Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
Fraudes sur les marais salants girondins au XIXe siècle
Réinventé par Napoléon 1er sous une forme moins odieuse que l’antique gabelle l’impôt du sel a traversé le 19e siècle et près de la moitié du 20e sans susciter de protestations comparables à celles qui avaient alimenté la littérature anti-fiscale de l’Ancien Régime. Pourtant, cet impôt demeura impopulaire au moins jusqu’en 1848.
Sa suppression, décidée par l’Assemblée constituante, sous la IIe République, fut considérée comme allant de soi sous un régime démocratique… mais l’on revint rapidement sur cette mesure démagogique, car l’impôt sur le sel était à la fiscalité du XIXe siècle ce que l’impôt sur les produits pétroliers est à la fiscalité contemporaine.
La loi du 13 janvier 1849 ordonna une enquête parlementaire sur la production, la vente et le commerce du sel en France. A cet effet, l’Assemblée Législative nomma une commission de 15 membres présidée par M. Bixio. La Gironde n’eut pas le privilège d’accueillir cette Commission qui se limita à adresser au Préfet, le baron Neveux, une circulaire accompagnée d’un questionnaire détaillé auquel devaient répondre les chambres de commerce, les sociétés d’agriculture, des négociants des industriels, des producteurs de sel et les administrations intéressées au premier chef : les Douanes et les Contributions Indirectes (1).
Si la Gironde fut exclue de « l’enquête orale », c’est que la production de sel y était peu conséquente et de qualité médiocre. Ajoutons aussi que les marais salants girondins situés, les uns dans l’arrondissement de Lesparre – les marais salants de Soulac les autres dans l’arrondissement de Bordeaux – les marais salants de Certes sur le Bassin d’Arcachon -, ne faisaient, à l’époque, plus guère paler d’eux.
En effet, les rares dossiers douaniers qui s’y rapportent et que conservent les Archives Départementales de la Gironde (2) datent tous de la première moitié du XIXe siècle. Et ce n’est peut-être pas un hasard si ce sont les marais salants de Certes, déjà connus de la Ferme Générale pour alimenter en « faux-sel » les paroisses environnantes (3), qui permettent de dégager l’essentiel des fraudes constatées.
I – 1807: une fraude considérable :
La première affaire nous est connue par un échange de correspondances entre la Préfecture, la Police Générale et la Direction des Douanes Impériales de Bordeaux. Le 8 juin 1808, le Conseiller d’Etat, chargé du 2e arrondissement de la Police Générale, s’adressait au Préfet de la Gironde en ces termes : «Je suis informé, Monsieur, que lors des recherches qui furent faites dans le cours de l’année dernière relativement à une fraude considérable commise sur les marais salants de Certes, les sieurs Castex, lieutenant d’ordre des douanes, et Baleste lieut(enant) de poste qui la favorisaient ont été destitués; néanmoins étant restés à Bordeaux ils conservoient les intelligences qui existèrent entre’eux à Certes.
Monsieur le Conseiller d’Etat directeur général vient de prescrire, en exécution du décret impérial du 25 Obre 1806, qu’ils auront à s’éloigner à la distance de deux myriamètres au moins des côtes et des marais salans… ». Le dossier de l’affaire n’a pas été retrouvé. Aussi, s’il est facile de déduire que Castets et Baleste laissaient sortir du sel non taxé des marais salants de Certes, il est impossible d’en déterminer les complicités qu’ils avaient su ménager et les moyens de fraude mis en œuvre.
Hésitant à imposer la mesure d’éloignement édictée au nom de l’empereur, le Préfet de la Gironde interrogea, le 10 juin 1808, le Directeur des Douanes de Bordeaux pour savoir si l’on pouvait tolérer « que Castets et Baleste résident à Bordeaux puisqu’on compte de Bordeaux à Certes huit lieues qui équivalent à quatre miriamètres ».
L’attitude « conciliante » du Préfet plongea, semble-t-il, la Direction des Douanes dans un abîme de perplexité, à tel point que la réponse faite à la Préfecture le 14 juin fut une réponse de normand. Qu’on en juge. Le Directeur crut « devoir établir une distinction entre les circonstances présentes peu favorables au commerce et celles qui lui rendront son ancienne prospérité ».
Dans le premier cas, il n’y avait aucun inconvénient à ce que Castets et Baleste restent à Bordeaux : en effet, « il leur serait impossible de malverser »… sous entendu, même s’ils le voulaient ! Car il y a « défaut d’arrivage et de commerce ». Dans la seconde hypothèse, avançait le directeur, «je croirais indispensable de les éloigner plus particulièrement de Bordeaux » à cause de « la très grande facilité que procure le port par son étendue à la fraude ».
Les suites ne nous sont pas connues. Mais il y a fort à parier que Castets et Baleste demeurèrent à Bordeaux, car à l’époque le port était « à peu près vide à la suite du Blocus Continental » (4).
