Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
De l’origine et de la carrière des douaniers de Bellegarde au XIX° siècle
L’association a le plaisir de vous présenter le travail de recherche réalisé par M. Roger Tardy, professeur retraité à Lyon. Ce dernier a exploité les sommiers anciens du personnel de la direction de Lyon et étudié l’origine sociale et géographique, ainsi que le déroulement de carrière des douaniers de Bellegarde au XIX ème siècle.
Nous remercions ici et très vivement l’auteur qui a accepté cette parution à laquelle il a associé nos collègues Tardy, Sablier et Josserand. La présentation de cette étude a été légèrement modifiée afin d’en faciliter la mise en page.
(NDLR 2007)
Les sommiers du personnel conservés à la Direction Interrégionale des Douanes, à Lyon, apportent à la connaissance des douaniers des précisions d’un grand intérêt historique.
I – L’origine géographique des douaniers : d’où viennent-ils ?
Le registre contient deux précisions : le lieu de naissance et le lieu de résidence au moment de l’incorporation.
Le lieu de naissance est le moyen habituel utilisé par les historiens pour connaître l’origine géographique des catégories socio-professionnelles. De nombreuses études ont été réalisées sur ce sujet concernant les cheminots, les ouvriers, les instituteurs ou le lieu d’origine des habitants d’un quartier urbain. A l’aide du recensement de la population, c’est à dire la liste nominative des habitants de la commune de Bellegarde, nous avons établi l’aire de recrutement des douaniers en 1911.
Le Haut-Bugey représente l’aire de recrutement privilégiée. 59% des douaniers sont originaires de l’arrondissement de Nantua, répartis entre le Canton de Châtillon (30%), les cantons limitrophes de Seyssel, Brénod et Collonges (13%) et les autres cantons nantuatiens (16%). Dans les autres arrondissements de l’Ain, seul le Bas-Bugey fournit des postulants (8%), à la différence de la Dombes et de la Bresse qui ignorent cette possibilité d’embauche, sauf quelques minces exceptions. Dans la montagne franc-comtoise, seconde aire de recrutement, ce sont principalement les cantons frontaliers de Moretz et de Saint-Claude, et quelques communes du plateau de Saint-Laurent-en-Grandvaux qui fournissent l’essentiel. S’y ajoutent quelques communes éparses des hautes terres du Doubs, en lisière de la Suisse (16%). Une troisième zone, d’où arrivent 13% de l’effectif, est formée par les départements de Haute-Savoie, Savoie et Isère. Les cantons fournisseurs appartiennent à la fois à la montagne bordière de la frontière et à l’avant-pays plus proche de Lyon, ville de l’incorporation. Il reste 12%, essaimés sur le reste du territoire, à raison de quelques recrues dans chaque région : le Lyonnais, le Massif central, la Lorraine, le Midi et la Corse, et aussi des zones maritimes qui ne retiennent pas tous leurs douaniers pour la garde des littoraux. En somme, cette analyse met en évidence un recrutement régional.
Les registres du personnel conservés dans les archives douanières constituent un outil d’analyse démographique plus riche d’enseignement que le recensement communal. Il sert à préciser l’origine géographique des douaniers puisqu’il porte la mention du lieu de naissance sur la fiche personnelle de chaque agent. Nous n’avons pas dressé la carte de localisation pour les 700 agents figurant sur les registres consultés, travail trop considérable pour notre sujet d’étude. Nous avons retenu les douaniers recrutés au cours des deux années 1894 et 1895. Le résultat fait apparaître des similitudes par rapport à la carte décrite ci dessus : une place toujours majoritaire donnée aux trois secteurs observés précédemment. Il souligne aussi des différences : une part moins forte attribuée aux cantons frontaliers de l’Ain (53% au lieu de 59%) et du Haut-Jura (14% au lieu de 16%), et une proportion plus marquée des départements extrarégionaux (20% au lieu de 12%). Le registre montre un recrutement à caractère plus national tandis que le recensement laissait observer un recrutement plus fermé sur une aire régionale.
Ces différences méritent une explication. Le recensement, c’est à dire la liste des douaniers habitant Bellegarde en 1911, renforce le caractère local de leur recrutement. En effet, les douaniers originaires du Haut-Jura et du Haut-Bugey ont tendance à revenir au pays après une succession de nominations à l’extérieur. On retrouve donc à Bellegarde de préférence ceux qui sont originaires de la Michaille. En outre, nommé à Bellegarde après un parcours itinérant, le douanier y reste jusqu’à la retraite. Ces constatations souffrent naturellement de quelques exceptions. Après quelques années, on voit aussi le préposé quitter Bellegarde, regagner le haut pays, le plus souvent son village natal ou celui de sa femme, où se trouve le logis hérité de la famille. Mieux que le recensement, le registre du personnel apporte une image plus précise de l’origine géographique, puisqu’elle est établie au moment de l’incorporation.
