Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes

Les réponses au AHAD Quizz #9

Actualités de l'association
Mis en ligne le 31 mai 2020

Voici les trois réponses à notre neuvième AHAD Quiz sur l’histoire douanière. Rendez-vous dès demain pour le Quizz #10.

 

Quizz #9

 

Question 1 – (un lieu à situer ou un personnage ou une scène à identifier)

 

Pouvez vous identifier cette scène ?

 

 

 

Réponse: il s’agit de la  « Grande visite » d’un appareil 406 à la brigade de surveillance aérienne maritime  (BSAM)  de Mérignac en octobre 1996.

 

 

Question 2 – (une photo ou une illustration à identifier et/ou à dater)

 

Pouvez-vous identifier et dater cette scène reprise à la Une de « l’Illustration »?  Un indice: elle s’est déroulée en Extrème Orient

 

 

 

 

Réponse: Cette scène tirée du  Petit Journal illustré du 17 septembre 1894. Elle représente l’assassinat, par des pirates chinois, du Contrôleur des douanes Frédéric Chaillet en Indochine. L’infortunée Mme Chaillet survivra. Au delà de l’anecdote exotique et terrifiante dont les lecteurs métropolitains raffolent, l’épisode illustre les conditions d’exercice difficiles auxquelles les agents des futures douanes et régies (unifiées en 1897) étaient confrontés, notamment en raison du grand nombre de pirates chinois sévissant de part et d’autre de la frontière. Pour en savoir plus sur cet épisode, il est possible de consulter l’ouvrage de Dominique Niollet disponible à la boutique de l’AHAD:

 

 

L’épopée des douaniers en Indochine (1874-1954)

 

 

Kailash Editions – 1998 (préface de Pierre Messmer)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Question 3 – (interrogation dite « ouverte » sur un évènement, une formule, une expression, un objet, etc…)

 

En matière douanière, pouvez vous préciser le sens de l’expression  » Bona fide  »  ?

 

Réponse: En matière douanière, cette expression (que l’on peut traduire par « bonne foi admise ») s’attache à l’acceptation par l’administration d’une déclaration incomplète ou partiellement erronée sans intention manifeste de fraude. L’annotation portée par le service validant alors la rectification portée et exonérant le détenteur de toute intention délibérée de soustraire à la vérification et/ou à la taxation la marchandise objet du contrôle.

 

S’il est difficile de savoir exactement à quand remonte l’emploi de l’expression « bona fide », plusieurs précisions peuvent être avancées:

 

  • –  selon l’Ordonnance de février 1687, les propriétaires de marchandises qui ne disposaient pas de toutes les indications nécéssaires à l’établissement de la déclaration en détail pouvaient faire une déclaration provisoire et la modifier sous quinzaine (par terre) ou dans le délai de 6 semaines (par mer). Dans l’intervalle, les marchandises étaient laissées sur place et confisquées;
  • – la loi du 6-22 août 1791 substitua le régime du dépôt à la confiscation, dans la limite de 10 colis. Dès 1817, les services de visite furent autorisés à procéder à l’ouverture des colis pour vérifier espèce, qualité ou valeur des marchandises;
  • – il était prévu que si le jour de la déclaration et avant la visite, les propriétaires reconnaissaient une erreur , ils pouvaient rectifier la déclaration. Un délai fut fixé ; à savoir dans le jour même. Par souci de favoriser le commerce, le délai fut fixé finalement à 24h.

A bientôt  pour le prochain AHAD Quizz!

 

L’équipe de rédaction

 

 

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