II – 1809 – Les abus des mesureurs de sel :
Dans les mois qui suivirent l’institution de l’impôt sur le sel en 1806, l’administration impériale se préoccupa d’en améliorer le rendement. Plusieurs mesures furent prises, entre autres un arrêté de S.E. le Ministre des Finances en date du 1er septembre 1807 qui autorisait les Douanes Impériales «à nommer et commissionner les mesureurs de sel ».
Conséquence immédiate de la « surveillance administrative » de cette profession, la Direction des Douanes de Bordeaux eut à connaître plusieurs plaintes des propriétaires des marais salants de Certes et d’acheteurs de sel « pour les hauts salaires exigés par ceux qui sont chargés de mesurer et de transporter les sels ». L’inspecteur des douanes Fleury fut désigné pour enquêter à Certes. Fin avril 1809, il déposait un rapport sur le bureau de son directeur. « Depuis longtemps, Monsieur, les mesureurs de sel que vous avez commissionné sur les marais salans de Certes, excitent des plaintes journalières de la part des marchand qui vont s’approvisionner de cette denrée… ».
Suit l’exposé détaillé des tarifs en vigueur à Certes. Fleury fait alors remarquer «qu’à Bordeaux le commerce ne paye aux mesureurs également commissionnés » que le quart de ce qui est exigé à Certes. Ce qui fait une différence trop considérable et qui ne peut être tolérée plus longtemps, sans s’exposer à compromettre les intérêts des propriétaires des marais salans, et par suite, ceux du gouvernement. Une pareille vexation finirait par éloigner tous les marchands ».
Les chargeurs de sel sont aussi mis en accusation : leurs gains sont souvent « injustes et onéreux aux marchands de sel et finissent par leur enlever tout le petit bénéfice qu’ils peuvent faire dans ce genre de commerce ». Avant de soumettre ses propositions, Fleury glissa quelques appréciations et remarques peu flatteuses pour les corporations qui avaient leur activité à Certes. « Vous apercevez sans doute, Monsieur, d’après les détails dans lesquels je suis entré, combien la conduite de ces mesures est répréhensible, et qu’il est instant, pour mettre un terme à leur cupidité, de réclamer auprès de Monsieur le Préfet un arrêté portant règlement sur la taxe ou salaire qui doit leur être accordé par les marchands de sel. Je pense également qu’il conviendrait d’obliger les sauniers des marais salans de Certes à se servir des mêmes mesures que celles en usage à Bordeaux et ailleurs… ».
Le 19 mai 1809, une copie de ce rapport fut transmise à la Préfecture car les Douanes ne pouvaient intervenir « pour fixer le prix de la peine (des mesureurs et des transporteurs) qui étaient à la charge du commerce ». Une lettre au Directeur Lamar accompagnait cette transmission. « Il paroit évident que les salaires (demandés) sont exhorbitants et hors de proportions avec les peines qui y donnent lieu; qu’on en fait un abus qui pourroit, contre les intérêts de l’Etat et de l’Industrie Nationale, amener l’abandon de ces marais.
Pour éviter cet inconvénient et rendre les salaires proportionnés aux peines, l’inspecteur (Fleury) propose des taxations qui me paroissent justes et que je vous prierais, Monsieur, si vous les trouvez telles de vouloir bien rendre fixes un arrêté qui serve de règle et ôte tout prétexte à l’arbitraire ». Le 24 mai, la Préfecture saisissait le Maire d’Audenge (5). « On se plaint des mesureurs de sel employés dans vos maris et des particuliers qui transportent cette substance à dos de cheval en deça des marais ou à bord des bateaux.
Les premiers exigent dix centimes pour chaque double décalitre qu’ils mesurent, ou 60 c. pour boisseau. Les seconds prennent 4 F. par jour (6) pour l’homme et le cheval et ne réduisent pas leurs prétentions même dans le cas où ils ne feraient qu’un ou deux voyages. Il résulte en outre des renseignements qui me sont fournis qu’on se sert d’anciennes mesures. Voici le règlement que je propose :
1°) Obliger les sauniers à se servir de l’hectolitre, du décalitre et du litre,
2°) Taxer les mesurages à raison de 5 c. pour double décalitre ou 50 c. l’hectolitre. Si deux mesureurs sont appélés par un marchand et s’il ne les emploie que pendant quelques heures, leur allouer à chacun la valeur d’une demi-journée; c’est-à-dire 1 Fr. 50 c.Pour les forts chargements qui occupent les mesureurs toute la journée, 3 Fr. à chacun.
3°) Suivre la même règle à l’égard des chargeurs, en prenant pour base 4 Fr. qui est le taux de la journée entière.