Le registre du personnel, moyen de mieux connaître l’origine géographique des douaniers, est aussi un instrument d’analyse démographique pour la connaissance des migrations internes d’une catégorie sociale. Il distingue le lieu de naissance et le lieu de résidence au moment du recrutement. Voici quelques exemples : Jean-François F., né en 1860 à Anglefort, se trouve toujours cultivateur dans son village au moment de son intégration en 1888; il est resté sédentaire. Second exemple : Louis G., né en 1863 à Montréal (canton de Nantua), tisseur en soie à Martignat (canton d’Oyonnax) au moment de son intégration, est nommé préposé en 1889 à la caserne du Pivot, commune de Lamoura. A la fin de sa scolarité, il a trouvé du travail dans cette bourgade où s’est implantée l’industrie textile sous l’influence de Lyon. C’est une migration à courte distance (une quinzaine de kilomètres). Troisième exemple : Eugène N, né en 1864 à Villars Saint-Sauveur, près de Saint-Claude, occupe un emploi de lapidaire à Gex au moment de son recrutement (1889) : une migration de longue distance (plus de 100 km) mais toujours à l’intérieur d’une même région. Quatrième exemple : Paul G., né en 1863 à Freyming (Moselle), soldat au « 38° d’artillerie » à Saint-Etienne-de-Crossey (Isère), entre dans la douane en 1889, préposé à la caserne du Niaizet (vallée de la Valserine) : une migration à très longue distance, un parcours interrégional, du nord de la Lorraine au centre du Dauphiné. Le service militaire est à l’origine de ce déplacement. Ce n’est pas toujours le cas. La comparaison entre le lieu de naissance et le lieu de résidence au moment de l’emploi nous a aidé à affiner notre analyse.
II – Mobilité des douaniers
De surcroît, elle soulève une autre question : le futur douanier est-il déjà, avant son recrutement, un jeune homme ayant une propension à la mobilité ? A-t-il déjà quitté sa famille avant sa nomination ? Après l’âge de la scolarité obligatoire (12 ans) a-t-il du partir trouver un travail et à quelle distance de son village natal ? Bien que cette rubrique établissant le lieu de résidence au moment de l’entrée dans la douane ne soit pas régulièrement remplie, le nombre des fiches reste suffisamment important pour dresser un tableau probant, après la consultation d’une centaine de fiches.
| Dans la même commune | 30% |
| Dans une autre commune du même canton | 21% |
| Dans des cantons limitrophes | 12% |
| Total : mobilité à court rayon (10/20 km) | 63% |
| Dans les deux arrondissements voisins | Nantua/Saint-Claude |
| mobilité à rayon moyen 20/80 km | 22% |
| Eloigné dans l’espace national (migration à longue distance) | 15% |
(Ces derniers cas intéressent ceux qui ont quitté la famille pour accomplir le service militaire mais pas exclusivement)
Ce tableau apprécie la propension du futur préposé à la mobilité, évaluée d’après la distance plus ou moins longue qui sépare le domicile de naissance et celui de l’emploi au moment du recrutement. Les deux tiers ne dépassent pas les limites des cantons limitrophes. En somme, le futur douanier, lorsqu’il a recherché un emploi provisoire rémunéré à la fin de sa scolarité obligatoire, ne s’est pas éloigné de sa contrée, lieu d’implantation de sa famille. Il ne manifeste aucune propension à l’itinérance. D’autres travaux ont montré l’attachement du bugiste à sa terre natale. Haut-bugiste ou haut-jurassien, savoyards ou dauphinois, rural et non pas citadin, recuté à Lyon pour servir sur la frontière franco-suisse, le douanier est aussi à étudier dans son origine sociale.
