invité à s’engager à ses côtés pour faire vivre et progresser l’association. Outre la poursuite des activités traditionnelles, la nouvelle équipe va avoir à gérer de nombreux et importants chantiers :

– la participation à la 20ème Conférence des directeurs généraux des douanes des pays francophones – END Tourcoing (Bruno Collin et Roland Giroire) ;

– la mise en ligne du site internet (Patrick Deunet, Xavier Rauch, Arnaud Picard et Emmanuel Millet) ;

– un colloque sur « les relations douanières entre la France et le Royaume Uni du XVIIIe siècle jusqu’au Brexit » (Bruno Collin, Hadrien Protar et Cécile Leoutre) ;

– la campagne de « promotion » du 4e prix Jean Clinquart (Bruno Collin et Philippe Defins).

Enfin, le nouveau président a demandé à ce qu’une équipe soit également constituée pour réfléchir à l’organisation, en cours d’année, de réunions régionales de l’AHAD afin de mieux connaitre ses membres, se faire connaitre des sympathisants et recréer du lien.

 

Voici le Compte-rendu de cette Assemblée Générale :

 

Compte rendu de l’Assemblée Générale de l’AHAD le 4 mai 2018 Le président ouvre la séance et salue les participants. Il expose en préambule que cette AG se tient dans des conditions un peu particulières, les dossiers préparés par le secrétariat de l’AHAD à La Rochelle ne lui étant pas parvenus en temps utile, en raison de problèmes avec Chronopost.
Les pouvoirs ont pu être imprimés par Arnaud Picard, à partir d’envois de La Rochelle, mais il ne s’agit pas des originaux.
Rien n’étant prévu dans les textes (statuts de l’association), le président demande aux participants présents s’ils voient une objection à ce que ces impressions soient validées, de façon à ce que l’AG et les élections au CA puissent se tenir.
Arnaud Picard certifie qu’il a bien imprimé tous les pouvoirs et seulement eux. Les participants présents à l’AG acceptent à l’unanimité la proposition du président.
142 membres de l’association sont donc présents ou représentés (125 pouvoirs et 17 présents), soit plus du quart des membres de l’association à jour de leur cotisation (350), l’AG peut valablement se tenir.
Le président passe à l’examen de l’ordre du jour.

1. RAPPORT MORAL

 

En 2017, l’AHAD a poursuivi ses activités de promotion de l’histoire de la douane et de préservation de son patrimoine intellectuel et documentaire.

 

1.1. Activités éditoriales

 

– 3 numéros des « cahiers de l’histoire de la douane et des droits indirects » sont parus (N° 61, 62, et 63), dont deux à 52 pages et un à 46, avec un total de 14 articles, dont un dossier complet consacré à l’enclave des papes. Ces articles couvrent des périodes et des thèmes extrêmement divers. L’impression est d’excellente qualité.

– 3 bulletins d’information ont été réalisés par Roland Giroire (N° 72, 73, et 74), comportant une foule de petits articles ou d’informations, ainsi que la découverte de bâtiments d’autres douanes (San Francisco, La Havane, et Rome pour les derniers BI).
A noter que la maquette est de Fabienne Lemaître, et l’impression par l’ENDR, le président les remercie.
– Roland Giroire renouvelle l’appel à contributions et/ ou à photos, qu’il avait précédemment lancé pour apporter de la matière à ce bulletin.
– Plusieurs souscriptions ont été lancées : « pupille de la marine » de Roger Zapata, « les douaniers dunkerquois 1939-1945 » (ouvrage collectif), et dernièrement « l’engagement militaire des douaniers 1914-1918 » par Christophe Mulé.
– A noter une souscription particulière, celle du DVD « Bronx », reproduit par l’AHAD sur la base d’une réalisation initiale cofinancée par le MND, l’ENDLR, BIC, et l’AHAD. A noter également que les souscriptions de l’ouvrage de C. Mulé et du DVD « Bronx » ont été relayées par l’ANAC douane, l’ODOD, et la MDD, avec lesquels des contacts ont été pris lors de la remise des prix Jean Clinquart 2017.

