Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
12 novembre 1977 … La Chapelle de S.O.F.I.A. à S.O.F.I.
Le 1er juillet 1976 le système S.O.F.I.A. devenait opérationnel sur les aéroports parisiens de Roissy et d’Orly. A la faveur de cette première expérience, l’administration a décidé son extension aux grands bureaux de la région parisienne. C’est ainsi que le 12 décembre 1977 le système d’ordinateur pour le fret international (S.O.F.I.) a été inauguré au bureau de Paris – La Chapelle. (NDLR La Vie de la Douane – 1977)
Du C.I.D…
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S.O.F.I.A. et S.O.F I. sont deux systèmes très semblables. Le second est en effet le produit des modifications apportées au S.O.F.I.A. pour l’adapter au traitement des déclarations relatives aux marchandises transportées par voie de surface.
Ces modifications que le centre informatique douanier a effectuées sont de deux natures : techniques et fonctionnelles. Les travaux d’analyse, de programmation ainsi que les tests se sont déroulés pendant les neuf premiers mois de 1977. La formation des utilisateurs fonctionnaires des douanes et déclarants s’est étendue sur les mois d’octobre et de novembre.
La principale modification technique a consisté en un développement du système afin qu’il puisse traiter simultanément les déclarations de bureaux de douane de types différents, alors qu’à l’origine il avait été conçu pour traiter uniquement les déclarations des trois aéroports parisiens.
Formation des déclarants
Fonctionnellement le système a été adapté sur trois points. Au plan statistique d’abord : la spécificité du transport aérien avait permis d’éviter l’introduction de certaines informations, (par exemple, la provenance-région C.E.E. de chargement sont inférées de l’aéroport d’embarquement et la nationalité du véhicule est déduite du numéro de code de la compagnie aérienne…) soit parce qu’elles étaient implicites (ainsi, le mode de transport à l’étranger est toujours l’avion et le bureau frontière se confond avec le bureau de dédouanement…). Tel n’est plus le cas lorsqu’on aborde les transports terrestres ;
En ce qui concerne le calcul de la valeur ensuite :le transport aérien est particulier en ce que la réglementation fixe, pour chaque aéroport d’embarquement et de débarquement de la marchandise, des pourcentages de survol du territoire C.E.E. et du territoire national qui permettent de calculer automatiquement les montants de fret et d’assurance relatifs respectivement au parcours C.E.E. et au parcours national. Pour les autres modes de transport par contre, il est nécessaire que le déclarant indique au système en fonction du type de contrat (F.O.B. – C.A.F. frontière – C.A.F. destination…) le montant du fret et de l’assurance afférents d’une part au parcours en pays tiers et d’autre part au parcours national ;
Quant à la modification de la déclarations éditée enfin : à compter du 1er janvier 1978, et indépendamment d’ailleurs de l’extension, la déclaration éditée automatiquement par le système sera modifiée pour se conformer au format européen.
D’autres innovations vont encore intervenir. C’est ainsi que le système S .0 .F intègrera pendant les années 1978/1979 de nouvelles fonctions. Celles-ci viseront à en améliorer les performances en étroite collaboration avec les utilisateurs. On peut citer notamment, à cet égard, dès mars 1978, l’édition automatique et complète à l’appui de la déclaration d’exportation du titre de transit (T1 ou T2) lorsque ce document sera demandé par le déclarant. Il s’agira certes de titres émis au coup par coup mais l’édition de titres globaux est envisagée.
Est également en projet, la tenue automatique des échéanciers pour l’apurement des acquits et des titres de transit, ainsi que l’intégration, en relation avec la cellule de maintenance du tarif d’usage, des mesures afférentes à la politique agricole commune.
D’autres aménagements sont à l’étude : la gestion automatique des licences à l’exportation ; le perfectionnement de la sélection des déclarations pour les contrôles primaires et a posteriori ; l’informatisation de la mise en douane des véhicules et de leur cargaison et prise en charge du titre de transit ; la connexion du système avec d’autres systèmes informatiques privatifs tels que T.R.I.M. (traitement des informations maritimes) lorsqu’il sera en service aux ports du Havre et de Marseille.
Il faudra enfin adapter le système afin d’en permettre la connexion au réseau « Transpac» (nouveau réseau de télécommunications mis en place par les PTT qui couvrira l’ensemble du territoire) disponible début 1979. Cette opération facilitera les liai- sons entre le centre de calcul et les bureaux de douane de province. Parallèlement, le centre informatique douanier procèdera à des extensions géographiques dans la région parisienne, puis en province.