III – Origine sociale
Celle-ci est très diverse : des cultivateurs, des domestiques, des métiers variés, des soldats libérés du service militaire, quelques sous-officiers passant de l’armée à la douane. Les réponse à la rubrique « occupation avant l’emploi » révèlent les professions classées en trois catégories. Le groupe des cultivateurs rassemble un tiers des effectifs. Ces fils de paysans installés dans toutes les régions du recrutement, décidés à abandonner le travail de la terre pour des raisons familiales ou sociales, sont satisfaits de trouver un emploi qui leur convient mieux. Le second tiers correspond à des professions variées, souvent banales, comme les nombreux domestiques. Ils sont parfois gens de métiers (charpentiers, maçons, bucherons, scieurs, chauffeurs…) ou jeunes abandonnant les travaux spécifiques de leur contrée (lapidaires ou lunetiers du Haut-Jura, tisseurs de soie du canton de Nantua). En somme, tous délaissent une profession qui les rebute. Le troisième tiers réunit ceux pour qui l’entrée dans la douane met fin à une situation d’attente et ouvre une heureuse issue. Ces sont les soldats de retour du régiment. S’y ajoutent des sous-officiers de l’armée qui pourraient demander à être versés dans la Gendarmerie et qui préfèrent choisir la douane. Au fil des pages, apparaissent les fils de préposés, fils de sous-brigadier ou brigadier, utile précision qui vaut, semble-t-il, une recommandation, pour aider au recrutement, selon une tradition largement répandue dans maintes professions publiques ou privées, appelées par les sociologues « filières d’emploi de père en fils ».Nous n’avons rencontré ni fils de commerçant, ni fils d’artisan. Remarquons en conclusion l’imperfection de ces états administratifs pour cerner l’origine sociale des douaniers. Remplir cette rubrique n’est pas une préoccupation des employeurs dès qu’ils savent que l’intéressé n’est pas un déraciné. Entre 13 et 20 ans, tous les jeunes sont au travail mais nombre d’entre eux n’ont pas encore une profession véritablement affirmée. Lorsqu’ils sont au service militaire, on se contente de noter cette situation de soldat. L’oubli nous prive ainsi de la documentation recherchée. En dépit de ces quelques observations restrictives, le registre est une source documentaire parlante, dévoilant l’origine sociale des douaniers. Son examen confirme pour la douane la conclusion dégagée dans les travaux relatifs à la gendarmerie : le recrutement populaire de ses agents.
IV – Motivations d’entrée dans la carrière
Pourquoi devenir douanier ? On ne se lance pas dans la profession à l’aveuglette, sans avoir une connaissance de la fonction et avoir évalué ses avantages et inconvénients. Salaires modestes mais réguliers, promesses de retraite, arrêt du service à 50 ou 55 ans en comptabilisant les années de régiment, constituent des éléments qui décident le postulant, après la pesée des inconvénients que sont une rémunération inférieure à celle des ouvriers, la soumission à une discipline d’horaires de jour et de nuit, de longues marches dans la montagne, des guets nocturnes et au gel terminés fréquemment par de dangereuses agressions, le passage quasi obligé à la caserne après les années de service militaire.
Où le postulant, jeune paysan, domestique ou manœuvre peut-il quérir des renseignements avant l’incorporation dans la profession ? Au sein de la famille naturellement s’il est fils de préposé, expressément mentionné sous cette rubrique (dans certains cas l’incitation à entrer dans la douane résulte d’un mimétisme familial reposant sur une connaissance réfléchie du métier). Dans les villages, où l’on regarde comment vit la famille des douaniers, où l’on connaît dans le voisinage la fille de la ferme devenue femme de douanier et qui fait parfois narration du métier, où l’on guigne cet ancien habitant parti dans la douane et revenant avec sa famille passer quelques jours au pays. Cette appréciation subjective, à défaut de la connaissance véritable de la profession envisagée, par le biaias du genre de vie qui lui est associé, faite sur les lieux mêmes, explique, pour une large part, l’origine frontalière du recrutement douanier. Pourtant, certains ont mal jaugé les inconvénients et quittent le service après un mois, trois mois, un an, quelques années.
Le rôle souvent déclencheur du service militaire.
Sur le registre du personnel, de nombreuses notices répondent que la situation avant l’emploi est celle de soldat, dans tel régiment. De nombreux douaniers prennent leur premier poste à la sortie du service militaire. L’âge d’entrée en fonction dépend largement de la date d’incorporation. La durée légale du service militaire actif, de 5 ans théoriques en 1872, de 3 ans dans la loi du 13 juillet 1889, est ramenée à 2 ans par celle du 21 mars 1905, mais reportée à 3 le 7 août 1913. Né en 1864 à Champdor, Jean PB. Fait partie de la classe 84, soumise au service de 5ans. Libéré en 1889, il est affecté à la brigade des Cressonnières (Les Rousses). Cyrille V., né à Lancrans en 1869, dépend de la loi de 1889. Il accomplit un service de 3 ans « au 133° régiment d’infanterie ». Libéré en 1892, il arrive au poste des Rousses le 1° mai courant. On pourrait multiplier les exemples.