 

1.2. Acquisitions et remises au MND

 

Une année particulièrement dense, avec notamment le pistolet de récompense du douanier Neveu (Valenciennes, milieu du 19è siècle), acquis de haute lutte, et dont le financement a été en partie (2 442 €/5 040, soit 48 %) couvert par une souscription auprès des membres de l’AHAD.
C’est une opération à la fois réconfortante et porteuse d’avenir, notamment si la direction générale nous suit pour associer tous les douaniers (et pas seulement les membres de l’AHAD) à de prochaines opérations.
De même, les associations « péri-douanières » partenaires (ANAC, MDD, ODOD) pourraient également être associées à ce type d’opérations, sous réserve des enjeux qui leur seraient liés (pièces ou document cher et rare, opération à ne pas renouveler trop souvent).
Ont également été acquis ou fait l’objet de dons pour le MND : des arrêts du conseil d’Etat, un code des droits réunis, des dessins d’architecte, des textes relatifs à l’octroi, une médaille d’honneur des douanes de Tunisie, un manuel des brigades « Chavasseignes » (le plus ancien recensé à ce jour), un jeu du cheval blanc (don S. Lemaître), de la documentation maritime, une maquette de VGC, de la documentation sur les distilleries, sur les CI d’Epernay, de la DR de Dunkerque, don d’un manteau.
Cette diversité témoigne de la veille permanente réalisée par l’association sur tout ce qui a trait à l’histoire de la douane.
L’association donne régulièrement son feu vert au MND pour des prêts d’œuvres à d’autres musées. Ce fut le cas en 2017 pour le tableau d’Henri Moret « bord de mer à Larmor plage », prêté au musée du Faouët (Morbihan).
La complémentarité avec le MND fonctionne correctement. Roland Giroire regrette cependant que le superbe habit d’administrateur, acquis par l’AHAD il y a quelques années, ne soit toujours pas exposé.

 

1.3. Promotion de l’AHAD et de l’histoire de la douane

Roland Giroire a présenté l’AHAD et l’histoire de la douane de l’antiquité à nos jours aux 2 promotions de contrôleurs, et aux 2 promotions d’agents de constatation à l’END de La Rochelle, ainsi qu’aux inspecteurs à l’END de Tourcoing.

En outre, Guy Oberndorfer, Alain Le Gallic, et Jean- Charles Mathis ont fait connaître et assuré la promotion de l’AHAD auprès des stagiaires de l’ENDLR. Ces actions de communication internes sont indispensables. Elles ont généré cette année un nombre très significatif d’adhésions.
En externe, Marc Fradet a présenté l’AHAD en ouverture du colloque « fraude, frontières et territoires » les 22 et 23 novembre à Montreuil, puis Bercy. Ce colloque, organisé par Béatrice Touchelay, professeure à l’université de Lille, avec le soutien de l’IGPDE, de la DGDDI, et de l’AHAD, témoigne de l’intérêt croissant du monde universitaire pour « la matière douanière « au sens large, c’est à dire non seulement l’institution « douane », mais aussi tout ce qui a trait à la frontière, à la fraude, aux évolutions du commerce international, de l’antiquité à nos jours.

De la documentation sur l’association et sur le prix Jean Clinquart et des cahiers ont été distribués et également contribué à développer la notoriété de l’AHAD.

 

1.4. Prix jean Clinquart

 