Je vous prie d’assembler immédiatement le Conseil Municipal et de soumettre ce plan à ses méditations. Vous voudrez bien me marquer s’il est vrai que les sauniers n’aient pas encore accepté les mesures nouvelles ». Les registres de délibérations du Conseil Municipal d’Audenge, pour l’époque qui nous intéresse, ont disparu. Selon toute probalité, le Conseil dut entériner les propositions préfectorales, les services douaniers n’ayant plus enregistré, par la suite, de plaintes contre les mesureurs de sel.
III – 1809 : fraude sur la qualité :
En juin 1809, plusieurs communes de Gironde, consommatrice de sel de Soulac étaient frappées du même « mal ». Le 10 juin, le maire de Fargues écrivait au Préfet pour faire état des pertes subies par ses administrés : « Presque tous les propriétaires qui ont tué du cochon cette année ont eu le chagrin de trouver leurs jambons et petit salé au sortir du saloir gatés et corrompus.
On attribue ce malheureux accident à la qualité du sel qu’on vend, et qu’on présume falsifié ou détérioré. Cette perte se fait sentir vivement, surtout dans les ménages peu aisés… ». Pour être sûr d’être entendu, il adressait la même lettre au sous-préfet de Lesparre le 15 juin. Le 22 juin, c’était au tour du maire de Tresses de renchérir « Plusieurs habitants de ma commune s’étaient déjà plaint qu’ayant salé leurs cochons avec les mêmes précautions et la même quantité de sel que les années précédentes, lorsqu’ils avaient voulu visiter leurs salaisons ils en avaient trouvé la viande toute corrompe…
Aujourd’hui c’est un cri général dans ma commune mais encore dans toutes celles environnantes… ». Dans un premier temps, le sous-préfet de Lesparre, Cavaignac, conclut que « les chaleurs ont seules causé ces pertes ». Cette conclusion portée à la connaissance du Préfet, le 10 juillet, ne convainquit personne si bien que Cavaignac dut s’expliquer plus longuement « sur les fraudes présumées dans les sels de Soulac ».
Ce qu’il fit dans une correspondance du 22 juillet 1809, après être allé trois fois dans la commune : « Il faut observer que tous les marais salans n’ont pas une même qualité de sel, que le temps exerce quelqu’influence sur cette substance; qu’enfin il est possible que les achats des spéculateurs ne soient portés que sur les qualités médiocres et que le consommateur ait été trompé dans l’usage comparé à celui des précédentes années ». En l’absence de documents complémentaires, tout laisse à penser que les « spéculateurs » ne récidivèrent pas et que les salaisons de l’année 1810 furent réussies !
IV – 1835 : rebellion «d’un adjoint au maire» :
Le 24 septembre 1835, le Directeur des Douanes de Bordeaux de Kolly saisissait le Préfet de la Gironde et portait plainte « contre un administré revêtu d’un caractère public » : «… Il s’agit – ajoutait-il – d’un acte de rebellion dont s’est rendu coupable contre les employés des douanes dans l’exercice de leurs fonctions, Monsieur Mesple aîné marchand de sel et adjoint au maire de la Ville d’Audenge ». Etait jointe à l’appui de la lettre copie du procès-verbal que les douaniers « en fonction à l’une des issues des marais salants de Certes » avaient dressé le 8 septembre.
Que disaient le sous-brigadier Mathieu Léglise et le préposé Jean-Baptiste Mathieu ? « …vers les sept heures du soir un homme et deux femmes venant du côté des marais s’étaient présentés pour passer du côté de Certes et l’une des ces femmes portant en sautoir un pantalon lié aux deux bouts et dont le volume paraissait apparent, moi Mathieu ayant demandé honnêtement à cette femme de visiter son paquet pour m’assurer s’il ne renfermait point de sel en fraude, aussitôt l’homme qui accompagnait cette femme s’est jeté sur moi et m’a saisi au collet en me disant que je n’avais pas le droit de les visiter, que je devais le reconnaître pour M. Mesple aîné premier adjoint de maire (…), que je n’étais rien pour lui, qu’il pouvait envoyer quérir la Gendarmerie et me faire arrêter sur le champ et me faire conduire en prison… ».
Tandis que les femmes profitaient de l’altercation pour s’éclipser, Mathieu appelait son collègue Léglise à la rescousse. « …moi sous brigadier j’eus besoin d’employer toute ma force sur ledit Mesple pour lui faire lacher prise et l’empêcher de se porter à des voies de fait… ». L’adjoint au maire s’éloigna alors en avertissant que « désormais toutes les fois qu’il aurait l’occasion de passer il porterait une épée ».
