Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
Une procédure disciplinaire au XIXe siècle ou du danger de fréquenter les cafés pour un agent en instance de promotion
par Albert Laot, directeur régional
Si l’on en croit les revues corporatives du XIXe siècle et du début du XXe, on aurait eu fâcheusement tendance à cette époque à prêter aux lettres anonymes dénonçant la conduite des fonctionnaires une attention crédule. Maints articles de ces publications paraphrasent l’air de Don Basile !
La question a présenté assez d’importance pour que l’Union générale des agents des brigades des douanes, organisation présyndicale fondée au début du siècle, l’ait évoquée dans plusieurs de ses Congrès. Le vœu des agents était alors que la hiérarchie toute entière fit sienne l’opinion exprimée en 1881 par le directeur de Marseille Georges Leserrurier (beau-frère du directeur général Léon Amé) dans une note qu’il adressa au personnel de sa circonscription :
«Sous-officiers et préposés,
« Je vous ai déjà fait connaître que toute réclamation même non fondée, mais faite de bonne foi, n’exposait à aucune punition celui qui la produisait. Je vous ai déjà dit qu’à toute heure j’étais prêt à entendre tout agent qui croyait avoir à se plaindre. Mais j’ai ajouté que toute lettre anonyme serait mise au rebut. Cependant, depuis quelques temps je reçois beaucoup de lettres anonymes; elles restent sans résultat et ne peuvent en effet en voir aucun.
Admettriez vous que je sévisse contre l’un d’entre vous sur une dénonciation anonyme ? Comment donc en est-il parmi vous qui puissent croire que des plaintes de ce genre contre tel ou tel de leurs chefs obtiennent jamais une suite sérieuse ? Si vous avez à vous plaindre, plaignez-vous ouvertement, je suis ici pour faire droit à tous, au plus petit comme au plus grand ».
Ainsi la lettre anonyme aurait été utilisée, non seulement par des personnes étrangères à l’administration, mais par les agents eux-mêmes.
Voilà qui peut donner à penser sur la malignité de certains individus, certes, mais aussi sur les extrémités auxquelles peut conduire l’impossibilité pratique d’exprimer ses doléances à visage découvert.
Et le cas se produisit sans doute.
Les conditions d’exercice du service des douanes au siècle dernier rendaient particulièrement difficile pour les agents la séparation entre vie professionnelle et vie privée.
Fonctionnaire d’autorité, revêtu de l’uniforme, l’agent des Brigades des Douanes avait peu de chance d’échapper au regard de ses concitoyens.
Cette situation était particulièrement évidente en Corse pour les unités implantées dans les villages, où la très petite taille de la communauté conduisait les agents à partager intimement la vie quotidienne de leurs voisins, tout en bénéficiant d’un statut particulier de nature à exciter quelques jalousies ou malveillances.
Cela était également vrai dans les villes, au demeurant de taille modeste, où le port de l’uniforme ne permettait pas de se fondre dans l’anonymat.
L’appréciation portée sur le comportement du personnel pouvait être d’approbation et de reconnaissance à l’occasion d’actes de courage et de dévouement accomplis notamment lors des sauvetages nombreux menés à bien par les agents, ou encore au cours de la participation systématique du service à la lutte contre les incendies qui mobilisait immédiatement l’ensemble de la brigade locale. Pour le reste, les écarts de conduite permettaient aux rancoeurs diverses de se faire jour, et elles ne s’en privaient pas.
Au surplus il n’était pas rare de voir se manifester ds dénonciations calomnieuses sous forme de pétitions ou de pamphlets adressés au Directeur. L’Administration, pour sa part, veillait tout particulièrement sur l’honorabilité de ses fonctionnaires, et elle sévissait sans pitié et sans recours lorsque la rumeur publique était susceptible de ternir son image.
Les cas de l’espèce se retrouvent extrêmement nombreux dans les dossiers des agents, parfois pitoyables, souvent pittoresques. Ils soulignent la facilité avec laquelle l’autorité hiérarchique prononçait le déplacement, voire le licenciement de l’agent incriminé.
L’exemple repris dans la présente chronique témoigne du risque encouru par les agents. Il sort de l’ordinaire dans la mesure où les fautes supposées, analysées et disséquées au travers d’enquêtes hiérarchiques particulièrement précises ne furent pas sanctionnées, le Brigadier étant finalement absous, ce qui était relativement rare dans les cas de l’espèce, l’air de la calomnie l’emportant généralement sur les protestations de bonne foi.
Avant de sortir de l’oubli une anecdote largement développée dans les rapports adressés au Directeur, il n’est pas indifférent de camper le personnage en cause à partir des éléments figurant dans son dossier.
Il s’agit du sous-brigadier Guidi Augustin, en poste à Bastia lorsqu’il fut l’objet d’une dénonciation relative à des faits extérieurs au service.