Le cas des sous-officiers
Les mobiles de ces décisions sont connus. Analysant le rôle du service militaire, facteur d’exode rural, Eugène Weber observe que par « la nourriture, le logement, le lit, l’hygiène, l’habillement.. la situation du soldat était bien meilleure que celle des classes laborieuses rurales ». Dans ces conditions, il n’est pas surprenant qu’une « bonne proportion des paysans soldats s’efforce de ne pas revenir au village ». Ils discutent dans la chambrée, s’informent dans la ville pendant les sorties, recherchent les possibilités d’embauche, attirés par les emplois d’Etat comme « gendarme, le service des Eaux et Forêts, les travaux publics, la Poste ou les chemins de fer »(Weber pages 434-437). Réparons l’oubli et ajoutons… la douane. Bourdieu a étudié les mobiles qui incitent les cadets des familles paysannes , dans le Béarn, à rechercher des emplois administratifs.
V – La carrière des douaniers.
L’âge du recrutement oscille entre 21 et 29 ans; exceptionnellement, quelques uns n’ont que 18 ans. Sur 100 agents, l’âge de recrutement est ainsi réparti:
| 18-22 ans | 14% |
| 23-24 ans | 17% |
| 25-26 ans | 46% |
| 27-28 ans | 17% |
| 29 ans et + | 6% |
80% sont entrés en service entre 23 et 28 ans.
Est-ce un âge tardif ? Pour le savoir, il faudrait le comparer à celui des autres professions à statut stable. Ce relatif retard est sans doute en rapport avec la durée du service militaire. Comme pour tous les hommes qui entrent dans une profession nouvelle, ce dernier influe sur le moment du choix. Les tables incluses dans le livre de Corvisier précisent exactement la date de sortie du service militaire pour chaque classe d’âge. Jules P, né à Chatillon de M. en 1863, cultivateur à Ardon (hameau voisin), libéré en 1888, rejoint son premier poste de préposé le 1° décembre 1888 à Crozet (canton de Saint-Claude). Il a 25 ans.
L’incorporation est soumise à des conditions d’ordre physique. On examine la taille du sujet. On ne recrute pas les individus trop petits, au dessous de 1m55. Tel agent (G.), engagé avant le service militaire et qui avait interrompu ses fonctions, n’obtient pas sa remise en activité « faute d’avoir la taille ». Comptés sur un effectif d’une centaine, 18 mesurent entre 1m55 et 1m59, douze plus de 1m70, tous les autres entre 1m60 et 1m69, soit une moyenne de 1m64, légèrement au dessous de celle obtenue au moment du conseil de révision dans les cantons français (voir le livre « Bon pour le service » décrivant les conscrits).
L’appréciation de la robustesse et de la présentation compte autant que la taille. Elle répond à deux lignes du questionnaire : la « complexion » assortie des réponses immuables « forte », et la « représentation » (l’aspect), notée toujours « belle, assez belle, bonne », et, une fois seulement « passable ».
La Douane régionale incorpore ses agents suivant une périodicité annuelle et mensuelle. Le nombre diffère d’une année à l’autre et au cours des mois de l’année. Le registre consulté contient la liste de 795 agents inscrits depuis le 1° juin 1888 jusqu’au 1° décembre 1902 (14 ans), soit une incorporation de 56/57 agents par an dans les 5 capitaineries du Jura et les 3 du département de l’Ain. On peut admettre que dans les villages où l’on dénombre les plus nombreux recrutements, un habitant obtient chaque année son intégration dans la douane. Les admissions de la direction de Lyon varient d’une année à l’autre entre les deux extrêmes : 1893, année féconde avec 113 entrées, et 1901, année d’étiage avec 33 seulement dont 7 démissionnaires après des services de 2 mois, 6 mois, 2 ans, 6 ans et un décès après deux ans de service. Différent selon les années, le recrutement change aussi d’un mois à l’autre. L’année 1893, par exemple, se partage entre les mois à recrutement largement ouvert comme janvier (11 inscriptions), mars (15), mai (46), septembre (12), décembre (19) et les mois creux comme février (0), avril (2), Juillet (7) et août (3). Rythme mensuel dont on ne perçoit pas bien les causes. Est ce dû à l’inégal afflux des postulants ou à l’inégal besoin des services en raison des retraites, des mutations hors région ou des créations d’emploi ?
VI – Mobilité, promotion et discipline.