Le directeur général a présidé le 21 novembre dernier la cérémonie de remise des 3e prix Jean Clinquart, attribués pour mémoire :
– Dans la catégorie « thèses de doctorat et travaux assimilés », à Monsieur Momcilo MARKOVIC, pour sa thèse portant sur « la Révolution aux barrières : la fraude et l’octroi à Paris (1785-1791) » réalisée sous la direction de Monsieur Pierre SERNA, professeur à l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne, et directeur de l’institut d’Histoire de la révolution française.
– Dans la catégorie « mémoires de master 2 », à Monsieur Mathurin LOHIER, pour son travail sur le thème « le tiers-monde des brigades ? Le douanier et son statut d’après la presse professionnelle sous la troisième république (1870-1914) », réalisé sous la direction de Monsieur Jean-Noël LUC, professeur d’histoire contemporaine à l’université de Paris I Panthéon Sorbonne.
A défaut de quantité (4 contributions seulement), cette édition a été d’une excellente facture. Dans le sillage du colloque évoqué supra, l’édition 2018-2019 est désormais lancée, et doit s’appuyer sur cette notoriété nouvelle. Une nouvelle campagne doit cependant être réalisée.
Quelques candidatures sont d’ores et déjà enregistrées ou en voie de l’être.

 

1.5. Recherches historiques

 

Via le blog ou par contact direct, l’association est toujours très sollicitée par des particuliers ou d’autres associations ou collectivités.
Les demandes concernent le plus souvent :
– Des brigades, postes de douane, ou casernes : Pouilly sur Meuse, maison brulée (Ardennes), Lommersum (Allemagne), caserne Charron (Charente maritime), caserne d’Hasparren (Pyrénées atlantiques), postes de Cerdagne, poste de Gaillard (Haute-Savoie), poste de Warneton, brigade de saint Louis du Rhône.
– Des personnes: douanier Vidal (Indochine), directeur Du Boullay, douanier résistant Parent…
– Des organisations ou règlementations : douane sur la ligne de démarcation, retraite des douaniers et réversion au XIXe siècle, douaniers missionnaires en 14-18, importation de préservatifs au XXe siècle, drapeau de l’interrégion de Lyon, archives numériques de l’amirauté de saint Malo sur la contrebande, photos anciennes d’Algérie, compteurs d’alcool.
Roland Giroire détaille quelques-unes de ces sollicitations, et indique qu’elles sont de plus en plus nombreuses.
Xavier Rauch et Christophe Mulé sont également sollicités pour expertise de pièces d’uniformes (photos du douanier Philippe). Roland Giroire a même expliqué en anglais aux collègues gestionnaires de musées des douanes du monde entier qui étaient Mercure, Apollon, Hermès, et ce qu’était le caducée de Mercure !

 

1.6. Site Internet

 

Il fait l’objet d’un point de l’ordre du jour. Une démonstration doit être réalisée en séance.
Tout au long de l’année 2017, un groupe de travail animé par Patrick Deunet a travaillé d’arrache-pied pour rédiger une charte éditoriale, structurer la gestion du site, assurer le lien avec le prestataire « agent actif », puis la montée en charge.
Que tous en soient chaleureusement remerciés. Une demande a été faite auprès de la direction générale (BIC) pour disposer librement des photos de Francis Roche, indispensables en illustration des éditions du site. Une réponse est attendue (le courrier est du 23 janvier).
Durant cette période, le blog a continué de fonctionner, merci à ceux qui l’ont créé et fait vivre.

 

1.7. Activités institutionnelles

 

L’AG annuelle et un CA se sont tenus le 18 mai. Un autre CA s’est tenu le 21 novembre, avant la cérémonie de remise des prix Jean Clinquart. Les deux vice-présidents ont rencontré le tout nouveau directeur général, Rodolphe Gintz le 16 janvier lors de la cérémonie des vœux, et le président et un vice- président ont été reçus par lui le 13 avril dernier.

La réponse – positive – est arrivée le 14 mai.

Au cours de cet entretien, ont notamment été évoqués:
– la préservation des archives des services ;
– les interventions de l’AHAD dans les écoles ;
– le véhicule de fraude de La Rochelle ;
– le nom de baptême des promotions d’élèves à l’ENDLR ;
– le fonds historique des statistiques du commerce extérieur.
Un courrier lui a été adressé le 7 juin, et il a répondu en date du 23 octobre. Il en a été rendu compte au CA du 21 novembre.