Le Brigadier Guidi Augustin, né le 8 juin 1833 à Bastia, avait été recruté en qualité de demi-soldier en 1851 aux appointements de 325.F l’an et affecté à Tizzano : il était auparavant mousse au cabotage. Ce recrutement à demi-solde, sorte de noviciat à accomplir avant d’être commissionné à solde entière, était en général réservé aux fils d’agents.
En effet, son père, Guidi Jean-Antoine, patron de l’embarcation des douanes «La Félicité » basée à l’Ile Rousse, l’avait chaudement recommandé au Directeur à qui appartenait le pouvoir de nomination des agents des Brigades :
« …qu’étant dans la certitude qu’à la fin du mois courant quelque place de demi-solde viendra vacante dans votre Direction, attendu que son fils Augustin étant dans les conditions remplies et que ses papiers se trouvent depuis le mois de juin dernier à la Direction à l’honneur de soumettre à l’appréciation de votre justice qu’étant ancien serviteur par un long et pénible service de vingt ans non interrompus, étant père d’une nombreuse famille de sept enfants presque tous en bas âge à la subsistance à laquelle il ne peut presque pourvoir par d’autre voie que celle de son modique traitement de 850.F par an… ».
Guidi attendra ensuite deux ans avant de percevoir la solde entière de Préposé (650.F) à Bonifacio. Son père interviendra à nouveau en 1853 pour obtenir du Directeur la mutation d’Augustin à l’Ile Rousse.
« …il serait, Monsieur, le moment favorable de remplir les voeux d’un père de famille, qu’il vous en rendra la plus vive reconnaissance de lui approcher son fils sitôt que l’occasion se présente… ce n’est que le seul qu’il puisse les aider pour le soutien de sa nombreuse famille… ».
Il obtint en partie satisfaction dans la mesure où son fils fut affecté à Calvi, où il se maria. Suivant les exigences de l’époque il fournit un certificat de bonne vie et moeurs de sa fiancée signé par le Maire qui atteste :
« …qu’elle jouit d’une bonne réputation, qu’elle appartient à une famille honnête et qu’elle aura en dot trois mille francs, non compris son trousseau… ».
A l’appui de cette pièce officielle, il adresse sa requête à son capitaine ;
«…Guidi Augustin, Préposé des Douanes à Calvi à l’honneur de vous exposer avec respect : que dès l’âge le plus tendre ayant été fiancé à la demoiselle M… qui en qualité de la nièce de son père – le patron Guidi – s’est élevée avec lui dans la maison même de ses parents, et qu’ensuite des liaisons qui ont existé entre eux, cette fille se trouvant aujourd’hui dans un état de grossesse très avancée, il a l’intention de s’unir en mariage avec elle, que d’ailleurs cette fille lui apporte en dot la somme de 3 000.F non compris son trousseau… ».
Le Préposé Guidi sera ensuite, en 1856, promu sous-brigadier à Centuri au traitement de 700.F et, après plusieurs changements de résidence, on le retrouve en poste à Bastia où se situe sa première mésaventure.
Nous sommes le 30 mars 1862 et tout commence par un rapport que le Lieutenant adresse à son Capitaine sur le comportement du sous-brigadier Guidi, en ville, le jour précédent.
A première lecture, le rapport ne paraît pas nourri de la plus grande objectivité.
Le serait-il, qu’examiné suivant les critères actuels on ne manquerait pas de relever la futilité du motif de cette dénonciation, qui à l’époque fut néanmoins prise très au sérieux.
Le Lieutenant adresse à son supérieur hiérarchique:
« Mon Capitaine,
J’ai l’honneur de vous informer que ce jourd’hui j’ai vu le Brigadier Guidi entrer au Café des Colonnes. Je me fais un devoir de vous prévenir aussi que ce sous-officier y va presque journellement par habitude et que même ce jour dernier il a au jeu de cartes avec M. Giganti fait une altercation bruiante et scandaleuse dans laquelle il a reçu un soufflet qu’il garde ignominieusement ».
« Ces faits, mon Capitaine, qui sont parvenus à ma connaissance aujourd’hui, et que vous ignorez sans doute, ne doivent pas rester dans l’ombre, ils doivent au contraire être signalés pour que vous puissiez discerner le bon employé de celui défectueux… ».
Non content d’alerter son Capitaine, le Lieutenant rend également compte verbalement de sa dénonciation à l’Inspecteur, lequel prévient le Directeur Régional qu’une enquête confiée au Capitaine est en cours pour vérifier les faits.
Cette enquête du Capitaine est particulièrement minutieuse. Il interroge chacun et joint à son rapport leur déposition : le propriétaire du café, les clients qui étaient présents, l’orfèvre Giganti, protagoniste de la dispute, qui atteste « …qu’une amitié étroite s’étant formée entre nous (lui et le sous-brigadier Guidi) et que rien n’est venu la modifier… qu’ un léger différent s’était élevé entre eux un soir… en faisant une partie d’amusement, différent qui ne nous a pas empêché d’être plus bon amis que par le passé… ».