A la différence des professions en permanente sédentarité que sont les agriculteurs, maintenus à la ferme familiale, les commerçants, attachés à leur magasin, les industriels à la tête de leur établissement transmis aux héritiers, les douaniers changent de résidence au gré du déroulement de leur carrière. Néanmoins, la mobilité professionnelle des douaniers n’est pas une exception. On la trouve aussi, par exemple, chez les instituteurs (cf étude de J et M.Ozouf).
Ce déroulement de carrière passe par une succession de nominations (de 3 à 11, avec une moyenne de 5/6). Quelle que soit l’origine géographique, le postulant qui présente sa demande à la direction de Lyon a toutes les chances d’être affecté à une brigade de ligne, dans le Haut-Jura. Plus qu’en Michaille, dont les limites douanières reposent sur des cours d’eau peu propices à des franchissements commodes, dans la montagne jurassienne, la zon frontalière est faite de monts, de combes, de cluses et demande une surveillance plus étalée avec des effectifs plus élevés. En outre, sous ces climats aux hiver rigoureux, les rotations professionnelles sont fortes et les postes vacants souvent disponibles. Au cours de sa carrière, un tiers de siècle, le douanier change d’affectation au moins cinq à six fois, rarement moins, souvent davantage. Voici l’exemple de Luc P, né à Lajoux en 1872, fils de préposé, marié à une Rousselande. Il commence sa carrière en 1892 à La Mouille, la termine en 1923 à Bellegarde et passe successivement par les postes de La Lothière, Prémanon, Les Rousses, Les Arcets, Les Jacobeys, Cinquétral, Les Moussières, Septmoncel, Pont-de-Confort, soit 10 postes avec une interruption pendant la guerre. Les raisons de ces mutations restent difficilement explicables, lorsqu’elles tiennent à des motifs personnels. Aux demandes de l’intéressé, l’administration s’efforce de répondre rapidement car elle est toujours favorable à la mobilité qui évite des maintenir les agents trop longtemps dans le même lieu où ils connaissent les habitants. Par ailleurs, chaque accès à un nouveau grade s’accompagne d’un changement de résidence. Voici quelques exemples :
Jean G., né à Chanay en 1860, marié à une villageoise, quitte le 52° régiment d’infanterie où il est sous-officier, abandonne l’armée et son grade et devient préposé en 1886 à Chapelle-des-Bois (Doubs). Après sa mutation à Belleydoux puis à Bellegarde, promu sous-brigadier en 1893, il est envoyé à Fichin. A nouveau promu brigadier en 1895, il dirige son équipe successivement aux Rousses, au Vivier ou à Injoux. Il revient en 1901 à Bellegarde où il demeure jusqu’à sa retraite, en 1908. Parcours original, marqué par la préférence de la Douane sur l’armée, les deux promotions, la retraite à 48 ans, le retour à Bellegarde, à proximité donc du village natal du couple.
André N., né à Lantenay (canton de Brénod) en 1866, brigadier au 9° hussard, demande son intégration dans la douane sans conserver son grade. Désigné préposé le 1° janvier 1891, il entre à la caserne de la Lothière, puis à la brigade de Saint-Claude, et à Septmoncel. En 1895, il occupe le poste de sous-brigadier à Lélex, puis aux Rousses. Il obtient le grade de brigadier, affecté à Bellegarde en 1899. Les services rendus lui valent d’être transférés dans un poste sédentaire de receveur, en 1905, aux Sarrazines (direction de Besançon). Les qualités professionnelles remarquées dans l’armée lui servent à obtenir une promotion dans la douane et à lui accorder un poste moins lourd dans un service au bureau.
A la douane, comme dans les autres administrations de l’époque, les promotions sont chichement accordées. Le cas habituel est celui du douanier débutant comme préposé et partant à la retraite avec le même titre subalterne. Une promotion permet à un nombre limité d’agents, après examen du dossier, entretien avec ses supérieurs, contrôle des connaissances en matière de législation douanière, d’obtenir une nomination au grade supérieur, de préposé à sous-brigadier, puis brigadier (environ 1/20), de brigadier à sous-lieutenant (1 sur 50), ou le passage dans le service sédentaire en fin de carrière, de brigadier à receveur (1 sur 30 environ). Un comptage effectué sur une centaine d’agents donne le résultat suivant : 84 sont maintenus préposés, 12 deviennent sous-brigadiers ou brigadiers, 2 accèdent à la lieutenance, un seul est affecté dans un bureau. Ces données statistiques sèches coïncident avec les observations de Suzanne Daveau (1959, p.491-494) qui a consacré quelques bonnes pages à l’étude des douaniers et de la contrebande. Entre Porentruy et Les Rousses, elle dénombre 400 préposés et gradés, disséminés le long de la frontière. « C’est un métier recherché, dit-elle, bien peu payé, parce qu’il est sûr et qu’aucun diplôme n’est exigé. Les promotions sont lentes et difficiles pour le personnel des cadres inférieurs ».
