Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
Le contrôle des débits de boissons … nouvelle mission « CI » en 1993
En 1993, la douane récupère les contributions indirectes, jusqu’alors gérées par la direction générale des impôts.
Parmi les nouvelles activités réglementées dont la gestion et le contrôle sont confiés aux douaniers, figurent les débits de boissons. Il s’agit d’abord de percevoir les droits relatifs aux licences, portant sur plusieurs milliers d’opérateurs par départements, pour des sommes plus faibles par rapport à celles communément perçues par la douane sur les opérations commerciales ou les autres fiscalités indirectes qu’elle connaît déjà. Au-delà de cette mission traditionnelle, la douane doit prendre sa part au contrôle de ces débits de boissons : faire respecter la portée de la licence selon les boissons qu’il est possible d’y vendre, sanctionner le non respect de la vente à emporter ou à consommer sur place, et faire respecter les diverses limitations posées par le code de la santé publique, depuis la création d’un débit de boisson jusqu’aux conditions de vente des produits, notamment aux mineurs.
Pierre DREVON évoque quelques souvenirs des « DEBO ». Il est l’un des auteurs des récits autobiographiques de douaniers publiés dans l’ouvrage de Michèle POULAIN : « De la Penthière aux nouvelles frontières : récits autobiographiques de douaniers 1937-1996 » (CHEFF – Comité pour l’Histoire Economique et Financière de la France).
« Si, en découvrant l’univers des CI, je crus en être son Christophe Colomb, en matière de débits de boissons, ce fut l’exploration d’un continent tout à fait insolite que j’allais défricher ! Un Livingstone, I presume… Tout d’abord la réception des listings « Debo » me laissa pantois. Plusieurs centimètres de feuillets à dépouiller sur lesquels des lignes et des lignes de noms, d’adresses, de références et la somme à payer globalisant environ six mille débits de boissons ou assimilés.
Un rapide coup d’oeil m’indiqua que les montants ne soutenaient pas la comparaison avec ceux dont nous étions accoutumés en douane. En partie rassuré, je ne soupçonnais pas encore l’Aconcagua de difficultés que j’allais rencontrer pour faire payer certains redevables […] »