Il interroge également le cousin de M. Giganti, médecin et notable dont la parole peut dès lors difficilement être mise en doute. Curieusement, ce médecin rédige sa déposition en italien; il y précise : « Si Monsieur le Directeur et Monsieur l’Inspecteur ont besoin d’explications à cet égard, veuillez leur dire que je suis à leur disposition… ».
Ces témoignages sont unanimes : le sous-brigadier Guidi est un fonctionnaire particulièrement digne d’estime et, ce soir là, rien de notable n’est intervenu entre lui et son ami Giganti.
Le sous-brigadier, interrogé à son tour, nie énergiquement avoir eu une conduite répréhensible : il ne fréquente pas habituellement les cafés et une simple discussion un peu vive, vite calmée, ne pouvait entraîner un soufflet de la part de son ami.
En outre il dénonce la cabale fomentée à son endroit : «Je déclare qu’on a trompé la religion de mon lieutenant, la personne qui a lui donné ces renseignements inexacts sur mon compte l’a fait avec méchanceté et avec l’intention de me nuire dans un moment où avec mes collègues je concours pour le grade de Brigadier. Je comprends toute l’intention des personnes malveillantes qui ont donné ces renseignements à mon Lieutenant et MM. les Chefs les comprendront. aussi… ».
Devant une telle argumentation et une telle unanimité des témoignages, le Capitaine n’hésite pas à prendre la défense de Guidi :
« …Il résulta pour moi, telle est ma conviction intime et profonde, que quelque personne malveillante a trompé la bonne foi du Lieutenant, M. Rossi, car il ressort de mon enquête que Guidi n’a pas reçu de soufflet, qu’il n’y a pas eu de dispute entre lui et Giganti, mais une simple discussion seulement et qu’enfin ce sous-officier ne va que très rarement au café… ».
«L’employé qui fréquente les cafés est dans l’obligation de contracter des dettes, son ménage est en souffrance, sa famille est mal vêtue et enfin des réclamations finissent par surgir sur son compte. Telle n’est pas la position du sous-brigadier Guidi… ».
Après un tel plaidoyer appuyé d’une conviction aussi argumentée, l’Inspecteur adopte la position du Capitaine estimant inutile de poursuivre les investigations :
« …Mais il faudrait se livrer à une longue enquête et il n’en vaut réellement pas la peine, car que le soufflet ait été ou non donné, il demeure toujours acquis que Guidi a fréquenté le café et qu’il lui est arrivé, au moins une fois, le jour de la discussion de jouer aux cartes.
Or, c’était là une chose défendue par le règlement et malgré tout l’intérêt que m’inspire un sous-officier dont les signalements ont été jusque là très favorables, je crois devoir demander contre lui un numéro d’annotation (1)… ».
La conclusion de l’Inspecteur n’eut pas l’heur de satisfaire le Directeur Régional pour qui la gravité des faits allégués méritait des investigations plus complètes. En effet, en renvoyant le dossier à son collaborateur, il insista plus particulièrement sur deux circonstances au sujet desquelles toute la lumière devait être faite :
« …Cette accusation était grave en ce qu’elle tendait tout au moins à démontrer que si un agent de l’Administration n’avait pas reçu en public l’injure mortelle d’un soufflet, il avait pu toutefois donner lieu à accréditer le bruit qu’il avait pu le recevoir sans en tirer une réparation éclatante…».
« …Il m’est revenu que plusieurs employés des brigades étaient présents à la séance du café des Colonnes, que, parmi ces employés, quatre y compris le sous-brigadier Guidi appartiennent à la brigade ambulante… ».
Le Directeur prescrit donc à l’Inspecteur de rechercher précisément si ces quatre agents n’avaient pas au surplus déserté le service pour fréquenter les cafés.
Toute la hiérarchie descendante reprend en conséquence le dossier pour éclairer parfaitement l’opinion du Chef de circonscription. De nouveaux témoins sont entendus, notamment un commerçant très honorable, ancien juge du Tribunal de commerce » dont le ton de sincérité ne peut être mis en doute.
En conséquence, la conclusion de l’Inspecteur ne se trouve pas modifiée, mais, pour persuader davantage, il utilise un argument nouveau :
« …Avant de vous parler de mes investigations, je crois devoir donner quelques explications préliminaires qui me paraissent nécessaires pour l’intelligence de cette affaire ».
« Une lutte sourde existe depuis assez longtemps entre le Capitaine et le Lieutenant. Comme le sous-brigadier Guidi a eu l’occasion de constater quelques manquements de service, cela lui a attiré la bienveillance du premier de ces officiers et l’hostilité du second ».
