Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes
La longue préparation vers le grand marché intérieur
Trois décennies se sont écoulées depuis 1993. D’un point de vue historique, le recul ne permet pas de recenser un nombre conséquent de témoignages ainsi que nous avons pu le constater lors de nos recherches. L’examen des publications officielles n’en offre pas moins un éclairage intéressant.
L’un des éléments le plus frappant fût pour nous de relever la précocité des mesures envisagées face à l’échéance de la date butoir du 1er janvier 1993. Dès 1986, « Quatre-Vingt-Treize » devient un thème d’actualité comme en témoigne la sélection de documents de la presse professionnelle que nous proposons ci-dessous ; un thème dont on pourra bien sûr trouver écho dans la presse syndicale, mais aussi dans celle des professionnels du commerce (notamment transitaires) et dans les médias.
Menton – Photo A. Pommier
Sous l’angle budgétaire…
Dans la presse professionnelle, l’échéance fait la « Une » dès 1988 en évoquant le projet de budget résolument tourné vers la douane de 1993 ; l’exercice se répète en 1990, pour un budget offensif pour préparer 1993.
En 1990 pour 91…
A l’occasion de la veillée d’armes d’octobre 1992, le budget 93 est celui de « l’adaptation au grand marché intérieur et à la modernisation ».
Sous l’angle de la pérennité des services douaniers…
A la même période, les publications professionnelles entament une démarche d’information s’attachant à souligner la « persistance du rôle des services douaniers » après 1992…
Sous l’angle social…
L’ampleur de la réforme et ses incidences sur les conditions d’exercice du métier et la vie du personnel ont impliqué une multiplication des points d’information sur le volet social et les modalités de redéploiement.
=> à titre d’exemple, pour le volet social, une publication de février 1992 :
=> à titre d’exemple, pour les modalités de redéploiement, une publication d’avril 1992 :
Sous l’angle de la réorganisation…
S’agissant de la réorganisation des services, la future implantation territoriale des bureaux de douane est présentée cartes à l’appui dans cette publication de mai 1992, accompagnée de l’exposé des mesures d’adaptation des méthodes de travail ainsi que du redéploiement de la branche surveillance.
Sous l’angle de l’information des usagers …
Enfin, une démarche d’information des entreprises et du grand public sur la mise en œuvre du Grand Marché Intérieur est engagée comme l’évoque cette publication de janvier 1993.
L’équipe de rédaction