Parcimonieuse dans ses récompenses en raison, dit-elle, d’un budget limité, l’administration sanctionne sévèrement les défaillances de service. Le registre du personnel consigne brièvement les motifs d’exclusion : fréquentation d’individus connus comme contrebandiers de profession, absences illégales, inconduite, manquement de service, fréquentation de cabaret, avoir sans autorisation du propriétaire bu un petit verre de rhum à la futaille, ivresse, manquement grave, grève de service, escroquerie, démissionnaire pour échapper à une mesure disciplinaire…Une proportion minime (approximativement une pour 70 agents) dans un corps dont les hommes issus des milieux populaires, éduqués dans les écoles de la République, soucieuse d’enseigner les devoirs du citoyen, ont appris à respecter les directives de l’Etat.
VII – Le mariage des douaniers
Le registre du personnel ouvre encore une autre voie de recherche portant sur le mariage des douaniers.
La « fiche signalétique » précise la date et le lieu de mariage. On en déduit d’intéressantes observations de démographie historique concernant la nuptialité. A l’égard de l’Etat civil, un classement en 3 catégories, distingue les célibataires, les préposés déjà mariés, les préposés entrant dans le mariage. Premier type : les célibataires. Les réponses à cette ligne du registre n’étant pas toujours complètes, le risque est de sur-représenter les célibataires vrais. En dépit de cette restriction , les célibataires restent très minoritaires, observations corroborées par l’examen des listes nominatives de recensement. Les douaniers recherchent le mariage et trouvent à se marier. Deuxième type : chez les préposés déjà mariés, la distance entre le domicile de naissance des deux époux mesure le degré d’endogamie géographique (mariage dans le même village). Majoritairement, les mariages sont réalisés entre les époux d’un même canton chez les douaniers originaires de l’Ain et du Jura. En revanche, chez ceux qui viennent d’ailleurs, cette règle ne s’observe pas . Le douanier a rencontré son épouse dans un arrondissement plus éloigné, fait qui implique, de sa part, une migration à longue distance avant son mariage et un degré de mobilité plus marqué.
Troisième type : les préposés ou gradés dont l’union matrimoniale a lieu après leur recrutement. C’est le cas le plus fréquent (cependant il conviendrait d’établir la proportion des célibataires, hommes mariés avant et après l’entrée en fonction). Dans ce groupe apparaissent les couples qui se sont formés sur le lieu où le douanier a été affecté dans un de ses premiers postes. Les fiches signalétiques contiennent des notations qui, par leur rapprochement, révèlent cette forme de nuptialité, la date du mariage, le lieu de naissance de l’épouse, l’endroit où se trouve le douanier peu de temps avant son mariage. Voici un exemple : Louis F., né en 1861 à Sutrieu (canton de Champagne-en-Valromey), cultivateur, occupe en 1883 un poste dans la région de Valenciennes. Il revient en 1889 dans la direction de Lyon où il est affecté successivement dans de nombreuses localités. En 1892, promu sous-brigadier, il gagne la caserne du Pivot, commune de Lamoura. Le 20 juin 1893 , il épouse Olympe L., native de cette commune, puis reçoit sa mutation pour Montanges. Sans aucun doute, ce célibataire de 32 ans a rencontré sa future épouse dans la localité jurassienne où il a été affecté, un an avant les épousailles. Le registre consulté révèle plusieurs dizaine d’exemples similaires. Cette fréquence des mariages d’un douanier avec une jeune fille du Haut Jura, résulte de la conjonction de deux facteurs favorables. Le douanier qui arrive, affecté dans un poste de débutant, est très souvent un célibataire. Le taux de fécondité, plus élevé (pays catholique) que dans le Bugey, donne aux couples jurassiens plusieurs enfants qui ne peuvent rester à la ferme. Au sein de la famille haut-jurassienne, ce mariage est favorablement accepté. Une étude plus approfondie de la nuptialité, pourrait être poursuivie avec des documents complémentaires. Le recensement de la population au lieu de résidence de la future épouse ferait connaître la composition du ménage des parents. La matrice cadastrale nous ferait découvrir quelle est l’importance du patrimoine foncier dans le cas où le père est propriétaire terrien.
