Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
La douane dans la Grèce d’autrefois
« Ces mortels, voyez comme ils s’en prennent aux Dieux ! C’est de nous, disent-ils, que viennent leurs malheurs. Eux seuls pourtant sons en cause, et leur folle présomption, en dépit des destins ».
Odyssée, 30-31, 32-34
Hermès de Praxitèle (*)
Il n’y a pas à proprement parler de documents relatifs à la douane dans la Grèce antique. Des détails nous sont fournis, mais avec quelle parcimonie, dans les annales politiques de Thucydide, Polybe et Xénocrate. Ils nous donnent toutefois un aperçu du commerce en Grèce et des impôts applicables aux marchandises.
Le commerce occupait en Grêce, et notamment à Athènes, une place considérable. Mais cette activité était fort protégée. Thucydide rapporte que « la cause principale de la guerre du Péloponnèse fut la défense expresse que firent les Athéniens aux Mégariens d’entrer dans leurs ports, et de faire le commerce et la traite dans les marchés et foires publiques ». Autre caractéristique, le commerce d’Athènes consistait essentiellement à soutirer aux autres pays les marchandises et les productions nécessaires à sa subsistance.
Il était enfin interdit aux négociants grecs d’exporter les denrées produites en faible quantité sur le sol grec.
L’exportation du blé était par exemple prohibée en Attique – où on encourageait au contraire l’importation de Sicile, d’Egypte. II en allait de même avec d’autres produits sauf paiement de droits particulièrement élevés, donc dissuasifs.
Le mot douane se dit en Grèce « teloneion », de « telos », le droit, et de « oneion »., la location, la transaction. Par extension. il peut signifier le droit de commercer. Les impôts sur les marchandises se divisaient en deux catégories : ceux perçus dans le pays même et ceux prélevés sur les pays tributaires.
Les droits perçus en Grèce même consistaient tout d’abord en amendes et confiscations des marchandises, la plus grande partie en était versée au Trésor. Sur les importations de blé et autres denrées de ce type, on prélevait une taxe, le cinquantième, basé sur la valeur. Enfin, des droits étaient perçus sur certaines marchandises exposées sur les marchés. Les esclaves, tout comme les marchandises, étaient soumis à paiement de droits à l’importation.
Les pays tributaires fournissaient cependant la majeure partie du total, soit le vingtième de la valeur des marchandises qu’ils transportaient par mer. Cette imposition était payable ferme dans chaque port. Les « mauvais payeurs » voyaient leurs biens saisis et vendus. Le produit de ces impôts était déposé à Acropolis, la citadelle d’Athènes.
Qui percevait ces impôts ? Le peuple formait lui-même des compagnies chargées d’y veiller. Ces compagnies désignaient des officiers dotés de certains pouvoirs : affermage des droits d’entrée, octroi de privilèges pour l’exploitation des mines, ventes de saisies et confiscations. L’or étant rare, les paiements en nature étaient les plus répandus.
Sur les douanes de Byzance, nous sommes mieux renseignés. Trois textes législatifs. de 366, de 381 et de 457, marquent l’évolution de la notion de droit de douane.
Le premier de ces droits – les autres en seront surtout des variantes – l’octava, instauré au IV° siècle après J.C . était à la fois une taxe perçue sur les marchandises et une licence permettant de les revendre. Son taux, fixe au départ à 2,5% de la valeur de la marchandise, est passé à 12,5% puis 10%.
L’impôt était exigé pour tout article importé ou exporté aux frontières de l’Empire mais aussi d’une circonscription fiscale vers une autre. Des franchises étaient octroyées. notamment pour les objets appartenant à l’Etat, à la Cour et à l’armée, les articles réservés à l’usage personnel des particuliers, les matériels destinés à l’agriculture…
Il existait également des prohibitions à l’exportation. Ainsi, l’Empire se gardait bien de fournir à l’ennemi ce qui pouvait le rendre plus fort. L’exportation de l’or était totalement interdite. Le passage de droits affermés à la perception directe par l’Etat d’impôts sur les marchandises s’est traduit par une multiplication des circonscriptions douanières.
Patricia Hajjar
Note
(*) Hermès de Praxitèle, Musée d’Olympie (Photo : J. Decopoulos)
La Vie de la Douane
N°192
1982