« Il était sur le point dé passer Brigadier quand le Lieutenant a signalé les faits qui ont provoqué l’enquête. M. Rossi n’a pas dissimulé qu’en faisant son rapport il a eu principalement en vue d’empêcher la promotion d’un sous-Officier dont il croyait avoir à se plaindre… ».
Cette fois la concordance des opinions et des propositions du Capitaine et de l’Inspecteur emporte l’adhésion du Directeur : le sous-brigadier Guidi ne subira pas une punition de nature à nuire à un avancement auquel il sera très prochainement destiné. Le Chef de circonscription répond en ce sens à l’Inspecteur : « …Devant ce concours de déclarations conformes à celles qui avaient d’abord formé votre conviction, je dois passer condamnation sur certaines parties des enquêtes qui avaient élevés dans mon esprit des doutes fâcheux et accepter les preuves fournies en faveur de M. Guidi. C’est pourquoi, je tiendrai compte dans les mouvements qui auront lieu prochainement de la position de ce sous-officier au tableau d’avancement en lui accordant le grade de Brigadier… ».
La conclusion du Directeur ne s’arrête pas au seul cas du sous-brigadier, d’autres agents s’étant également trouvés au café des Colonnes, il saisit l’occasion pour tracer la doctrine en matière de fréquentation des débits de boissons par les agents :
«…Je crois devoir ajouter quelques explications au sujet de la défense de fréquenter les cafés et des infractions qu’elle souffre trop souvent. Vous avez à plusieurs reprises fait allusion à l’indulgence que j’ai montré pour des infractions de l’espèce ».
« Il n’en faudrait pas en inférer qu’il y a lieu de tolérer à l’avenir des infractions à la défense de fréquenter les cafés. Cette défense est absolue et doit être maintenue d’une main ferme afin de prévenir les abus ».
« C’est seulement dans l’application des peines qu’il y aura lieu de tenir compte du motif des infractions qui seront commises.
Il est évident en effet que si un employé entre dans un café ou buvette dans le seul but de se désaltérer, la faute n’est pas de celles qui réclament une punition comme celle qu’il faudrait prononcer contre les employés qui ont l’habitude de fréquenter les cafés ».
« Les Chefs auront à cet égard une lattitude d’appréciation qui se montrera dans leurs rapports. Je vous prie en conséquence de renouveler dans vos divisions les ordres comminatoires précédemment donnés à ce sujet… ».
Comme beaucoup de prescriptions administratives, ce rappel très ferme au respect de la règle, devait résister très mal à l’usure du temps, car près de vingt ans plus tard, on retrouve le même thème consigné au registre d’ordres de la brigade de Porto-Vecchio sous la forme d’une note émanant du Directeur et diffusée à toutes les unités :
« Bastia, le 7 janvier 1881,
Les règlements interdisent formellement aux agents du service actif, jusques y compris le grade de Brigadier et de Patron, d’entrer dans les cafés, cabarets, buvettes, brasseries publics où se débitent boissons, sauf le cas où l’exécution d’un service lointain peut accidentellement les y amener pour prendre leur repas.
J’ai eu lieu de remarquer que cette interdiction n’est pas observée en Corse par nos agents dont plusieurs fréquentent habituellement les établissements de l’espèce.
MM.les officiers sont en conséquence invités à rappeler à leurs subordonnés qu’aux termes de la circulaire du 6 décembre 1804 ils doivent rigoureusement s’abstenir de paraître dans les cafés, buvettes, cabarets, etc…, à punir les hommes qui contreviendraient à cette défense, et à signaler à leur Inspecteur ceux qui seraient pris en récidive dans le courant de la même année ».
Le Directeur,
Signé : Meurice
Le sous-brigadier Guidi, quant à lui, fut effectivement promu. Comme il était de rigueur dans les cas de l’espèce, sa promotion s’accompagna d’une mutation qui l’affecta à Sagone.
Il était Brigadier à Galéria en 1868 lorsqu’il fut victime d’une nouvelle dénonciation qui entraînait également dans la suspicion certains des agents de sa brigade, ainsi que son Capitaine, en fonction à l’Ile Rousse.
Mais ceci est une autre tranche de vie quotidienne des brigades au siècle dernier qui pourra donner la matière d’une prochaine communication.
Notes et références :
(1) Le numéro d’annotation représentait la première sanction dans l’échelle disciplinaire, si l’on excepte les heures de consigne au poste qui pouvaient être infligées par le Chef de Brigade.
Le numéro d’annotation pouvait être double et figurait naturellement au dossier de l’agent puni. Eu égard à la rigueur de la discipline à l’époque il sanctionnait généralement des fautes relativement vénielles telles que retard à l’appel, plus rarement le fait de s’être endormi au cours d’un service qui pouvait suivant les circonstances entraîner le déplacement d’office.