Le premier trimestre 1978 verra l’achèvement de l’informatisation de Paris La Chapelle avec celle des antennes de l’Evangile et de Ney-Mac Donald. Début avril, ce sera au tour de l’importante gare routière de Blanc-Mesnil d’être dotée de terminaux S.O.F.I. Au mois de mai, le Bourget gare routière pourra également utiliser le dédouanement automatisé. Parallèlement diverses grosses entre- prises déclarantes seront connectées au système par le moyen de raccordements privés. Ainsi dès le milieu de 1978, plus de deux millions de déclarations par an seront traitées par le centre de calcul de Cergy.
Les possibilités des équipements de ce centre ne seront pas alors entièrement utilisées. En effet, un seul ordinateur peut traiter 5 millions de déclarations et S.O.F.I. pourra donc être étendu à d’autres bureaux de douane dont la liste n’est pas encore définitivement fixée.
Départ de la déclaration
… à PARIS LA CHAPELLE
interview de M. Negouai, inspecteur principal chef du service au bureau de La Chapelle
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La Vie de la Douane : Pourquoi le bureau de Paris La Chapelle a-t-il été choisi comme point de départ de l’extension progressive du système de dédouanement automatisé ?
M. Negouai : Deux conditions me paraissent avoir motivé le choix de l’administration : d’une part, l’existence d’un trafic routier important appréhendé par les deux antennes du bureau (La Chapelle Evangile et Ney-Mac Donald) et d’autre part, le désir de la SNCF d’utiliser ce système dans certaines grandes gares, comme La Chapelle où elle possède une importante agence en douane.
V.D. : Quelles sont les incidences du système S.O.F.I. sur le fonctionnement du bureau de Paris La Chapelle ?
M. Negouai : C’est d’abord la confrontation avec une technologie «de pointe» et l’utilisation d’un langage nouveau avec lequel le personnel doit se familiariser. C’est ensuite une phase de réflexion pour le responsable du bureau : le traitement informatique du trafic routier et ferroviaire, diffèrent sur de nombreux points du trafic aérien, a nécessité une analyse poussée des différents aspects des procédures de dédouanement à l’importation et à l’exportation, menée de concert avec les spécialistes du centre informatique douanier.
C’est aussi la solution de certains problèmes : une meilleure recevabilité des déclarations ; une gestion centralisée du crédit d’enlèvement des créditaires, aux lieu et place de la gestion fractionnée que l’implantation du service sur trois sites éloignés l’un de l’autre (La Chapelle Inter, Ney et l’Evangile) avait conduit à mettre en place ; la possibilité, par une simple lecture des états, de pouvoir apprécier globalement l’activité du service.
Les quelques jours de fonctionnement effectif du système ont permis de bien augurer de la réus- site technique d’une opération qui bien entendu se confortera au fur et à mesure que les imperfections relevées par l’expérience auront été consignées.
C’est enfin l’intérêt nouveau que les agents, dégagés de certaines tâches matérielles fastidieuses, devraient prendre à l’exercice de leurs fonctions.
De gauche à droite : MM Chevaleyre, inspecteur central, Negouai, inspecteur Principal au bureau de La Chapelle, et Lassere, inspecteur principal au C.I.D.
V.D. : Quelles ont été les modifications apportées à l’organisation du bureau ?
M. Negouai : La nécessité de faire face à certaines exigences du système, et notamment celle d’en contrôler l’Utilisation régulière par les déclarants et par le service, m’ont conduit à créer une cellule locale qui aura une mission d’assistance auprès des utilisateurs. Il a fallu prévoir aussi la création d’un nouveau circuit des déclarations et celle de postes nouveaux pour le contrôle des divers documents produits par l’ordinateur (états divers). L’organisation du bureau doit aussi tenir compte de la nécessité de déterminer efficacement les critères locaux de sélection des déclarations.
V.D. : Quelles sont les possibilités d’accès au système données aux usagers ?
M. Negouai : Les usagers ont la possibilité d’utiliser : soit des terminaux à usage privatif ; soit des terminaux en association entre un utilisateur principal et des utilisateurs secondaires ; soit des terminaux banalisés mis à leur disposition par une société du type SOGECEBA implantés sur les aéroports parisiens.
Si les deux premières possibilités existent à Paris La Chapelle il n’en va pas de même pour la troisième du moins dans les conditions existant sur les aéroports. Les difficultés de création d’une telle société ont conduit l’administration à prendre elle- même en charge la mise en place de terminaux banalisés. Aussi une unité particulière a-t-elle été créée sous le nom «d’unité banalisée de dédouanement» (U.B.D.D.) et installée à la Halle II qui sera opérationnelle dès le début de l’année 1978.
Jean-Claude LASSERRE
La Vie de la douane
N° 174
Décembre 1977