Note : les recensements de Bellegarde en 1906 et 1911 mentionnent la date et le lieu de naissance de la femme. Ils autorisent des observations similaires mais incomplètes. En signalant les dates d’affectation du douanier , le registre nous renseigne sur le village om a lieu la rencontre des futurs époux.
Bourdieu évoque les raisons qui, dans les campagnes, incitent les jeunes filles à se marier : « réticentes à supporter l’autorité excessive des parents qui restent maîtres du budget et de l’exploitation… elles parviennent à s’en échapper lorsqu’elles ont trouvé le gendarme ou le facteur… il n’est plus question de dot, de trousseau ou de cohabitation avec la belle-mère ». Il manque pour la montagne jurassienne une étude sociologique comparable à celle de Bourdieu. Toutefois, les observations de l’auteur dans le milieu béarnais où les jeunes filles trouvent dans le mariage le moyen « d’échapper à la draconienne soumission de la tutelle familiale » ne s’applique pas exactement à la campagne comtoise.(Bourdieu Pierre : le bal des célibataires, le Seuil 2002)
VIII – Le service des bureaux ou service « sédentaire »
Recrutés plus jeunes, 20 ans, rarement au delà de 25 ans, parfois à 18 ans, ils démissionnent « pour accomplir leurs devoirs militaires ». Plus instruits, ils ont fréquenté un collège ou un cours complémentaire, au delà du certificat d’étude. On ne précise pas s’ils ont obtenu un diplôme, le brevet élémentaire, attestant, à cette époque, d’un niveau d’études apprécié dans le recrutement du service public (le baccalauréat avant 1914 est réservé à 0,5% d’une classe d’âge). Quelques uns déclarent connaissent une langue étrangère : l’allemand, l’anglais et parfois l’italien.
La rubrique « situation au moment du recrutement » n’apporte pas de réponse éclairante sur l’origine sociale des agents. Elle nous informe sur les orientations professionnelles encore hésitantes vers lesquelles se sont engagés les jeunes à la fin de la scolarité obligatoire. Beaucoup d’entre eux déclarent être « étudiants…aux études ». D’autres précisent qu’il étaient cultivateurs, propriétaires. On trouve, et c’est plus surprenant, un entrepreneur, trois instituteurs, deux clercs de notaires. L’option des sous-officiers qui renoncent à prolonger leur carrière dans l’armée et qui bifurquent vers une profession sédentaire, constitue une orientation plusieurs fois observée.
Le registre consulté n’apporte aucune précision portant sur le mode de sélection au moment du recrutement. Concours ? Epreuve à subir à la direction par des candidats convoqués, soumis à un entretien ? Appréciation des connaissances portant sur la législation douanière ?
Par contre, le document administratif met en évidence les deux voies d’accès à la profession. On débute dans le service sédentaire et l’on suit les étapes hiérarchiques. On obtient le transfert du service actif vers le service sédentaire, récompense accordée aux actifs ayant de nombreuses années de service, sous-brigadiers, brigadiers devenus receveurs.
Le déroulement de la carrière
Les débutants commencent à être surnuméraires, c’est à dire auxiliaires, c’est-à-dire auxiliares appelés parfois demi-soldes, ayant une rémunération faible (350 F par an). Le procédé est sans doute employé pour apprécier les qualités professionnelles et morales. Ensuite, la sélection sépare ceux qui sont maintenus et ceux qui sont écartés. La nomination définitive coïncide avec l’obligation de prononcer le sement devant le tribunal civil de la Direction de recrutement, avant d’entrer en fonction.
Un recrutement à effectif plus réduit.
Un bureau de receveur agit pour le compte de plusieurs brigades; Des effectifs plus nombreux correspondent à une diversification des tâches et ne touchent que dans les postes frontaliers importants. D’après Pommerol, « le département de l’Ain étant un département frontalier, il possède un service des Douanes qui comprend, à Bellegarde, un inspecteur, un sous-inspecteur, un receveur principal, deux contrôleurs, cinq vérificateurs, cinq vérificateurs(adjoints, six commis principaux et six commis. Des receveurs sont installés à Pont de Bellegarde, Mijoux, Forens, Gignay, Injoux, Le Parc, Saint-Germain-de-Joux, Seyssel et Point-de-Confort ».
L’origine géographique d’après le lieu de naissance : une aire de recrutement plus étendue.
Cette cartographie du recrutement des personnels sédentaires inscrits à la direction de Lyon est établie d’après le lieu de naissance.