Sa teneur est la suivante :
• Archives : la direction générale n’accepte pas que l’AHAD soit préalablement informée de toute destruction d’archives dans les services douaniers. Elle considère que les directeurs sont suffisamment informés des enjeux patrimoniaux liés à ces destructions et que le MND a développé « une réelle compétence technique, qui lui permet de proposer un avis éclairé… ». L’AHAD ne sera saisie qu’en cas de doute. Une note sera prochainement adressée aux services pour leur rappeler ce processus et l’importance de la vigilance et du discernement dans les destructions d’archives. L’IC sur les archives sera réactualisée.
• Fonds historique des statistiques du commerce extérieur : la DG n’a pas l’intention de s’investir et d’investir dans la constitution d’une base des données historiques du commerce extérieur « parce que d’autres demandes mobilisent nos ressources ». En outre, le système institutionnel (conseil national de l’information statistique, INSEE) ont la main sur les relations avec les chercheurs.
• Véhicule comportant des moyens cachés parqué à La Rochelle : une donation (à l’AHAD) est réglementairement exclue, non plus qu’une cession amiable à titre onéreux. La seule solution est la vente par adjudication.
• Formation : la DG accepte la systématisation des interventions de l’AHAD sur 3h en formation initiale. Ce point sera acté dans la convention.
• Nom des promotions : la procédure actuelle, à savoir proposition par la CPE, puis validation par le conseil interrégional de la DNRFP, est maintenue, sans consultation d’une instance extérieure.
• Mise à disposition du secrétaire à La Rochelle : cette MAD jusqu’à maintenant informelle, est officiellement reconnue.
• Souscriptions pour acquisition de pièces historiques: l’extension à tous les douaniers actifs sera possible par un lien avec la page ad hoc de notre blog. Depuis, le véhicule de La Rochelle a (enfin) été vendu, sous l’impulsion de Serge Audoynaud.
Roland Giroire relate l’historique de cette opération, qui a in fine valu à l’AHAD un don de 1 500 € de la part de l’acheteur final, en remerciement de l’intermédiation qu’elle a réalisée pour ce véhicule !
Le président et les deux vice-présidents, ainsi que Christophe Mulé, ont participé à la cérémonie de remise des citations au drapeau des bataillons douaniers le 24 mai.

Roland Giroire a représenté l’association lors de manifestations diverses à l’interrégion de nouvelle Aquitaine.

Arnaud Picard en a fait de même lors de cérémonies commémoratives de la guerre de 14-18 dans le grand Est.
Maurice Liermann a aussi représenté l’AHAD lors de nombreuses cérémonies commémoratives. Le président propose à l’assemblée générale d’adopter ce rapport moral. Il est adopté à l’unanimité.

 

2. RAPPORT FINANCIER

 

En son absence, le président commente le rapport financier établi par le trésorier Alain Le Gallic et celui rédigé par le commissaire aux comptes.
L’exercice 2017 présente un excédent de 7 094 €, dont un produit financier de 632 €.
Les produits d’exploitation s’élèvent à 33 700 €, comparables à ceux des années précédentes.
Les ventes de marchandises sont en baisse, notamment les produits de librairie.
La subvention de la DGDDI s’est élevée à 12 000 €, elle retrouve son niveau de 2015.
Les cotisations sont en hausse, liées aux adhésions, en augmentation significative (+56).
A noter, 2 particularités :
• Le don, conséquence de sa dissolution, de l’association des conservateurs d’hypothèques maritimes, pour 3 918 €. L’AHAD remercie vivement cette association et Joël Quiniou son président pour ce beau geste.
• La souscription pour le pistolet du préposé Neveu, pour 2 417 €.
Les charges sont en baisse. Elles concernent pour l’essentiel :
– des achats de livres et la production du DVD
« mémoire du Bronx » ;
– les frais d’impression des cahiers ;
– la dotation du prix jean Clinquart ;
– le site internet (seul le 1er acompte) ;
– des frais divers de gestion (frais de déplacement, honoraires, frais postaux).
Ce bon résultat est essentiellement dû au don de l’ACHM, à la souscription, et au report du paiement du site Internet (effectué début 2018).
Le bilan s’établit à 634 864 €. L’actif immobilisé est pour l’essentiel constitué des collections en dépôt au MND (322 250 € pour les collections, 109 168 € pour les documents).
L’actif immobilisé s’élève à 203 445 €.
La situation de l’AHAD est donc très saine et lui permettra de faire face sans difficultés aux prochains exercices.
Le rapport financier est adopté à l’unanimité.