Le Préfet informa le dénommé Mesple de la plainte du directeur des douanes de Bordeaux. L’irascible marchand de sel répliqua par une longue lettre dont seules la formule de politesse et la signature sont de sa main. Qu’avança-t-il pour sa défense ? « …j ose soutenir que si Mr le Directeur était bien informé de la conduite que les préposés de la brigade de Certes tiennent dans les visites qu’ils opèrent et particulièrement envers les femmes, il ne pourrait faire de moins que de réprimer ces audacieuses visites, ou je suis dans l’erreur.
Car ils ne respectent rien lorsqu’ils les font. Tout attouchement leur est autorisé; aussi, leurs mains se portent partout; toutes les femmes qui ont passé sur un des points des marais ont eu à subir de ces Messieurs cette indécente et immorale torture qu’ils appèlent visite ». Mesple s’était rebellé parce que la femme suspectée par Mathieu n’était autre que, son épouse qui ne portait « pour tout gros paquet qu’un pantalon de toile avec deux petits poissons », objets qu’il pouvait, s’il était nécessaire, « encore représenter ! ».
Qui plus est, prétendait-il, les douaniers n’avaient pas le droit de les visiter parce qu’ils arrivaient de Lanton, la commune voisine. Il les soupçonnait d’être « indisposés » contre lui parce qu’il avait résisté à une visite domiciliaire en février 1835. L’adjoint concluait en annonçant qu’il avait adressé une plainte au procureur du Roi car Mathieu lui avait porté « un coup de bayonnette droit au ventre, coup qu’il avait heureusement détourné de la main » ainsi qu’un coup de poing sur la tête.
La préfecture demanda au directeur des douanes d’infirmer ou de confirmer les allégations du marchand de sel audengeois. Le 16 octobre 1835, M. de Kolly donnait l’ordre à l’inspecteur de La Teste d’effectuer une enquête. Le 19, M. Sicart d’Alongny arrivait à Audenge pour « prendre des renseignements sur les faits avancés par M. Mesple aîné à la charge des employés de Certes ». Le lendemain, dans une correspondance adressée à son Directeur, l’inspecteur faisait table rase des accusations de l’adjoint au maire d’Audenge et relatait par le menu tous les incidents qui avaient opposé depuis le début de l’année 1835 M. Mesple et les douaniers de Certes : resistance à la visite domiciliaire alors que, marchand de sel qu’il était, M. Mesple « avait chez lui un entrepot pour lequel il tenait un compte ouvert à la Douane et que les préposés, par devoir, devaient recencer de temps en temps »; querelle avec le préposé Cazeaux qui avait été menacé de recevoir «une bouteille à la figure » : échauffourée avec le préposé Martin dans la nuit du 26 au 27 août.
Autant de précédents fâcheux qui devaient permettre de discerner quelle partie disait la vérité – le marchand de sel ou les douaniers – en relatant la scène du 8 septembre 1835. Restait à rassurer la hiérarchie bordelaise sur le comportement des agents de la brigade de Certes : « …Les allégations de Mesple au sujet des attouchements indécents que les préposés se seraient permis à l’égard de sa femme et de sa servante ne sont nullement fondées; puisque pendant qu’il se débattait avec Mathieu, elles se sont éloignées sans même être visitées; au reste, en pareil cas, les préposés ne visitent guère que les paquets et les paniers que portent les femmes qui sortent des marais et il leur est sévèrement défendu de se livrer à des attouchements qui pourraient exciter la moindre plainte. Cependant dans l’intérêt du fisc, ces visites devraient être opérées avec sévérité si elles pouvaient être faites avec les égards que commande la décence… ». Et l’inspecteur de La Teste de citer alors deux constatations récentes : une fille nommée Galletonne avait livré « volontairement sur l’interpellation des employés » un demi-kilogramme de sel qu’elle portait dans sa poche.
Deux heures plus tard sa mère s’était présentée au même poste « et en se baissant pour ramasser son chapeau, les préposés, se sont aperçus qu’elle avait sur les reins une grosseur qui n’était pas ordinaire. Sur la menace faite à cette femme qu’on allait la conduire au bureau pour la faire visiter, elle a volontairement détaché du dessous de ses jupes un chiffon en forme de boudin dans lequel on a trouvé 2 kg 1/2 de sel ».
Le directeur de Kolly transmit copie du rapport de l’inspecteur Sicart à la Préfecture qui sut ramener M. Mesple « à des idées plus calmes et plus en rapport avec sa position d’adjoint de maire », d’autant plus facilement que le marchand de sel n’avait, en réalité jamais saisi le Procureur du Roi ! L’abandon progressif des marais salants de Soulac à partir de 1870 et la conversion continue des marais salants de Certes en réservoirs à poissons (7) expliquent en grande partie l’absence d’archives douanières les concernant pour la seconde moitié du XIXe siècle. Il a fallu un best-seller – Les cotonniers de Bassalane – (8) et son rachat en 1984 par le Conservatoire du Littoral pour que « le domaine de Certes » revienne au devant de l’actualité.
Michel Boyé