Certes, au premier rang émerge encore le département de l’Ain, suivi par le Jura limitrophe. Mais, dans l’ensemble, la carte beaucoup plus étendue couvre une partie de l’espace national. Plus précisément une ligne Dunkerque / Perpignan sépare la France: l’Est fournit les frontières territoriales, l’Ouest les frontières maritimes océanes, comme s’il existait une spécificité des bureaux douaniers. Les mutations s’effectuent à l’intérieur de ces deux espaces, assorties, évidemment, des inévitables exceptions.
Le registre ne précise pas le lieu au moment du recrutement. Entre l’âge de 12 ans, fin de la scolarité, et 20 ans, entrée dans l’emploi, 8 années se sont écoulées pour lesquelles on ne connaît pas les activités suivies. Ont-ils été étudiants ? C’est vraisemblable pour une part d’entre eux .
Une vie professionnelle découpée en déplacements successifs : la grande mobilité de la profession.
Les promotions imposent des changements d’affectation, le plus souvent désirées. A la différence des préposés, mutés à l’intérieur de deux ou trois capitaineries contigües, les fonctionnaires des bureaux sont déplacés d’une Direction à une autre. Les mouvements se font à longue distance sur l’ensemble du territoire national, parfois jusque dans les colonies. La règle est d’attribuer à ces fonctionnaires un avancement de grade tout au cours de leurs carrières. Les promotions successives supposent le perfectionnement incessant des connaissances dues à la fois à l’expérience des multiples cas traités dans les bureaux et à l’assimilation d’une législation douanière en perpétuelle évolution (à l’aide des notes envoyées par les organismes ministériels).
Exemple de migration : Ernest G., né en 1854 en Côte d’Or, habite à Bellegarde, en haut de la Rue du Commerce, en 1911. Il a été affecté successivement à Perpignan, Toulouse, Bayonne, Nancy, Lyon, Bellegarde (1885), Lunéville, Cette, Saint-Louis du Rhône, Lyon à nouveau, Bellegarde (de 1909 à 1913), et Marseille (en 1914). Bellegarde n’est qu’une étape dans ce cheminement graduel. En somme, une mobilité plus grande dans un champ de déplacement plus étendu.
Les règles d’avancement : une succession de grades qui offrent de larges perspectives.
Cet élément est très important eu égard, par exemple, aux instituteurs, qui disposaient d’une seule possibilité de promotion : devenir directeur d’école.
Un exemple : le parcours de Firmin Curicque, un des fondateurs de la coopérative d’alimentation de Bellegarde. Lorrain, né en 1838 à Sierck, arrondissement de Thionville, il est recruté comme surnuméraire à Metz en 1851. Il devient receveur à Merschweiller (dans la Moselle, qui sera annexée en 1861) avec une rémunération annuelle de 1200 F, commis à Mons-en-Pévèle (Nord) en 1854, contrôleur successivement à Fléville, Pagny, Batilly-gare, avant d’obtenir le grade de commis principal à Bellegarde-gare en 1878. Il est à nouveau promu vérificateur en 1880 (1800 F), puis contrôleur de 3°, 2° et 1° classe en 1884. Il reste à Bellegarde de 1884 à 1892, âge de sa retraite. Sa rémunération passe de 2400 à 4500 F. Un parcours classique des fonctionnaires du service sédentaire, marqué par des pérégrinations. Son mariage avec une femme native de Puteaux (Seine), suppose une migration antérieure. Avec ses sept postes successifs, l’abandon de sa Lorraine mosellane (annexée), un avancement de grades acquis à nouveau à Bellegarde où il reste 14 ans, ses émoluments le placent parmi les catégories plutôt aisées de citadins. Il n’en est pas moins homme sensible au sort difficile des petites gens qu’il côtoie. Il fonde une coopérative d’alimentation, offrant aux populations laborieuses des achats alimentaires à moindre coût.
Rémunération annuelle comparée des actifs et des sédentaires
Les actifs : 4 grades
| Préposé | de 900 à 1300 F |
| Brigadier | 1200 à 1650 F |
| Lieutenant | 2100 à 2400 F |
| Capitaine | 3000 à 4000 F |
Les sédentaires : nombreux grades Surnuméraire :
| Commis | 2200 F |
| Commis principal/ Vérificateur/ Vérificateur principal | 2800 F |
| Contrôleur / Contrôleur-chef | 3100 F |
| Sous-Inspecteur | 4000 F |
| Inspecteur | 5000 F |
Roger Tardy
Cahiers d’histoire des douanes
N° 35
1er semestre 2007