 

3. BUDGET PRÉVISIONNEL 2018

 

Le président présente le projet de budget 2018 qu’il a préparé dès le mois de mars. Il s’établit à 31 500 €, comparable à celui des années précédentes. A noter une provision pour le colloque initialement prévu la 22 juin à Lille. Le solde du paiement du site Internet au prestataire est intervenu en début d’année.
Le projet de budget pour 2018 est adopté à l’unanimité.

 

4. Présentation du site Internet

 

Patrick Deunet, qui a animé le groupe de projet remercie les membres qui y ont participé et présente le site Internet. L’assemblée générale salue le remarquable travail réalisé. Ce site sera présenté au directeur général lors de l’entrevue que l’AHAD a sollicitée, puis mis en ligne. La date la plus favorable paraît être celle du 1er septembre. Ce site constitue une étape décisive dans la vie de l’association. Le président indique qu’il doit être l’affaire de tous pour le faire vivre.

 

5. Projet de colloque à Lille

 

Le président retrace l’historique de ce projet, initié par quelques inspecteurs-élèves de l’ENDT. Son report ne signifie aucunement son abandon. Bruno Collin accepte d’animer un groupe de travail qui sera chargé de mener ce projet à bien, si possible avant la fin de l’année. Ce groupe de projet devra déterminer un lieu, une date le plus en amont possible pour obtenir la participation du directeur général, des intervenants, et un budget.

 

6. Modification de l’article 4 des statuts

 

Il est proposé de supprimer l’alinéa relatif aux membres de droit chef du BIC et chef du SNC « musée national des douanes ». Après débat, le président décide de renvoyer cette question en délibération préalable du CA.

 

7. Élections au conseil d’administration

 

Le président explique que l’association se trouve dans une situation inédite : 14 membres du CA sont en fin de mandat, sur 18 en activité.
Si on va jusqu’à 19 membres (nombre maximal prévu par les statuts), 15 postes sont à pourvoir. Sur les 14 sortants, seul Thibaud Gouin ne se représente pas. Le président le remercie pour son action, notamment lors du lancement du prix Jean Clinquart, auquel il a activement participé.
5 nouvelles candidatures sont enregistrées : Marc Langlet, Cécile Leoutre, Emmanuel Millet, Hadrien Protar, et Hugues Roy.
Il y a donc 18 candidats pour 15 postes. Le président considère que toutes les candidatures sont recevables, et s’en remet donc au vote en AG.
A cet effet, il propose à l’AG de constituer une commission électorale, composée de Philippe Defins (président), Brigitte Peyrou, et Patrick Deunet, soit autant de personnes non concernées par l’élection (non candidats).
L’AG accepte cette proposition à l’unanimité.

Concernant les pouvoirs, le président propose de répartir les pouvoirs en blanc, ainsi que ceux attribués au secrétaire général, absent, mais qu’il a mis à disposition du président, entre les participants à l’AG à parts égales. Cette proposition est adoptée et mise en œuvre.
Le scrutin s’est déroulé normalement, et à l’issue du dépouillement, le président a proclamé les résultats. Sont élus et désormais membres du conseil d’administration :

 

Bruno COLLIN
Marc FRADET
Roland GIROIRE
Marie-Paule HIGOUNET
Marc LANGLET
Alain LE GALLIC
Serge LEMAITRE
Cécile LEOUTRE
Maurice LIERMANN
Emmanuel MILLET
Christophe MULE
Arnaud PICARD
Hadrien PROTAR
Xavier RAUCH
Jérôme ROUX

 

Le président félicite les élus et réélus, et remercie les sortants qui n’ont pas été réélus pour leur action dans l’association. Les pouvoirs et instruments de vote seront conservés au secrétariat de l’association.

 

RG

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