Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
Au moment des voyages, peut-on résister à la Douane ?
Au moment des voyages, peut-on résister à la douane ?
Paru dans la revue « L’Actualité » du 30 juin 1907, cet article pose une question cruciale et non dénuée de fondements. Car il est avéré que les textes en vigueur à l’époque n’autorisaient pas le douanier à procéder de lui-même à une fouille à corps. Il convenait que la décision soit prise par le receveur ou un officier des douanes du grade de capitaine. Cette particularité illustre une fois de plus les «aller-retour» de la DG en matière hiérarchique. Les brigades sont-elles sous l’autorité du receveur ou de l’officier? À noter le banc de visite, les uniformes et le salut impeccable des douaniers. En outre celui de gauche semble bien avoir au côté gauche une baïonnette dont le port à cette période semble avoir été la règle! Encore un sujet à creuser!
NDLR Cahiers 2012
On ne l’a pas fouillé ! Mais...
Qui n’a pas voyagé ne connaît pas la douane, cette tutélaire administration chargée de percevoir les droits imposés sur les marchandises importées.
Aussi, avec l’été, saison des voyages par excellence, se pose une série de questions : Où, quand et comment, un particulier peut-il être visité par les fonctionnaires de l’administration des douanes?
A ce sujet, notre photographe habituel a pris de bien curieux clichés dans une gare de Paris.
Un monsieur quelconque, appelons-le M. X… vient de descendre d’un train qui le ramène, par exemple, de Belgique, pays des fines dentelles et des bons cigares. X .. n’est pas méchant, mais plus simplement très méticuleux : il connaît les règlements, sait s’y conformer et, au besoin, y faire conformer les autres.
X…, tout joyeux, passe donc à la douane; mais, peut être, sa physionomie a le don de déplaire à l’agent ou, peut-être ce dernier devine-t-il, sous ses vêtements et dans sa valise, quelque objet soumis aux droits.
Toujours est-il que le modeste fonctionnaire émet la prétention de le fouiller. X… sourit et dit narquois : » Vous ne me fouillerez pas, le règlement vous l’interdit, vous n’avez pas le droit de me toucher, je suis tabou ! Ma personne est sacrée !… »
Le douanier s’incline, X… passe; mais soudain, le douanier s’est ravisé; en effet, s’il n’a pas le droit de fouiller le voyageur récalcitrant, il peut l’arrêter et le faire fouiller par un visiteur en présence d’un receveur ayant le rang de capitaine.
La revanche du douanier
X… n’est pas encore sorti de la gare; le douanier s’empresse et, revêtu de ses insignes, conformément aux ordres de ses chefs, après avoir exhibé sa commission, pose sa main sur l’épaule de M. X… — « Le règlement, dit l’agent des douanes, c’est le règlement, je ne puis vous fouiller, entendu; mais je vous somme de me suivre au bureau où vous serez fouillé…
Pas d’esclandre, sinon je vais réquisitionner le premier citoyen venu pour me prêter main forte ; le règlement m’y autorise ».
X. . s’est tu et a suivi le douanier. Espérons pour lui que l’affaire s’est heureusement arrangée.
Que cette banale anecdote soit un enseignement. Le douanier n’a pas le droit de vous fouiller mais peut vous arrêter, n’importe où, et vous faire fouiller ensuite. Quant à la vieille histoire affirmant que quiconque peut passer en donnant caution, rien n’est plus faux : X… en a fait l’expérience.
Il a bien montré son portefeuille; mais le cautionnement n’est valable que pour les colis entrant dans une ville et devant en sortir aussitôt, auquel cas les colis sont soigneusement plombés par la douane et ne sont visités qu’à leur destination définitive.
Voilà donc un petit point de droit fixé; mais que cette formalité ne vous empêche pas de voyager, de grâce !
Cahiers d’histoire des Douanes
n°48
1er semestre 2012